Les Amphis de l'AFTI

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17 Novembre 2017

Amphi AFTI - MIFID II : à J - 35 l’AFTI publie une nouvelle version du guide MIF II

L’échéance est désormais proche.

Pourtant la mise en œuvre reste difficile au sein des établissements, et ceci pour toutes les typologies d’acteurs. La filière est impactée de bout en bout, et de nombreux travaux de place à l’initiative des associations professionnelles ont eu lieu.

A moins de deux mois de la date fatidique, l’AFTI vous propose un dernier point d’étape afin de recueillir l’actualité du régulateur et d’apporter les derniers éclairages opérationnels : dispositif pour bénéficier de l’exonération fiscale lors de l’échange vers des clean shares, modalités d’échanges pour les données coûts et charges et gouvernance produit, reporting des transactions…

Pour faciliter la prise des dernières orientations à, l’AFTI publie une nouvelle version de son guide.

 

 

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20 Juin 2017

Amphi AFTI - Le collatéral à l’aube d’une nouvelle ère

Au cours des dernières années, le collatéral a connu de profondes mutations.

Nées de la crise des subprimes, les nouvelles réglementations européennes ou américaines (Bâle, EMIR et Dodd Frank Act), en durcissant les pratiques, ont initié ce changement.

Mais avec l’avènement récent de T2S, les modifications s’accélèrent.

La fragmentation accrue du collatéral, a engendré de nouvelles opportunités en incitant à adopter une gestion plus fine tout en conservant une couverture pan-européenne.

Les changements dans la gestion du collatéral ne se limitent pas seulement aux aspects opérationnels. Ainsi apparaissent aujourd’hui de nouvelles opportunités en matière de catégories de titres éligibles, tels que les fonds HQLA, composés d’actifs clés pour le calcul de ratios de type LCR, et émanant de la réglementation Bâle III.

Il faut également noter l’émergence de nouveaux acteurs dans le domaine : CCPs, CSDs, Banques Centrales, acteurs du Buy Side. Beaucoup de récentes initiatives émanent d’ailleurs de ces nouveaux acteurs, comme par exemple : EuroGC+.

L’AFTI et plus particulièrement son groupe de travail dédié aux Marchés Obligataires et au Collatéral (groupe MOC) vous propose donc d’analyser ce thème du collatéral lors de cet Amphi AFTI.

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24 Mars 2017

Amphi AFTI : Innovations technologiques : Blockchain et Robotics vont-ils transformer le post-marché ?

Face aux difficultés pour rester informé dans un contexte en permanente évolution et pour arriver à faire le lien entre mythe et réalité, l’AFTI vous propose de réaliser un point d’étape sur deux sujets à forte actualité, la Blockchain et la Robotics. Sur ces deux sujets, un éclairage sur les cas d’usage et leur intégration dans les processus métiers permettra d’une part d’appréhender les opportunités associées au recours à ces technologies et d’autre part d’identifier les obstacles restant à surmonter, tant du point de vue technique que juridique.

Des concrétisations à la fois réglementaires et opérationnelles sont attendues courant 2017. Dans ce cadre, il est nécessaire que chaque établissement mesure l’impact de ces évolutions sur la chaîne de valeur et analyse la manière d’intégrer ces sujets dans son plan de transformation afin d’être un plein acteur de la dynamique en cours.

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12 Octobre 2016

Amphi AFTI - T2S : Après la migration du marché français

Le projet TARGET 2 SECURITIES correspond à la création d’une plateforme européenne unique pour le règlement-livraison de titres en monnaie banque centrale. Depuis son origine, il a bénéficié du soutien de la Place française.

Avec la migration du marché français en septembre dernier, T2S a passé une étape significative dans son plan de déploiement européen.

Au-delà de ce succès, qui est l’aboutissement d’un long travail de préparation de tous les acteurs, que peut-on attendre du nouvel environnement résultant à la fois de la mise en œuvre de T2S et du cadre réglementaire qui l’accompagne ? Quelles sont les prochaines étapes qui pourraient être envisagées au regard de l’organisation du post-marché européen, tant en matière d’harmonisation que de consolidation ?

Lors de cette matinée, les experts réunis par l’AFTI ont partagé leurs analyses et points de vue sur ces sujets.

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22 Juin 2016

MIFID II / MIFIR : Nouveau calendrier : Bonne ou mauvaise nouvelle ?

La directive 2014/65/UE  sur les marchés d’instruments financiers (MiF 2) et le règlement UE n° 600/2014 concernant les marchés d’instruments financiers (MIFIR) vont entrainer une rénovation profonde du cadre juridique des services d’investissement.

Dans ce cadre, les dispositifs en vigueur tant en matière de protection des investisseurs (best execution, inducements et recherche, obligations générales des distributeurs et des producteurs en matière de gouvernance produits, enregistrements) que de structuration des marchés (transparence pré et post-trade, obligations de reporting, obligation de négociation des produits compensés sur CCPs, limites de position sur les marchés de matières premières…) seront substantiellement modifiés.

