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05 Octobre 2011

Industrialisation des modalités d'annonces des OST : une réponse au risque opérationnel ?

5 octobre 2011

En partenariat avec OTC Conseil

 

A l'approche de la mise en œuvre de Target 2 Securities (T2S), les initiatives de standardisation des processus post-marché s'intensifient. Le traitement des opérations sur titres (OST) n'échappe pas à cette tendance qui répond aux recommandations faites par le Corporate Action Joint Working Group (CAJWG) en matière de standardisation des processus au niveau européen.

Des travaux sont effectivement en cours concernant l'harmonisation des modalités de traitement des OST de distribution en titres et de réorganisation. D'autres sur les OST de distributions en espèces ont déjà abouti. Cependant, la standardisation des modalités d'annonce des opérations en amont des traitements reste à faire, même si des initiatives se mettent en place sur ce sujet.

Le volume très important et la grande diversité des annonces d'OST ainsi que la non standardisation, les nombreux modes de diffusion et le cheminement complexe de l'information communiquée par les émetteurs, rendent l'analyse et la prise en compte de l'ensemble des opérations sur titres difficile et sont source d'erreurs.

De ce fait, les différents acteurs de la chaine de traitement sont quotidiennement exposés à un risque opérationnel pouvant se traduire par des conséquences financières et un risque d'image importants.

Ce risque opérationnel peut être significativement minimisé si l'information sur les opérations, véhiculée de bout en bout et insérée dans les chaines de traitement, est normalisée selon un protocole reconnu. A cet égard, l'utilisation de l'XBRL, langage de reporting libre de droits basé sur le standard XML, déjà mis en œuvre aux Etats Unis sur ce sujet, semble pouvoir être une solution pour une véritable industrialisation de la phase d'annonce des opérations sur titres.

L'objet de ce Petit-déjeuner est de présenter l'état de l'art en la matière et de faire un point sur les initiatives en place ou en cours de mise en œuvre et les axes d'amélioration du processus de diffusion des annonces d'OST.

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