20 ans de dématérialisation des titres en France : bilan et perspectives nationales et internationales
Edition "la Revue Banque"
Collection "Droit-Fiscalité"
17/11/2005
Hubert de Vauplane
Ce livre est le résultat du colloque organisé conjointement par l'Association européenne pour le droit bancaire et financier (AEDBF) - France et la Fédération bancaire française (FBF) à l'occasion de l'anniversaire des vingt années de mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France.
L'originalité de cet ouvrage réside dans la conjonction de plusieurs événements qui conduisent, tant au niveau national qu'international, à une nouvelle vision du droit des titres dématérialisés. Il s'inscrit dans le cadre des réformes en cours en France et à l'international en matière d'opérations post-marché (back-office), notamment les travaux en Europe sur les activités de Clearing & Settlement. Il présente les enjeux de ces réformes pour le marché français en tenant compte des travaux internationaux de la Conférence internationale de droit privé de La Haye et Unidroit. Au niveau national, cette double réforme - plus qu'une réforme technique, c'est une profonde mutation juridique -, opérée par les ordonnances du 24 juin 2004 et du 31 mars 2005, marque une étape nouvelle dans le processus d'unification du régime juridique applicable aux titres inscrits en compte et définit le rôle dévolu à l'inscription en compte dans la détermination du moment du transfert de propriété. Sur le plan international, les projets nés du constat de l'extrême fragilité des transferts de titres transfrontaliers, notamment du fait que de nombreux pays ont toujours une détention matérielle et physique des titres, ont conduit ces pays à adopter un système de dématérialisation. À l'heure où l'industrie mondiale des valeurs mobilières se tourne vers la dématérialisation des titres, il n'était pas possible de passer sous silence la commémoration des 20 années de mise en oeuvre de ce régime en France dans la mesure où celle-ci constitue un modèle étudié, et parfois envié, de détention des valeurs mobilières La première partie de cet ouvrage rassemble des contributions traçant un bilan sous l'angle juridique et pratique des 20 années écoulées depuis l'entrée en vigueur de la réforme de détention des titres en France. La seconde partie pose un regard vers l'avenir du régime de dématérialisation des titres, tant en France qu'à l'étranger.
Enfin, la troisième partie propose un recueil des textes - de droit français, de droit communautaire et de droit international - applicables en la matière. Plus spécifiquement pour la France, l'ouvrage reproduit les textes de lois et les règlements et offre une source bibliographique et jurisprudentielle d'une exceptionnelle richesse. Pour les autres systèmes juridiques présentés une brève bibliographie est annexée.
Ce livre constitue un outil de travail unique, tant pour les professionnels des titres et des marchés financiers que pour les chercheurs.
Broché, 24 x 16 cm,
N° ISBN : 2-86325-458-8
N° EAN : 9782863254585
Démarchage bancaire et financier & Conseil en investissements financier "2éme Edition"Edition "Revue Banque Édition"Collection "Droit/fiscalité"MARS 2006Philippe ArestanLa vente de produits bancaires et financiers par le moyen du démarchage et la prestation de conseil en investissements financiers sont deux activités professionnelles de nature différente qui font à ce titre l'objet de deux réglementations distinctes. Pourtant, dans les faits, la vente de tels produits est la plupart du temps précédée de la délivrance d'un conseil ; de même, lorsque le conseil est exercé en tant qu'activité principale, il n'est pas rare que sa mise en oeuvre se concrétise par une allocation d'actifs.
Dans ce processus de vente, le conseiller peut alors se muer en démarcheur. Le législateur lui-même a tiré les conséquences de l'imbrication de ces deux activités en organisant un parallélisme entre le démarchage bancaire et financier et le conseil en investissements financiers, et en créant des liens étroits entre ces deux activités. Afin de conserver l'esprit voulu par le législateur, il a paru pertinent à l'auteur de présenter ces deux régimes dans un même ouvrage.