Le décalage d’une année, acté par les autorités européennes, concernant la date d’entrée en vigueur de ce paquet réglementaire, fixée désormais au 3 janvier 2018, constitue-t-il incontestablement une bonne nouvelle, ou n’est-ce pas le minimum attendu pour pouvoir procéder à de telles réformes dans des temps si courts ?

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06 Avril 2016

L’industrie de la gestion d’actifs à l’heure de l’entrée en vigueur de la Directive OPCVM V

L’Union européenne a adopté le 23 juillet 2014 la Directive 2014/91/UE sur la coordination des lois, règlements et provisions administratives liés aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM).
Cette cinquième révision de la Directive introduit de nouvelles règles sur les dépositaires d’OPCVM, leurs tâches, les conditions de délégation et la responsabilité du dépositaire. De plus de nouvelles règles sont introduites concernant les principes de rémunération des gestionnaires de fonds.
A l’heure de l’entrée en vigueur, le 18 mars 2016, de la transposition de la Directive OPCVM V (UCITS V) en droit français, le secteur de la gestion d’actif est pleinement mobilisé.
•    Comment l’industrie de la gestion d’actifs et de l’asset servicing abordent-elles ces nouvelles règles ?
•    Quels sont les grands messages portés par les autorités françaises ?
•    Quel est le point de vue des professionnels ?
C’est à ces questions que les meilleurs experts et représentants des pouvoirs publics répondront lors de cet amphi organisé par l’AFTI, en partenariat avec la FBF et l’AFG.
 

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06 Mai 2015

L'industrie de la gestion d'actifs à l'heure de l'Union des Marchés de Capitaux

6 mai 2015

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française, l'Association Française des Investisseurs Institutionnels (Af2i), l'Association Française de la Gestion financière (AFG), l'Association Française des Investisseurs pour la Croissance (AFIC) et l'Association française des Sociétés de Placement Immobilier (ASPIM)

 

Sous le souffle d'un vent réformateur post-crise sans précédent, l'industrie de la gestion d'actifs doit faire face à un nouvel environnement où les frontières entre les services bancaires et les services financiers traditionnels sont brouillées tandis que les besoins de financement et d'accès aux capitaux ne cessent de croître.

De nouvelles régulations très contraignantes pour les asset managers sont déjà en place ou sur le point d'être mises en œuvre telles qu'AIFMD, EMIR, OPCVM V ou MIFID 2 / MIFIR, etc. Combinées aux nouvelles exigences de reporting fiscal prévues notamment par FATCA, les sociétés de gestion et les asset servicers doivent réussir le tour de force de faire coexister leur esprit d'entreprise avec une approche plus axée sur la conformité et la transparence au regard de leurs performances et de leur gestion des risques.

Dans ce nouveau contexte, plusieurs secteurs d'activité de la gestion d'actifs revoient leurs objectifs de croissance et de développement, leurs modèles opérationnels, ainsi que la manière dont ils élaborent et conduisent leurs activités, alors que l'Union européenne se lance dans une nouvelle phase de sa construction au travers du projet Union des Marchés de Capitaux.

Comment l'industrie française de la gestion d'actifs et la Place de Paris se préparent-elles à de tels enjeux ?

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11 Mars 2015

T2S : quels atouts pour la place de Paris ?

11 mars 2015

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française

 

L'achèvement du marché unique des capitaux passe notamment par les infrastructures, dont les évolutions préparent souvent la migration de l'ensemble de l'industrie financière.

A l'évidence, Target 2 Securities, infrastructure pensée et organisée à l'échelle européenne, projet d'une ampleur sans précédent, va entraîner des conséquences pratiques considérables pour l'ensemble des acteurs qui composent le post-marché, et au-delà.

C'est avant tout une migration technique, qui va se traduire par la mise en place d'une plateforme commune de règlement/livraison pour la zone euro, mais elle va également entrainer de profonds changements chez les utilisateurs, lesquels peuvent y trouver l'opportunité de remettre en question la gestion de leur liquidité, mais aussi leur stratégie dans un certain nombre de domaines comme la perspective de réduction des coûts de règlement/livraison, la réduction du risque de non-dénouement, une remise à plat de la stratégie des dépositaires centraux (CSDs), ainsi qu'une rationalisation des structures du post-marché.

La première vague T2S est prévue pour le 22 juin prochain, c'est-à-dire très rapidement maintenant.

C'est le moment de nous interroger sur la vision de la Place de Paris et sur ses atouts au moment où ce projet essentiel va voir le jour.

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13 Novembre 2014

Place de Paris et infrastructures de marchés : une nouvelle donne ?

