Les Amphis de l'AFTI

Voir le sommaire

17 Novembre 2017

Amphi AFTI - MIFID II : à J - 35 l’AFTI publie une nouvelle version du guide MIF II

<p>L&rsquo;&eacute;ch&eacute;ance est d&eacute;sormais proche.</p> <p>Pourtant la mise en &oelig;uvre reste difficile au sein des &eacute;tablissements, et ceci pour toutes les typologies d&rsquo;acteurs. La fili&egrave;re est impact&eacute;e de bout en bout, et de nombreux travaux de place &agrave; l&rsquo;initiative des associations professionnelles ont eu lieu.</p> <p>A moins de deux mois de la date fatidique, l&rsquo;AFTI vous propose un dernier point d&rsquo;&eacute;tape afin de recueillir l&rsquo;actualit&eacute; du r&eacute;gulateur et d&rsquo;apporter les derniers &eacute;clairages op&eacute;rationnels&nbsp;: dispositif pour b&eacute;n&eacute;ficier de l&rsquo;exon&eacute;ration fiscale lors de l&rsquo;&eacute;change vers des clean shares, modalit&eacute;s d&rsquo;&eacute;changes pour les donn&eacute;es co&ucirc;ts et charges et gouvernance produit, reporting des transactions&hellip;</p> <p>Pour faciliter la prise des derni&egrave;res orientations &agrave;, l&rsquo;AFTI publie une nouvelle version de son guide.</p> <p>&nbsp;</p> <p>&nbsp;</p> Voir l'événement
20 Juin 2017

Amphi AFTI - Le collatéral à l’aube d’une nouvelle ère

<p style="margin-left:7.1pt;">Au cours des derni&egrave;res ann&eacute;es, le collat&eacute;ral a connu de profondes mutations.</p> <p style="margin-left:7.1pt;">N&eacute;es de la crise des subprimes, les nouvelles r&eacute;glementations europ&eacute;ennes ou am&eacute;ricaines (B&acirc;le, EMIR et Dodd Frank Act), en durcissant les pratiques, ont initi&eacute; ce changement.</p> <p style="margin-left:7.1pt;">Mais avec l&rsquo;av&egrave;nement r&eacute;cent de T2S, les modifications s&rsquo;acc&eacute;l&egrave;rent.</p> <p style="margin-left:7.1pt;">La fragmentation accrue du collat&eacute;ral, a engendr&eacute; de nouvelles opportunit&eacute;s en incitant &agrave; adopter une gestion plus fine tout en conservant une couverture pan-europ&eacute;enne.</p> <p style="margin-left:7.1pt;">Les changements dans la gestion du collat&eacute;ral ne se limitent pas seulement aux aspects op&eacute;rationnels. Ainsi apparaissent aujourd&rsquo;hui de nouvelles opportunit&eacute;s en mati&egrave;re de cat&eacute;gories de titres &eacute;ligibles, tels que les fonds HQLA, compos&eacute;s d&rsquo;actifs cl&eacute;s pour le calcul de ratios de type LCR, et &eacute;manant de la r&eacute;glementation B&acirc;le III.</p> <p style="margin-left:7.1pt;">Il faut &eacute;galement noter l&rsquo;&eacute;mergence de nouveaux acteurs dans le domaine&nbsp;: CCPs, CSDs, Banques Centrales, acteurs du Buy Side. Beaucoup de r&eacute;centes initiatives &eacute;manent d&rsquo;ailleurs de ces nouveaux acteurs, comme par exemple&nbsp;: EuroGC+.</p> <p style="margin-left:7.1pt;">L&rsquo;AFTI et plus particuli&egrave;rement son groupe de travail d&eacute;di&eacute; aux March&eacute;s Obligataires et au Collat&eacute;ral (groupe MOC) vous propose donc d&rsquo;analyser ce th&egrave;me du collat&eacute;ral lors de cet Amphi AFTI.</p> Voir l'événement
24 Mars 2017

Amphi AFTI : Innovations technologiques : Blockchain et Robotics vont-ils transformer le post-marché ?