Celui-ci traite donc de deux sujets distincts mais interconnectés : le démarchage bancaire et financier, le conseil en investissements financiers. Ces deux sujets ont été totalement remis à plat par une loi du 1er août 2003 dite de « sécurité financière » : pour le démarchage, cette loi a abrogé les trois textes antérieurs et mis en place un nouveau régime global ; pour les conseillers financiers indépendants, cette loi a créé une nouvelle profession réglementée là où, antérieurement, il n'existait rien. L'auteur présente ces deux thèmes sous un angle à la fois descriptif et didactique, mais s'attache également à mettre en évidence les points qui font débat. Pour chacun d'eux, il offre des pistes de réflexion et propose des voies opérationnelles de mise en oeuvre. La 2e édition de l'ouvrage est enrichie des dispositions résultant des nombreux textes législatifs ou réglementaires qui sont venus compléter ou modifier les dispositions de la loi de sécurité financière.
254, Broché, 16 x 24,
N° ISBN : 2.86325-468.5
Déontologie financière : brèves leçons : des règles de bonne conduite à la lutte antiblanchimentEdition "la Revue Banque"Collection "Les essentiels de la banque"27/10/2005Tout marché suppose qu'acheteurs et vendeurs puissent se faire mutuellement confiance. Le marché financier n'échappe pas à la règle. La confiance y est même requise à plusieurs niveaux. L'investisseur doit être assuré de la probité de l'intermédiaire financier à qui il confie son ordre ou ses intérêts. Les intermédiaires financiers doivent à leur tour pouvoir traiter entre eux sans crainte d'être abusés. Or, rien n'est plus fragile que la confiance. Elle ne se décrète pas. Elle se mérite. Elle suppose que chacun en prenne le plus grand soin. La déontologie financière est ainsi constituée par l'ensemble des règles de comportements que les intermédiaires financiers doivent respecter en vue d'assurer à la confiance les conditions nécessaires à son existence même. Règles à intérioriser, à peine de ne point en saisir l'esprit ou de n'être vécues que comme contraintes inutiles, règles à contrôler et - en cas de manquements - à sanctionner, à peine de rester lettre morte. C'est l'ensemble du dispositif en vigueur aujourd'hui en France que les deux auteurs s'efforcent de présenter en cinq brèves leçons (ou chapitres) parcourant l'essence de la déontologie financière, son champ opératoire, son contenu - notamment dans ses rapports avec la clientèle -, son organisation, ses sanctions avant de traiter de l'industrie du blanchiment : diagnostic et moyens de la réduire. La deuxième édition prend en compte l'ensemble des novations intervenues depuis 2002 et résultant notamment, d'une part de la loi sur la sécurité financière du 1er août 2003 organisant la fusion au sein de l'AMF, de la Cob, du CMF et du CDGF, d'autre part de l'entrée en application de la directive européenne sur les « abus de marché ».
Broché, 20 x 13 cm,
N° ISBN : 2-86325-449-9
N° EAN : 9782863254493
Des marchés financiers en pleine mutation (Titres à revenus fixes, marchés dérivés, marché des changes)Edition "Revue Banque Edition"Collection "Marchés Finance"Mai 2005Albert MinguetComme ce fut le cas auparavant pour les marchés d'actions, la négociation électronique tend à supplanter désormais les autres méthodes traditionnelles de négociation sur des marchés jusque-là réticents. Tout en évoquant les progrès réalisés par la négociation électronique sur divers marchés (marchés d'obligations, marchés dérivés organisés et de gré à gré, marché des changes), l'ouvrage envisage parallèlement la formation d'un vaste marché financier en Europe, le seul en mesure à ce jour de rivaliser avec le marché américain. Un aperçu des principaux marchés financiers de la zone euro (marchés interbancaires, échanges de taux d'intérêt, dérivés de crédit, marchés dérivés organisés) permet de les confronter à leurs homologues américains. Les analyses consacrées à la microstructure de ces marchés montrent le rôle joué par la négociation électronique dans l'incorporation rapide des informations.