13 novembre 2014

En partenariat avec Equinox-Cognizant

 

Le 16 juin 2014, l'installation du Comité « Place de Paris 2020 » qui réunit les acteurs du système financier a pour ambition de promouvoir un modèle pour une place financière de Paris attractive et dynamique, tournée vers le financement de l'économie.

Les infrastructures de marché sont partie intégrante d'une grande place financière. Les profondes évolutions technologiques qu'elles ont été conduites à mettre en œuvre au cours des quinze dernières années, font l'attractivité de la place de Paris.

Quel est le nouveau positionnement d'Euronext après son introduction en bourse en juin 2014, quelles sont les perspectives pour les autres infrastructures dans un contexte réglementaire toujours plus contraignant, telles sont les questions abordées par cet Amphi.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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07 Octobre 2014

Le renouvellement des institutions européennes : quels enjeux ?

7 octobre 2014

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française

 

A l'occasion du renouvellement du Parlement européen et de la Commission européenne, cet Amphi dresse un bilan de la précédente législature marquée par la crise financière et les nombreux textes législatifs et réglementaires qui ont suivi. Les réformes engagées sous l'impulsion du G20 et du Conseil de stabilité financière (en anglais Financial Stability Board ou FSB) ont profondément modifié le contexte.

Cet Amphi aborde également les priorités 2014-2019 de la nouvelle commission ainsi que les principaux sujets qui devront être traités. Parmi ceux qui intéressent le post-marché, il faudra achever les travaux en cours.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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18 Juin 2014

VOTACCESS : trois ans de mise en œuvre

18 juin 2014

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'Association Nationale des Sociétés par Actions (ANSA)

 

VOTACCESS a accueilli quinze émetteurs supplémentaires ce qui porte à quarante le nombre de sociétés présentes sur la plateforme en 2014.

Avec VOTACCESS, la France dispose aujourd'hui d'un outil moderne qui permet aux actionnaires d'exercer leur droit de vote. La prochaine étape consistera à promouvoir ce service en Europe en intégrant les actionnaires étrangers de sociétés françaises.

Après trois années d'existence, cet Amphi est l'occasion de faire le point sur cette plateforme ainsi que sur la révision de la Directive sur les droits des actionnaires.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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09 Avril 2014

L'effervescence législative et réglementaire en matière de gestion d'actifs : nouveaux challenges à relever pour l'industrie française

9 avril 2014

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française, l'Association Française de la Gestion financière (AFG) et l'Association Française des Investisseurs Institutionnels (Af2i)

 

L'avalanche réglementaire n'a pas épargné l'industrie française de la gestion. A quelques semaines de grandes échéances européennes, elle reste très attentive aux évolutions législatives et réglementaires qui sont de nature à impacter en profondeur ses acteurs.

Cet Amphi dresse un panorama des principaux textes publiés et à venir. Il revient également sur les travaux qui découlent de la directive 2011/61/UE sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (directive AIFM). Entrée en vigueur le 22 juillet 2013, la directive AIFM a prévu une période transitoire d'un an pour permettre aux sociétés de gestion de se mettre en conformité avec ses exigences.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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26 Mars 2014

Adoption du paquet législatif MIF II : première lecture, premiers bilans

26 mars 2014

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française

 

La Commission, le Conseil et le Parlement européen ont trouvé un accord sur la mise à jour de la réglementation des marchés d'instruments financiers (MiFID II) le 14 janvier 2014. Cet accord marque la fin de deux années de débats complexes pour pallier les dysfonctionnements observés lors de la mise en œuvre de la première directive (MiFID) de 2004. Il semble important dès à présent d'analyser et de décrypter les dispositions contenues dans la directive (MiFID II) et son règlement (MIFIR) pour en évaluer les impacts pour les acteurs concernés.

Cet Amphi présente une synthèse des dispositions de ce paquet législatif ainsi que les échéances à venir avant son entrée en vigueur fin 2016.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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14 Novembre 2013

L'industrie financière se prépare aux évolutions réglementaires et aux projets européens

14 novembre 2013

En partenariat avec Equinox Consulting

 

Cet Amphi est l'occasion de partager l'actualité de certains grands projets, parmi lesquels, l'annonce de la finalisation de la fusion entre Nyse Euronext et l'IntercontinentalExchange, Inc. (ICE) qui ouvre un nouveau chapitre pour la Place de Paris. Dans ce contexte, le rapport de Thierry Francq sur l'évolution d'Euronext et l'avenir des activités de marché et de post-marché a été rendu public lors d'un communiqué de presse de Pierre Moscovici le 12 novembre 2013.

