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Règlement/livraison et compensation

01 Juin 2018

Définition

Ces activités recouvrent la réception et la transmission des ordres sur le marché, de leur exécution à leur inscription sur les comptes des clients, en passant par la compensation et le règlement/livraison des instructions.

Les infrastructures de marché de la Place française (Euronext France, LCH.Clearnet SA et Euroclear France), toutes membres de l’AFTI, sont des composantes essentielles et indispensables pour un fonctionnement sûr et efficace de ces processus.

L’AFTI s’est résolument engagée en faveur de projets européens structurants tel que TARGET 2-Securities qui devrait être achevé en 2017.

Les groupes de Place de l’AFTI sont également fortement mobilisés dans le cadre de la définition et de la mise en œuvre d’une harmonisation européenne qui passe par des directives et règlements de portée majeure (dont MIF 2, CSD-R, SFT-R...).

Sur tous ces dossiers, l’AFTI promeut les principes de sécurité, d’efficacité et de claire distinction entre les rôles et responsabilités des différentes catégories d’acteurs.

À ce titre également, et dans une perspective de plus long terme, l’AFTI contribue aux débats qui permettront de transposer en mesures directement opérationnelles l’initiative d’Union des Marchés de Capitaux portée par la Commission européenne.

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31 Mai 2018

Comité de Pilotage Migration des OST

 

Animé par Pierre Colladon - Société Générale Securities Services

 

 

Le comité de pilotage Migration OST s’attache principalement à formaliser et planifier des guides de mise en  oeuvre sur les thématiques relatives aux opérations sur titres (OST), incluant des travaux nécessaires à la préparation et à l’exécution des tests de Place.

Ce fut notamment le cas en 2017 avec la mise en oeuvre du Stream 6.

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30 Mai 2018

Groupe Adaptation des Pratiques de Marché à T2S

 

Animé par Marc TIBI, BNP PARIBAS Securities Services

 

 

La mise en œuvre de TARGET2-Securities sur la zone ESES a nécessité pour la Place française d’adapter certaines pratiques de marché. C’est dans ce contexte que l’AFTI a créé en 2015 le groupe Adaptation des Pratiques de Marché à T2S (GAPM).

 

Le GAPM a deux missions principales :

  • Recenser les pratiques de marché impactant le marché français en s’assurant de la diffusion des nouveaux procédés et de leur application par les établissements français,

  • Déterminer la nécessité de modifier ou d’établir une nouvelle pratique de marché post-T2S.

 

Le GAPM a organisé son action selon trois axes :

  • L’approfondissement des analyses sur les pratiques impactées,

  • Le pilotage de la mise en œuvre des pratiques ainsi identifiées,

  • La diffusion large de ces pratiques.

 

Suite à la migration de la Place française vers T2S, le groupe GAPM a transféré ses points de suivi au Groupe de Liaison France (GLF).

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29 Mai 2018

Groupe Conservation

 

Animé par Philippe BELLANDE, SOCIETE GENERALE

 

 

Le groupe Conservation avec l’appui de certains autres groupes (observatoire Fiscalité, Market Data Management, Market Implementation Group-MIG) contribue aux travaux de Place et à la coordination des établissements teneurs de compte-conservateurs français fortement sollicités par les projets européens.

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28 Mai 2018

Groupe Liaison France

 

Animé par Marc TIBI, BNP PARIBAS Securities Services

 

 

Le groupe Liaison France (GLF) est un groupe transversal. Les sujets du post-marché y sont évoqués et le rôle du GLF est d’être la voix de l’AFTI vis-à-vis des instances de Place françaises et européennes, ainsi que vis-à-vis des régulateurs nationaux et européens. En pratique, le GLF élabore, quand le besoin existe, une position française qui est ensuite transmise au conseil d’administration de l’AFTI pour ratification et diffusion plus large. De même, le GLF vient en soutien de par son rôle transversal de tous les autres groupes de travail de l’AFTI.