304 Pages,
Format 16 x 24,
N° ISBN : 2.86325-443.0
Finance, éthique : structures, acteurs et perspectives en FranceEdition "la Revue Banque"01/12/2005Michel RouxPrésentation de la genèse de la finance éthique, de son rôle, de son contenu, de ses acteurs et de ses perspectives. Éthique et finance pourquoi, comment, pour quels enjeux, n'y a-t-il pas antinomie entre efficacité économique et développement respectueux ? L'ouvrage se propose d'apporter une réflexion nouvelle et pluridisciplinaire à l'évolution des modes de gouvernance de la sphère financière tout à la fois marqués par le processus irréversible de mondialisation et traversés par des aspirations de responsabilité sociale. Pour cela, il convient d'analyser les raisons de la promotion de l'éthique en finance, de relever les éventuels écarts entre le discours et les pratiques et d'identifier les fonctions réelles, au-delà des finalités affichées. La démarche de l'ouvrage se doit de s'interroger sur la place de l'éthique dans la finance et la mutation du système capitaliste. Cette interrogation, récemment mise en avant comme étant susceptible d'apporter une réponse plausible aux scandales qui ont agité l'économie et la finance, est pourtant plus ancienne et sans doute destinée à une plus large vocation. Appuyer l'action et la réflexion : comment agir dans l'incertitude tout en répondant sereinement des choix d'investissements de demain en milieux culturels et sociologiques différents ? Personne ne possède le monopole de l'éthique, cependant, entre l'investissement socialement responsable et l'épargne solidaire, des acteurs différents interviennent avec des perspectives et des méthodes spécifiques. Voici quelques défis que ce livre espère relever et soumettre à la sagacité des lecteurs : décideurs, épargnants, étudiants, universitaires ou professionnels de la finance, tous artisans d'une société viable et responsable.
159 p., Broché,
24 x 16 cm,
N° ISBN : 2-86325-460-X
N° EAN : 9782863254608
Guide des carrières en finance 2005-2006 : votre meilleur atout pour débuter votre carrière en financeEdition "la Revue Banque"27/10/2005Ce guide s'adresse aux étudiants qui souhaitent s'orienter dans le domaine de la finance et permet d'en comprendre les différents secteurs. Il réunit explications détaillées de chaque métier, analyse et points de vue d'experts, témoignages exclusifs de professionnels et conseils pour bien gérer sa carrière.
Broché, 30 x 21 cm,
N° ISBN : 2-86325-455-3
N° EAN : 9782863254554
Les Partenariats Public-Privé (Une clé pour l'investissement public en France)Edition "Revue Banque Édition"Collection "Marchés / Finance"AVRIL 2006Michel LafitteLes Partenariats public-privé (PPP), issus de l'ordonnance du 17 juin 2004, en vue de relancer l'investissement public, constituent une nouvelle catégorie de contrats publics qui complètent ceux de services et de délégation préexistant dans le droit français. Ces investissements, dans une économie mondialisée, sont en effet indispensables pour que la France conserve son attractivité économique au sein des puissances développées. L'objet de ce livre vise à présenter l'originalité de ces contrats, impulsés par la Commission européenne (CE), puis à les resituer par rapport à des expériences très avancées au Royaume-Uni, mais aussi au Canada et dans plusieurs pays d'Amérique du Sud, d'Asie et d'Afrique. L'exemple britannique, dont le bilan en matière de PPP s'avère parfois controversé, est particulièrement développé. Après la mise en perspective des PPP comme leviers du développement économique, l'ouvrage explicite à partir de plusieurs exemples concrets historiques et actuels, notamment dans les secteurs des transports, de la santé et des technologies de l'information, les avantages que peuvent présenter ces contrats pour le développement d'infrastructures et de services publics en France.
