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22 Octobre 2010

Règlement/Livraison : réduction des délais, quels enjeux ?

22 octobre 2010

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et OTC Conseil

 

On aurait pu croire que la mise en œuvre de Target 2 Securities (T2S) suffirait amplement à alimenter les colloques et autres conférences relatifs au règlement/livraison en France pour les mois à venir. C'était sans compter sur la volonté des niveaux politiques sur fond de crise et de prévention des risques systémiques, d'optimiser et de sécuriser les procédures de dénouement des opérations de marché pour notamment limiter les risques inhérents aux ventes à découvert.

Ainsi l'actualité parlementaire française nous invite-t-elle à réfléchir sur ce que pourraient être, pour les acteurs du post-marché, les impacts d'une réduction du délai de règlement/livraison des opérations de marché.

Si elle relève parfois du simple paramétrage de système d'information pour certains, une telle disposition peut avoir des impacts non négligeables pour d'autres, avec par exemple l'organisation des acteurs qui interviennent sur des marchés internationaux où les différences de fuseaux horaires imposent quelques contraintes de délais.

Pour progresser dans cette réflexion, l'AFTI propose de planter le décor, d'identifier les contraintes de cette réforme, d'examiner ce que font nos voisins Européens en la matière, et de recueillir les avis des experts.

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