<p>Face aux difficult&eacute;s pour rester inform&eacute; dans un contexte en permanente &eacute;volution et pour arriver &agrave; faire le lien entre mythe et r&eacute;alit&eacute;, l&rsquo;AFTI vous propose de r&eacute;aliser un point d&rsquo;&eacute;tape sur deux sujets &agrave; forte actualit&eacute;, la Blockchain et la Robotics. Sur ces deux sujets, un &eacute;clairage sur les cas d&rsquo;usage et leur int&eacute;gration dans les processus m&eacute;tiers permettra d&rsquo;une part d&rsquo;appr&eacute;hender les opportunit&eacute;s associ&eacute;es au recours &agrave; ces technologies et d&rsquo;autre part d&rsquo;identifier les obstacles restant &agrave; surmonter, tant du point de vue technique que juridique.</p> <p>Des concr&eacute;tisations &agrave; la fois r&eacute;glementaires et op&eacute;rationnelles sont attendues courant 2017. Dans ce cadre, il est n&eacute;cessaire que chaque &eacute;tablissement mesure l&rsquo;impact de ces &eacute;volutions sur la cha&icirc;ne de valeur et analyse la mani&egrave;re d&rsquo;int&eacute;grer ces sujets dans son plan de transformation afin d&rsquo;&ecirc;tre un plein acteur de la dynamique en cours.</p> Voir l'événement
12 Octobre 2016

Amphi AFTI - T2S : Après la migration du marché français

<p>Le projet TARGET 2 SECURITIES correspond &agrave; la cr&eacute;ation d&rsquo;une plateforme europ&eacute;enne unique pour le r&egrave;glement-livraison de titres en monnaie banque centrale. Depuis son origine, il a b&eacute;n&eacute;fici&eacute; du soutien de la Place fran&ccedil;aise.</p> <p>Avec la migration du march&eacute; fran&ccedil;ais en septembre dernier, T2S a pass&eacute; une &eacute;tape significative dans son plan de d&eacute;ploiement europ&eacute;en.</p> <p>Au-del&agrave; de ce succ&egrave;s, qui est l&rsquo;aboutissement d&rsquo;un long travail de pr&eacute;paration de tous les acteurs, que peut-on attendre du nouvel environnement r&eacute;sultant &agrave; la fois de la mise en &oelig;uvre de T2S et du cadre r&eacute;glementaire qui l&rsquo;accompagne&nbsp;? Quelles sont les prochaines &eacute;tapes qui pourraient &ecirc;tre envisag&eacute;es au regard de l&rsquo;organisation du post-march&eacute; europ&eacute;en, tant en mati&egrave;re d&rsquo;harmonisation que de consolidation&nbsp;?</p> <p>Lors de cette matin&eacute;e, les experts r&eacute;unis par l&rsquo;AFTI ont partag&eacute; leurs analyses et points de vue sur ces sujets.</p> Voir l'événement
22 Juin 2016

MIFID II / MIFIR : Nouveau calendrier : Bonne ou mauvaise nouvelle ?

<p>La directive 2014/65/UE&nbsp; sur les march&eacute;s d&rsquo;instruments financiers (MiF 2) et le r&egrave;glement UE n&deg; 600/2014 concernant les march&eacute;s d&rsquo;instruments financiers (MIFIR) vont entrainer une r&eacute;novation profonde du cadre juridique des services d&rsquo;investissement.</p> <p>Dans ce cadre, les dispositifs en vigueur tant en mati&egrave;re de protection des investisseurs&nbsp;(best execution, inducements et recherche, obligations g&eacute;n&eacute;rales des distributeurs et des producteurs en mati&egrave;re de gouvernance produits, enregistrements) que de structuration des march&eacute;s (transparence pr&eacute; et post-trade, obligations de reporting, obligation de n&eacute;gociation des produits compens&eacute;s sur CCPs, limites de position sur les march&eacute;s de mati&egrave;res premi&egrave;res&hellip;) seront substantiellement modifi&eacute;s.</p> <p>Le d&eacute;calage d&rsquo;une ann&eacute;e, act&eacute; par les autorit&eacute;s europ&eacute;ennes, concernant la date d&rsquo;entr&eacute;e en vigueur de ce paquet r&eacute;glementaire, fix&eacute;e d&eacute;sormais au 3 janvier 2018, constitue-t-il incontestablement une bonne nouvelle, ou n&rsquo;est-ce pas le minimum attendu pour pouvoir proc&eacute;der &agrave; de telles r&eacute;formes dans des temps si courts&nbsp;?</p> Voir l'événement
06 Avril 2016

L’industrie de la gestion d’actifs à l’heure de l’entrée en vigueur de la Directive OPCVM V