156, Broché,
16 x 24,
N° ISBN : 2.86325-469-3
Les services bancaires et financiers en ligne :
Edition "la Revue Banque"
Collection "Droit-Fiscalité"
17/03/2005
Marie-Elisabeth Mathieu
FISCALITÉ DROIT
Les transactions bancaires et financières sont au coeur de la vie économique et, conclues à distance et en ligne, elles répondent aux besoins actuels des internaures. En témoignent l'apparition de sites spécialisés de plus en plus nombreux et les données chiffrées du commerce bancaire et financier on line. Les autorités de contrôle s'en sont inquiétées, développant des règles d'éthique relatives à ce type de transaction. Tout site de services bancaires et/ou financiers en ligne qu'il soit informatif, consulratif ou transactionnel doit reposer sur certains piliers comme la sécurité et la maintenance, l'authentification du client et la confidentialité. Cet ouvrage se propose de faire le point sur les dernières réglementations en la matière. Les contrats bancaires et financiers se trouvent au centre d'un débar juridique en raison de la transposition future en droit français de la directive services financiers à distance du 22 septembre 2002 qui doit s'ajouter à la loi pour la confiance en l'économie numérique du 22 juin 2004. De nombreuses questions surgissent alors : peut-or conclure un contrat de crédit en ligne, un contrat d'assurance... ? Comment investir en ligne, passer ses orders de bourse... ? Quelle réglementation appliquer à la sollicitation en ligne ? Comment distinguer un acte de démarchage, d'un acte publicitaire ? Quel va être le régime de ces transactions dématérialisées tant juridique que fiscal ? Existe-t-il un droit spécial issu du droit communautaire pour les contrats B to C ? Comment va-t-on assurer la sécurité des transactions, du paiement ? Quels sont les modes de règlement des litiges ? Qu'en est-il du droit international prive applicable à ce type de transactions ? À toutes ces questions, l'ouvrage appprte des réponses par une analyse du droit français et du droit communautaire.
Broché,
24 x 16 cm,
N° ISBN : 2-86325-421-9
N° EAN : 9782863254219
L'introduction en Bourse : Les nouvelles règles d'admission Eurolist, Alternext, Marché libreEdition "Revue Banque Edition"Collection "Les essentiels de la banque"01/02/2006Muriel Goldberg - DarmonDepuis les différentes réformes récemment intervenues, les sociétés qui souhaitent accéder aux marchés financiers français ont aujourd'hui le choix entre trois marchés distincts : Eurolist d'Euronext, Alternext et le Marché libre. Chacun de ces marchés, du fait de leur qualification juridique, est soumis à des régimes juridiques qui peuvent différer considérablement, notamment, en matière de conditions d'admission sur ces marchés, de protection des minoritaires et d'obligations d'information. Cet ouvrage en offre une analyse globale et synthétique. Muriel Goldberg-Darmon, docteur en droit, est associée au sein du Cabinet Salans où elle exerce en tant qu'avocat spécialisé en droit boursier et financier. Elle est l'auteur de nombreux articles dans ce domaine et est également chargée de cours à HEC. 128, 20 x 13,
N° ISBN : 2.86325.462.6
Mondialisation des marchés et circulation des titresEdition "la Revue Banque"Collection "Marchés finance"15/09/2005Catherine KaryotisEtudie la mondialisation des marchés de capitaux, les grandes places financières internationales, les procédures post-bourse transfrontalières, les acteurs de la circulation internationale des titres, etc., et propose une réflexion sur les perspectives des marchés internationaux de règlement-livraison des titres.
253 p., Broché,
24 x 16 cm,
N° ISBN : 2-86325-345-XN°
EAN : 9782863253458
Pilotage bancaire, les normes IAS et la réglementation Bâle IIEdition "la Revue Banque"Collection "Comptabilité-contrôle"07/04/2005Pascal Dumontier, Denis DupréLa nouvelle réglementation prudentielle du Comité de Bâle relative aux fonds propres des établissements bancaires, dite réglementation Bâle II, va compléter dès 2007 la mise en place des nouvelles normes comptables de l'IASB relatives aux instruments financiers. Dans la mesure où elles concernent la mesure et la gestion des risques bancaires, mais aussi la mesure des résultats et des fonds propres, ces deux réformes affecteront directement le pilotage des banques. Dans ce contexte, cet ouvrage a trois objectifs. Il expose les principales évolutions de la comptabilité des instruments financiers et il analyse leur impact sur la mesure des résultats et des fonds propres des banques. Il décrit les règles et les principes de la réglementation Bâle II relatifs aux fonds propres que les établissements bancaires devront mobiliser pour faire face à leur exposition aux risques de crédit, aux risques de marché et aux risques opérationnels, selon