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16 Septembre 2014

T+2 : comment la Place française s'est-elle préparée à la bascule du 6 octobre 2014 ?

16 septembre 2014

La Place française a été la première à fixer la date de la bascule à T+2 au weekend du 4-5 octobre 2014, anticipant ainsi la date limite du 1er janvier 2015 imposée par le Règlement sur les dépositaires centraux (RCSD). Cette date a été largement reprise puisque 27 pays européens ont également retenu cette date.

La réduction du délai de règlement/livraison à T+2 est issu du rapport de Giovannini de 2001 qui dans sa barrière 6 relevait des différences au sein de l'Union européenne et préconisait une harmonisation. En France, la loi de régularisation bancaire et financière de 2010 avait acté cette réduction.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à ce Petit-déjeuner ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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