Cet Amphi est également consacré à l'avalanche règlementaire qui poursuit sa route... En effet, la liste des textes qui a suivi la tenue du G20 de Pittsburg de septembre 2009 est en soi assez impressionnante : le Dodd-Frank Act, le règlement européen EMIR (European Market and Infrastructure Regulation), la directive européenne « fonds propres réglementaires » (Capital Requirements Directive, ou CRD), Bâle III et le règlement européen sur les dépositaires centraux de titres (CSDR). Il reste à les mettre en œuvre et à en mesurer l'impact sur le post-marché.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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25 Juin 2013

VOTACCESS 2013 : la montée en puissance

25 juin 2013

En partenariat avec l'Association Nationale des Sociétés par Actions (ANSA) et la Fédération Bancaire Française

 

La campagne des assemblées générales en 2012 a vu le démarrage opérationnel de la plateforme VOTACCESS. Ce premier exercice a été salué par tous les intervenants comme un véritable succès technique (Amphi du 27 juin 2012).

En un an, le nombre de sociétés utilisatrices de la plateforme est passé de six à vingt-cinq et le nombre de votes par correspondance collectés a été multiplié par dix.

La plateforme VOTACCESS, opérée et développée par l'éditeur de logiciels SLIB, répond à la demande générale des régulateurs, des émetteurs et des intermédiaires de disposer d'une solution automatisée et sécurisée des instructions de vote par correspondance.

Cet Amphi est l'occasion d'évaluer la « campagne VOTACCESS 2013 » en donnant la parole à ses utilisateurs : émetteurs et investisseurs.

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04 Juin 2013

Tripartie collatéral Management : où en est-on ?

4 juin 2013

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française, la Banque de France, Euroclear et LCH.Clearnet SA

 

La nouvelle offre de gestion de collatéral management de la Place de Paris a été présentée le 20 juin 2011. Elle répond à l'accroissement des besoins de sécurisation des opérations. Le recours à la collatéralisation et aux chambres de compensation est l'un des facteurs-clés de succès pour l'avenir du financement des marchés financiers.

Ce projet, initié par le Haut Comité de Place à l'automne 2010, va permettre à l'industrie financière française de se doter d'une organisation de qualité totalement automatisée de la négociation jusqu'au refinancement en monnaie banque centrale par l'intermédiaire de solutions de règlement/livraison et de compensation éprouvées.

Véritable enjeu pour les établissements bancaires, le Triparty collatéral Management en euros est un nouveau service complet qui a vocation à être interopérable au niveau européen. L'objectif final est de permettre une fluidité totale du collatéral.

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29 Mai 2013

Entrée en vigueur d'AIFM : les dépositaires déjà dans les starting blocks !

29 mai 2013

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et le soutien de PricewaterhouseCoopers, l'Association Française de la Gestion financière (AFG), l'Association Française des Investisseurs pour la Croissance (AFIC), l'Association Française des Investisseurs Institutionnels (Af2i) et l'Association française des Sociétés de Placement Immobilier (ASPIM)

 

La directive AIFM (Alternative Investment Fund Manager) introduit des changements significatifs dans la manière dont les fonds alternatifs sont gérés et commercialisés auprès des investisseurs dans l'Union européenne. Une des principales mesures de cette directive est l'obligation de désigner pour chaque fond d'investissement alternatif un dépositaire unique - distinct du gestionnaire - chargé d'assurer la conservation des actifs, le contrôle de la régularité des décisions de la société de gestion et la surveillance des flux de liquidités qui transitent sur les comptes espèces ouverts au nom du fonds.

Dans la plupart des Etats-membres, ce nouveau dispositif est perçu comme un progrès du point de vue des investisseurs. Du côté de l'industrie, il pose la question de la capacité des acteurs (gestionnaires et dépositaires) à se conformer à un niveau d'exigence très proche du cadre législatif et réglementaire français.

Dans ce contexte, cet Amphi propose de dresser un état des lieux de la mise en œuvre orchestrée par les pouvoirs publics français de la régulation AIFM avant d'évoquer, dans le détail, les impacts et les opportunités qui découlent de cette initiative.

Cet Amphi revient en détail sur les conclusions du rapport établi par l'AFTI et PwC qui démontre que les dépositaires français sont quasiment prêts pour la directive AIFM. L'AFTI et PwC considèrent en effet que ceux-ci sont mieux positionnés que leurs homologues européens, dans le contexte de l'entrée en vigueur de la directive AIFM, pour servir les asset managers français et internationaux.

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21 Novembre 2012

EMIR, MiFID 2... : l'avalanche réglementaire se rapproche

21 novembre 2012

En partenariat avec Equinox Consulting

 

La gravité de la crise mondiale que nous traversons ainsi que son caractère multiforme appellent des correctifs qui soient en adéquation avec les besoins identifiés. Ainsi, les bouleversements qu'a connus l'industrie financière ont rendu nécessaire la recherche d'un meilleur fonctionnement des marchés financiers.

A la suite des réunions du G20 qui ont été largement consacrées à la gestion de cette crise un grand nombre de textes ont été préparés par la Commission européenne. Ces textes redessinent le paysage réglementaire et ils ne manquent pas d'impacter durablement l'industrie du post-marché.