qu'elles recourent aux approches standardisées ou à des modèles internes. Il montre comment ces réformes sont susceptibles d'affecter le pilotage bancaire en amenant, d'une part, plusieurs banques à mieux contrôler leurs risques, en les incitant, d'autre part, à recourir à leurs propres méthodes d'estimation de ces risques. Cet ouvrage trouve sa justification non seulement dans la concomitance de ces deux réformes, mais aussi dans leurs objectifs communs (elles visent à accroître la transparence de l'activité bancaire et à renforcer son contrôle), dans leur philosophie commune (elles écartent les approches normatives pour imposer une analyse en substance des opérations) et dans leurs inter-relations (la réglementation Bâle II fixe les exigences minimales de fonds propres, les normes de l'IASB déterminent le montant des fonds propres effectifs). Ce livre s'adresse à tous les praticiens, auditeurs et professionnels de la banque ou de la finance, qui souhaitent comprendre les fondements et les conséquences des réformes comptables et prudentielles. Rédigé par deux professeurs de l'université de Genève et de l'université de Grenoble, consultants auprès de banques, il privilégie les approches didactiques, ce qui le rend facilement accessible aux étudiants de 2e ou 3e cycle des universités et aux élèves des grandes écoles d'ingénieurs ou de commerce.298 p., Broché, 24 x 16 cm, N° ISBN : 2-86325-395-6N° EAN : 9782863253953
Pratique de la lutte antiblanchiment : de l'approche normative à la gestion du risqueEdition "la Revue Banque"Collection "Les essentiels de la banque"02/06/2005Hervé Landau, Marie-Christine Dupuis-Danon, Raoul d' Estaintot, Jean-François ThonyLes banques et les institutions financières sont en première ligne dans la lutte contre l'argent criminel et les infrastructures financières du terrorisme international. Cet ouvrage se propose de leur apporter des outils opérationnels afin de les assister dans leur pratique quotidienne de la lutte antiblanchiment. Plutôt qu'une analyse théorique ou des témoignages d'investigation, les auteurs ont choisi de privilégier une approche novatrice et très concrète, axée sur le décryptage des comportements économiques des blanchisseurs. Ce guide méthodologique de la nouvelle lutte antiblanchiment intègre également les dernières avancées résultant de la troisième Directive européenne. Il intéressera donc tout autant banquiers, comptables et financiers d'entreprise qu'étudiants et chercheurs en économie, en gestion, en droit ou en relations internationales. Grâce à l'explication de la nouvelle approche de gestion du «risque blanchiment» que propose la troisième directive européenne actuellement à l'étude, ce livre permettra à l'ensemble des acteurs impliqués dans la banque et la finance, de pratiquer leurs métiers en intégrant sereinement les bonnes pratiques d'une lutte antiblanchiment devenue naturelle et évolutive. S'il n'est pas un manuel, cet ouvrage se veut être un guide méthodologique de la nouvelle lutte antiblanchiment.
127 p., Broché, 20 x 13 cm,
N° ISBN : 2-86325-438-3
N° EAN : 9782863254387
Pratique des normes IFRS par la profession bancaireEdition "la Revue Banque"01/09/2005Sylvie Lépicier, Yann Le Tallec, Jean-Christophe Bernard, Raymond ChhengLes établissements bancaires sont aujourd'hui en phase de mise en oeuvre des normes IFRS et les premiers états financiers, élaborés selon ces nouvelles normes, ont été publiés depuis quelques mois. Cet ouvrage est l'occasion de faire le point sur plusieurs mois voire années de projets à travers une approche double. Les principes de base des normes IFRS qui concernent le plus directement les banques sont rappelés et agrémentés d'exemples pratiques tirés de cas réels, qui montrent les solutions de mise en oeuvre adoptées par les établissements les plus représentatifs de la place. Mais la parole est également donnée aux professionnels du monde bancaire et financier, qui nous expliquent comment ils ont implémenté ces normes dans leurs établissements respectifs et nous donnent leur avis sur ce nouveau référentiel. Sous la coordination de Sylvie Lépicier275 p., Broché, 24 x 16 cm,
N° ISBN : 2-86325-444-8
N° EAN : 9782863254448
Terminologie bancaire et financière multilingue : anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, russeEdition "la Revue Banque"Collection "Techniques bancaires"21/04/2005Présente les mots et concepts du domaine bancaire, économique et financier en 6 langues. Comporte une partie alphabétique rassemblant les mots clés, leurs multiples utilisations et une partie thématique offrant une analyse du système boursier, bancaire et financier, notamment des moyens de paiement et des instruments financiers.Broché, N° ISBN : 2-86325-440-5N° EAN : 9782863254400