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08 Avril 2009

Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres

Mercredi 8 avril 2009

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et le Comité français d'organisation et de normalisation bancaire (CFONB)

 

La part des transactions transfrontalières n'a cessé de croître au sein de l'Union européenne révélant ainsi un fort potentiel mais également d'importantes disparités nationales au niveau du post-marché.

Avec l'ambition de créer un marché financier européen harmonieux qui remplacera l'actuelle juxtaposition de marchés nationaux, le groupe CESAME, institué par la Commission européenne, a insufflé au sein des secteurs privé et public la volonté de lever un certain nombre des quinze barrières (légales, fiscales et opérationnelles) identifiées par la commission Giovannini dans son rapport de 2003.

Les ECSAs (European Credit Sector Associations) et l'ECSDA (European Central Securities Depositories Association) ont été notamment chargées de lever la barrière 3, relative aux corporate actions. De leur analyse systématique des pratiques nationales et des principaux indicateurs, sont ressortis quatre ensembles de recommandations concernant notamment les opérations sur titres (distribution en titres). Un document commun listant de nouveaux standards à mettre en place pour chacune de ces recommandations est en cours de finalisation.

C'est dans ce cadre que l'AFTI vous invite à participer à une conférence dédiée à la mise en œuvre d'une solution harmonisée du traitement des opérations sur titres dans le contexte de la prochaine plate-forme SP Custody du groupe Euroclear, de la préparation de T2S, et de la volonté affichée de la Commission européenne d'accélérer, avec l'appui du CESAME II, la création d'un véritable marché unique dans le domaine du post-marché.

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