Dans ce contexte, il est apparu opportun d'en mesurer durablement les conséquences sur un certain nombre d'activités à savoir le règlement/livraison et la compensation.

Cette avalanche règlementaire est à l'ordre du jour de cet Amphi.

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24 Octobre 2012

Opération sur titres : transposition des standards européens - le coup d'envoi

24 octobre 2012

En partenariat avec la Fédération Bancaire Francaise

 

La mobilisation de l'AFTI en faveur de la création de standards européens sur les Opérations sur titres (OST) remonte à 2001 avec la publication du premier rapport Giovannini, véritable synthèse des positions de l'industrie financière adressée à la Commission européenne.

Les insuffisances identifiées dans sa barrière 3 étaient un pré requis indispensable avant de passer aux mesures correctives.

Dans cet intervalle de temps, les travaux ont été nombreux avec l'harmonisation des règles de transfert de propriété, la mise en œuvre d'un moyen d'organisation pour les paiements de dividendes en espèces puis pour les paiement en titres, l'ordonnancement des dates de réorganisation et la record date pour le vote en Assemblée générale.

Quel est l'enjeu ? Harmoniser des pratiques qui sont aujourd'hui encore bien différentes d'un pays à l'autre.

La transposition des standards européens est un sujet complexe. Cet Amphi donne une idée précise sur la question. Le sujet est sensible car il met directement en cause des clients corporate aussi bien que des clients actionnaires. Il est également vital pour l'achèvement de la construction européenne des services financiers, les OST composant le cœur de l'activité du post-marché. Par ailleurs, en intervenant systématiquement dans le cours des événements qui jalonnent la vie d'un instrument financier, les OST procèdent d'un véritable processus industriel.

Ce projet doit être conduit sous deux ans environ ce qui n'est pas un délai très long sachant que les travaux devront être achevés avant le passage à T+2 du délai de règlement livraison et les tests qui vont précéder la mise en œuvre de Target 2 Securities (T2S).

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27 Juin 2012

VOTACCESS : le run

27 juin 2012

En partenariat avec l'Association Nationale des Sociétés par Actions (ANSA) et la Fédération Bancaire Française

 

L'année 2012 est celle du démarrage opérationnel de la plateforme VOTACCESS lancée le 9 novembre dernier. Ce lancement est en soi une petite révolution puisqu'il permet de franchir un pas qualitatif très important dans l'expression des actionnaires en assemblée générale.

Il répond également à une véritable attente de la part des sociétés émettrices lesquelles portent naturellement le plus grand intérêt à leur actionnariat. Il répond également à l'attente de l'Autorité des marchés financiers (AMF) qui s'est déclarée extrêmement favorable au vote électronique ainsi qu'à la simplification des procédures et qui a toujours soutenue cette démarche dans le cadre de sa mission de protection des actionnaires.

Il apporte par ailleurs à l'investisseur un confort, une sécurité et une simplicité d'utilisation auxquels il est par ailleurs habitué dans ses opérations de home Banking avec son teneur de comptes (ordonnancement d'ordres de bourse, consultation de comptes et de portefeuilles titres, etc.).

En 2012, plusieurs très grandes sociétés françaises cotées ont décidé de recourir à VOTACCESS pour leur assemblée générale : Vivendi, GDF - Suez, Danone, EDF et Suez Environnement sont ainsi les pionnières en la matière.

Conçue pour automatiser le vote par correspondance grâce au recours à l'internet et aux techniques de numérisation, la plateforme VOTACCESS, développée et opérée par l'éditeur de logiciels SLIB, est strictement conforme aux conditions réglementaires. Elle met à disposition un référentiel central multifonctions des assemblées générales dans un environnement hautement sécurisé.

Cet Amphi permet de faire le point sur ces premières assemblées générales et de partager le vécu des émetteurs, des investisseurs et des intermédiaires financiers.

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11 Avril 2012

FATCA / TTF : quels impacts pour le post-marché ?

11 avril 2012

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française

 

Dans le cadre de sa politique de lutte contre l'évasion fiscale impliquant des contribuables américains, la législation américaine s'enrichit d'un nouvel outil le « Foreign Accounts Tax Compliance Act (FATCA) » qui viendra compléter sa panoplie laquelle comporte déjà le statut de Qualified Intermediary (QI) créé en 2001.

Le périmètre de FATCA sera sensiblement plus large que celui des QI puisqu'il devrait concerner la totalité des institutions financières.

Promulguée le 18 mars 2010 via la loi « Hiring Incentives to restore Employment Act », FATCA permettra à l'administration fiscale américaine (l'IRS) de proposer aux intermédiaires financiers étrangers qui détiennent des comptes ouverts à des clients américains de signer avant le 1er juillet 2013 un accord avec l'IRS par lequel ils s'engagent à lui communiquer tous les avoirs détenus par les ressortissants américains dans le monde, à défaut, de se voir retenir 30% de leurs revenus de source américaine à partir du 1er janvier 2014. L'ensemble des activités de l'industrie financière sont concernées par l'application de ce texte.