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27 Mai 2018

Groupe Liaison France-CSDr

 

Animé par Marc Tibi, BNP PARIBAS Securities Services

 

 

Le groupe Liaison France-CSDr est un sous-groupe du GLF, lancé en avril 2017. Il est structuré autour de l’analyse du règlement européen CSD. Les mandats du GLF-CSDr sont principalement de centraliser l’évaluation des impacts du règlement européen CSD et des initiatives et projets de Place liés. Il assure un relais avec les différents groupes AFTI contributeurs Marché Obligataire et Collatéral, Marché Actions, Conservation, Émetteurs, Flux et Stocks OPC et l’observatoire International. Il assure également une coordination avec les autres institutions travaillant sur les impacts du règlement CSDr (AMAFI, AFG, ANSA, EACH, ECSDA).

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26 Mai 2018

Groupe Marché Actions

 

Animé par Emmanuel de Fournoux, AMAFI

 

 

Les activités du groupe Marché Actions tournent autour de deux grands thèmes : les sujets liés aux projets des infrastructures d’une part, et d’autre part ceux liés aux évolutions réglementaires et à leurs conséquences pour les activités.

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25 Mai 2018

Groupe Marchés Obligataires et Collatéral

 

Animé par Marc TIBI, BNP PARIBAS Securities Services

 

 

Le groupe Marchés obligataires et collatéral (MOC) a pour vocation de se consacrer aux travaux d’amélioration et de sécurisation des processus, de veille et d’anticipation des évolutions en cours ou à venir, qu’elles soient réglementaires (CSD, MIF 2 ou EMIR par exemple) ou conséquentes de projets de Place comme Target 2-Securities ou la réforme du marché de titres de créances négociables (TCN) initié dans le cadre du Comité 2020 et finalisée en 2017.

Au titre de ses nouveaux mandats sur le traitement du collatéral et le traitement post-marché des produits dérivés, le MOC s’est intéressé aux évolutions des offres des infrastructures et aux nouveaux acteurs du marché.

En 2018, ces projets majeurs pour la Place française et les Places européennes continueront de faire l’objet d’un suivi rapproché, les évolutions post-Target 2-Securities, le règlement européen CSD et les initiatives d’harmonisation associées, ainsi que les réglementations sur les produits dérivés et les cessions temporaires.

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24 Mai 2018

Groupe Market Data Management

 

Animé par Bertrand MALEFANT, SOCIETE GENERALE Securities Services

 

 

Le groupe Market Data Management, en liaison avec le groupe Conservation, a pour objectif de traiter l’ensemble des problématiques de la communauté autour des données de marché.

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23 Mai 2018

Groupe Market Implementation Group - MIG

 

Animé par Pierre COLLADON, SOCIETE GENERALE Securities Servicies

 

 

En liaison avec le groupe Conservation, le MIG France coordonne les efforts du marché français pour mettre en oeuvre les standards européens en matière de traitement des opérations sur titres (OST) et des assemblées générales (AG). Cette mise en oeuvre s’inscrit dans le cadre de la levée de la barrière 3 du rapport Giovannini qui vise à réduire les différences nationales constatées dans ces deux domaines.

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22 Mai 2018

Task Force Collateral

Animé par Marc TIBI BNP PARIBAS Securities Services

et Dominique LE MASSON BNP PARIBAS Securities Services

 

 

La Task Force Collatéral, animée conjointement par l’AFTI et l’ACIAFTB, a pour objectif de formaliser les besoins des utilisateurs de la Place française, afin de les porter à l’attention de la Banque Centrale Européenne (BCE) dans le cadre de ses travaux sur l’harmonisation du collatéral en Europe.

Ce groupe s’est notamment attaché à mettre en valeur les spécificités du modèle adopté en France pour la gestion du collatéral dans le cadre des transactions de politique monétaire avec la Banque de France et leur bénéfice plus large pour les trésoriers européens. Il s’emploie en outre à apporter une contribution sur l’harmonisation des échanges de collatéral en bilatéral sur d’autres segments de marché : repo en bilatéral, prêts-emprunts, dérivés OTC, ainsi que sur les processus associés (OST, Frais et reporting, Référentiels de données).

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