Par ailleurs, dans le cadre des mesures de redressement des finances publiques françaises, le secteur financier est invité à participer à l'effort d'ensemble sous la forme du financement d'une taxe spécifique. L'article 5 de la loi de finances rectificative pour 2011 prévoit la mise en œuvre au 1er aout 2012 d'une taxe de 0,1% portant sur l'achat d'actions des sociétés françaises cotées dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d'euros.

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04 Décembre 2011

Distribution des fonds : quelles avancées ?

4 octobre 2012

En partenariat avec Euroclear France et la Fédération Bancaire Française

 

Ces deux dernières années ont été riches en avancées tant réglementaires qu'opérationnelles sur les sujets relatifs au support à la distribution des OPCVM. Cet Amphi fait le point sur ces dernières évolutions et leurs conséquences pratiques pour les différents acteurs qui interviennent dans la chaîne de distribution.

Pour commencer, l'Autorité des marchés financiers (AMF) dresse un panorama des dernières dispositions réglementaires sur les sujets de tenue du passif. Elle aborde notamment les conséquences pratiques des nouveautés introduites depuis Juillet 2011 telles que les ordres directs, la position relative à l'enregistrement au niveau de l'OPCVM de la perte ou du gain en cas de défaut de règlement, la centralisation en pleine responsabilité du dépositaire ou par délégation et l'applicabilité de la clause du grand-père ou encore le rôle du correspondant centralisateur pour les fonds étrangers.

Euroclear fait ensuite un point complet sur sa plate-forme de routage d'ordres dont le volume des ordres traités a désormais dépassé la barre des 75 % de part de marché contribuant ainsi à la sécurisation et à l'efficacité du marché. Son fonctionnement ainsi que les modalités pratiques de montée en charge sont détaillés afin que les acteurs concernés non encore adhérents puissent en mesurer l'intérêt. Par ailleurs, le référentiel BIC One mis en place dans la foulée des travaux sur le marquage des ordres et administré par Euroclear est également présenté.

Pour poursuivre sur le marquage des ordres dont les travaux de Place ont activement repris sous l'impulsion du rapport du Comité de Place de juillet 2010 pour la mise en place de la Directive UCITS IV (Undertakings for the Collective Investment In Transferable Securities), l'AFTI et l'AFG présentent les travaux AFTI/AFG/Euroclear sur le marquage des ordres ainsi que les prochaines étapes de mise en œuvre.

Enfin, une table ronde aborde la distribution transfrontière. Elle est l'occasion de partager la vision des différents acteurs sur les organisations et besoins observés, les différences de pratiques au niveau international et les avantages compétitifs du marché français, et plus généralement les enjeux spécifiques à la commercialisation des fonds français à l'étranger et ce qu'il reste encore à faire pour faciliter la commercialisation des fonds en Europe et à l'international.

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16 Novembre 2011

Vote par correspondance pré-AG sur Internet VOTACCESS : le démarrage

16 novembre 2011

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française

 

L'outil Internet est désormais un vecteur majeur dans la relation entre les banques et leur clientèle. Il est utilisé pour 90 % des ordres de bourse et le home Banking connait un développement sans précédent.

Les relations entre les émetteurs et leurs actionnaires ont parallèlement besoin d'être modernisées s'agissant du vote par correspondance. Aujourd'hui, le support papier et le circuit postal sont, en effet, encore largement utilisés dans ce domaine. Il est apparu nécessaire aux émetteurs comme aux intermédiaires financiers de mettre en place un lien plus rapide et sécurisé pour acheminer les instructions de votes des actionnaires.

Le cadre juridique et la technologie autorisent désormais l'emploi de pratiques industrielles dématérialisées. Dans ce contexte, la plateforme électronique VOTACCESS réalisée par la société SLIB recevra en temps réel les instructions acheminées par le canal Internet des banques.

Conforme à la Directive 2007/36/CE sur les droits des actionnaires et encouragé par les régulateurs, ce projet de la Place de Paris bénéficie du label du Pôle de compétitivité mondial « Finance Innovation » de Paris Europlace.

Cet Amphi est l'occasion de faire le point sur les fonctionnalités de VOTACCESS qui est déjà en phase pré-opérationnelle.

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08 Mars 2011

2011 : l'année des partenariats pour le post-marché avec les écoles et universités

8 mars 2011

L'AFTI propose régulièrement un point d'actualité consacré à ses travaux dans le domaine de sa relation avec le monde de l'éducation. Les passerelles entre ce monde du savoir et l'industrie financière sont indispensables pour conduire les étudiants à se tourner vers les métiers du post-marché, qui restent mal connus alors même que les besoins de l'industrie financière ne sont pas toujours pourvus.

Cet Amphi fait un point rapide sur la feuille de route 2011/2012 de l'AFTI « FORMATION » avec l'objectif de multiplier les contacts et de réfléchir aux formes que pourraient prendre de futurs partenariats.

Le deuxième point aborde les travaux conduits par l'Université Lumière Lyon2 dans le cadre de la seconde année de la Chaire d'Economie Expérimentale qui ont porté sur le thème de la concurrence entre chambres de compensation. Il s'agit du second volet de la démarche entreprise conjointement par l'AFTI et l'Université Lumière Lyon2 qui fait suite à celui consacré au règlement/livraison.

Le troisième point est constitué des interventions de représentants de trois nouveaux établissements partenaires de l'AFTI -  les universités de Caen et de Cergy-Pontoise ainsi que l'ISC Paris - qui présentent leurs enseignements et ce qu'ils attendent des professionnels.

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13 Décembre 2010

Gestion d'actifs 2010 / 2011 : années de référence

13 décembre 2010

Le modèle français de la régulation de la gestion d'actifs connaît actuellement de profonds  bouleversements avec d'une part la transposition de la directive OPCVM IV et d'autre part la récente adoption au Parlement européen de la directive AIFM ( Alternative Investment Fund Manager) qui doit faire l'objet d'une approbation formelle du Conseil avant de pouvoir être transposée dans les droits nationaux.

Face à ces évolutions significatives, l'industrie financière et les pouvoirs publics ont conjointement lancé une démarche résolument volontariste visant au travers de comités de Place à faire émerger des axes stratégiques prioritaires qui permettraient à l'industrie française de bénéficier pleinement des nouvelles opportunités transfrontières offertes par la législation communautaire.

Ces axes stratégiques repris par le Haut Comité de Place présidé par Christine Lagarde devraient trouver une déclinaison concrète dans les tout prochains mois.

L'objectif recherché in fine est de concilier le maintien d'un haut niveau de protection des épargnants français tout en veillant à permettre aux acteurs de la gestion d'évoluer dans un cadre règlementaire propice au développement de leur compétitivité à l'échelle européenne et internationale.

Quels sont les leviers législatifs et réglementaires dont devraient disposer les sociétés de gestion pour améliorer la commercialisation des fonds français ?

Dans quelle mesure les professionnels des métiers titres seront-ils amenés à développer de nouveaux  services et à renforcer leur accompagnement pour permettre aux gestionnaires de tirer avantage des passeports européens ?

Cet Amphi répond à ces questions et expose les principaux chantiers qui mobiliseront l'ensemble des participants du marché de la gestion dans les prochaines années.

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08 Novembre 2010

La stratégie d'après-crise ou l'émergence d'un nouveau modèle de régulation pour l'industrie bancaire et financière européenne ?

8 novembre 2010

Au l'aube du G 20 de Séoul, cet Amphi propose un éclairage sur les priorités et les avancées de la réforme du système bancaire et financier au niveau mondial et européen suite à la grave crise bancaire et financière que nous avons vécu.

Pervenche Berès, Présidente de la commission Emploi et affaires sociales du Parlement européen et qui a activement participé aux réflexions sur la crise financière, économique et sociale donne sa vision des réformes que l'Europe peut et devrait mettre en place pour apporter des solutions appropriées aux problèmes identifiés ces derniers mois. Elle évoque notamment le rôle de la Commission européenne et plus largement des institutions européennes qui devraient être en mesure d'exercer pleinement leurs responsabilités au regard de leurs domaines de compétence tels que définis par les traités afin de garantir la mise en œuvre d'une gouvernance économique stable et juste et de maintenir la stabilité des marchés financiers. Elle explique également pourquoi l'Union européenne doit se doter d'un Mr/Mme Euro, Vice-Président de la Commission, qui serait en charge de défendre les positions de l'Eurogroupe dans les différentes instances internationales.

Benoît de la Chapelle Bizot, Ministre Conseiller à la Représentation Permanente de la France à Bruxelles, revient sur les positions défendues par la France dans le cadre des discussions à l'Ecofin sur la stratégie d'après crise en matière de régulation bancaire et financière.

Jean-François Pons, Délégué aux affaires européennes et internationales de la Fédération Bancaire Française présente une vision synthétique des positions défendues par les banques françaises sur les nombreux chantiers post-crise dans le cadre des négociations européennes et internationales : régulation des marchés, Bâle III, normes comptables, réforme de la supervision, etc.

Enfin Edouard Vieillefond, Secrétaire Général Adjoint de l'Autorité des marchés financiers nous donne le point de vue du régulateur sur les enjeux et les impacts de la révision de l'architecture de supervision européenne avec notamment la mise en place de l'AEFMF.

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29 Septembre 2010

Optimiser la gestion du Collatéral : une nécessité et une opportunité pour les Banques

29 septembre 2010

L'industrie bancaire est, depuis trois ans, au cœur de toutes les préoccupations du pouvoir politique jusqu'au citoyen en passant par les banques centrales, les régulateurs,... et ce dans la plupart des pays industrialisés.

La récente orientation donnée par le Comité de Bâle consistant à présenter de nouvelles règles de calcul du nouveau ratio de solvabilité en est l'un des derniers exemples en date.

Les établissements français figurent parmi les plus résilients comme en témoignent les stress tests récemment organisés.

Dans ce contexte de sortie de crise où le renforcement de la régulation est à l'ordre du jour au plan français avec la création de l'ACP et du Conseil de Régulation Financière et du risque systémique, au plan européen avec le futur Comité européen du risque systémique et international avec la transformation du Forum de stabilité financière devenu le Conseil de stabilité financière.

Dans ce contexte, l'industrie bancaire est naturellement très attentive aux questions relatives au capital donc à la trésorerie et aux conditions d'accès à la liquidité Banque Centrale. C'est pourquoi cet Amphi traite du collatéral, de sa gestion et du rôle croissant qu'il joue.

Les exposés suivants permettent d'y voir plus clair sur l'accroissement des besoins en collatéral et sur les mesures prises par les banques centrales, sur la dimension nouvelle prise par le collatéral pour les grands établissements financiers dans un contexte où les transactions sécurisées connaissent un net accroissement et enfin, sur la contribution des infrastructures de marché à la liquidité de ces établissements financiers.

Cet Amphi est aussi l'occasion de reparler du fameux triangle magique formé par T2, T2S et CCBM 2, et de disposer d'informations récentes sur ce dernier.

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01 Juillet 2010

Vote en Pré-AG, TCC et Distributeurs : quel rôle ?

1er Juillet 2010

Lors de la conférence sur les services aux Emetteurs du 25 juin 2009, il avait été rappelé qu'il était temps de proposer la mise en place d'un dispositif industriel qui permette de passer résolument à l'électronique et au numérique dans le domaine du vote par correspondance en assemblée générale d'actionnaires tant pour les échanges de supports entre les teneurs de comptes conservateurs (TCC) et les centralisateurs que pour le vote électronique pré-AG.

L'automne 2009 et le printemps 2010 ont été mis à profit pour concrétiser ce projet (schéma directeur et business plan), le faire approuver par le Conseil d'administration de l'AFTI, installer la gouvernance et désigner, dans le cadre d'un appel d'offres rigoureux, l'opérateur en charge du système d'information et de la collecte de vote pré-AG. Ce choix a été fait par le Conseil d'administration le 30 avril dernier.

Ce projet doit permettre aux sociétés émettrices qui le désireront d'utiliser cette nouvelle technologie pour la campagne d'assemblées générales 2011, soit dans moins de trois trimestres.

Le déroulement des opérations est conforme au plan de charge. Le cahier des charges du centralisateur et du Teneur de Compte Conservateur (TCC) est disponible.

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09 Avril 2010

Conservation des avoirs à l'étranger / Opération sur titres de réorganisation : quoi de neuf ?

09 avril 2010

La crise financière par ses effets systémiques, les défaillances et escroqueries qui ont suivi, pose la question de la sécurité des avoirs conservés à l'étranger au regard des responsabilités des teneurs de comptes conservateurs français lesquels doivent être en capacité de motiver leur accord ou leur refus de faire conserver des avoirs dans certains pays.

L'enquête confiée par l'AFTI à Audisoft Consultants a porté sur une douzaine de pays en Europe et hors d'Europe et s'est concentrée sur quelques critères particulièrement significatifs tels l'existence locale ou non d'une ségrégation des avoirs, la portée juridique de l'obligation, le partage des responsabilités, le rôle des régulateurs locaux, la forme des titres et leur propriété, l'existence d'un dépositaire central (CSD), la comptabilisation en partie double, etc...

Les opérations sur titres (OST) représentent l'un des cœurs de métiers de l'AFTI. Il s'agit d'un domaine dans lequel il existe étonnamment peu de textes, en dehors des directives sur la finalité en 1998 et sur le collatéral en 2002.

Sur un plan général, les OST font l'objet de traitements de qualité aux plans nationaux. Ce n'est pas le cas au plan communautaire. La barrière 3 Giovannini a identifié les obstacles au traitement harmonisé des opérations sur titres en Europe.

Un groupe de travail composé de spécialistes du post-marché européen représentant l'industrie (le Corporate Actions Joint Working Group) a identifié des modalités communes aux OST au niveau européen et a décliné les standards relatifs au calendrier des OST.

L'AFTI a pris en charge la préparation de la mise en œuvre de ces standards en France. Concernant l'harmonisation des dates de distribution en titres (H2D), ce chantier est aujourd'hui finalisé. S'agissant de l'harmonisation des dates de réorganisation (HDR), qui sera restituée le 9 avril, Equinox Consulting a conduit les travaux.

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