<p>L&rsquo;Union europ&eacute;enne a adopt&eacute; le 23 juillet 2014 la Directive 2014/91/UE sur la coordination des lois, r&egrave;glements et provisions administratives li&eacute;s aux organismes de placement collectif en valeurs mobili&egrave;res (OPCVM).<br /> Cette cinqui&egrave;me r&eacute;vision de la Directive introduit de nouvelles r&egrave;gles sur les d&eacute;positaires d&rsquo;OPCVM, leurs t&acirc;ches, les conditions de d&eacute;l&eacute;gation et la responsabilit&eacute; du d&eacute;positaire. De plus de nouvelles r&egrave;gles sont introduites concernant les principes de r&eacute;mun&eacute;ration des gestionnaires de fonds.<br /> A l&rsquo;heure de l&rsquo;entr&eacute;e en vigueur, le 18 mars 2016, de la transposition de la Directive OPCVM V (UCITS V) en droit fran&ccedil;ais, le secteur de la gestion d&rsquo;actif est pleinement mobilis&eacute;.<br /> &bull;&nbsp;&nbsp; &nbsp;Comment l&rsquo;industrie de la gestion d&rsquo;actifs et de l&rsquo;asset servicing abordent-elles ces nouvelles r&egrave;gles ?<br /> &bull;&nbsp;&nbsp; &nbsp;Quels sont les grands messages port&eacute;s par les autorit&eacute;s fran&ccedil;aises ?<br /> &bull;&nbsp;&nbsp; &nbsp;Quel est le point de vue des professionnels ?<br /> C&rsquo;est &agrave; ces questions que les meilleurs experts et repr&eacute;sentants des pouvoirs publics r&eacute;pondront lors de cet amphi organis&eacute; par l&rsquo;AFTI, en partenariat avec la FBF et l&rsquo;AFG.<br /> &nbsp;</p> Voir l'événement
06 Mai 2015

L'industrie de la gestion d'actifs à l'heure de l'Union des Marchés de Capitaux

<p style="text-align: left;">6 mai 2015</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise, l&#39;Association Fran&ccedil;aise des Investisseurs Institutionnels (Af2i), l&#39;Association Fran&ccedil;aise de la Gestion financi&egrave;re (AFG), l&#39;Association Fran&ccedil;aise des Investisseurs pour la Croissance (AFIC) et l&#39;Association fran&ccedil;aise des Soci&eacute;t&eacute;s de Placement Immobilier (ASPIM)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Sous le souffle d&#39;un vent r&eacute;formateur post-crise sans pr&eacute;c&eacute;dent, l&#39;industrie de la gestion d&#39;actifs doit faire face &agrave; un nouvel environnement o&ugrave; les fronti&egrave;res entre les services bancaires et les services financiers traditionnels sont brouill&eacute;es tandis que les besoins de financement et d&#39;acc&egrave;s aux capitaux ne cessent de cro&icirc;tre.</p> <p>De nouvelles r&eacute;gulations tr&egrave;s contraignantes pour les asset managers sont d&eacute;j&agrave; en place ou sur le point d&#39;&ecirc;tre mises en &oelig;uvre telles qu&#39;AIFMD, EMIR, OPCVM V ou MIFID 2 / MIFIR, etc. Combin&eacute;es aux nouvelles exigences de reporting fiscal pr&eacute;vues notamment par FATCA, les soci&eacute;t&eacute;s de gestion et les asset servicers doivent r&eacute;ussir le tour de force de faire coexister leur esprit d&#39;entreprise avec une approche plus ax&eacute;e sur la conformit&eacute; et la transparence au regard de leurs performances et de leur gestion des risques.</p> <p style="text-align: left;">Dans ce nouveau contexte, plusieurs secteurs d&#39;activit&eacute; de la gestion d&#39;actifs revoient leurs objectifs de croissance et de d&eacute;veloppement, leurs mod&egrave;les op&eacute;rationnels, ainsi que la mani&egrave;re dont ils &eacute;laborent et conduisent leurs activit&eacute;s, alors que l&#39;Union europ&eacute;enne se lance dans une nouvelle phase de sa construction au travers du projet Union des March&eacute;s de Capitaux.</p> <p style="text-align: left;">Comment l&#39;industrie fran&ccedil;aise de la gestion d&#39;actifs et la Place de Paris se pr&eacute;parent-elles &agrave; de tels enjeux&nbsp;?</p> Voir l'événement
11 Mars 2015

T2S : quels atouts pour la place de Paris ?

<p>11 mars 2015</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">L&#39;ach&egrave;vement du march&eacute; unique des capitaux passe notamment par les infrastructures, dont les &eacute;volutions pr&eacute;parent souvent la migration de l&#39;ensemble de l&#39;industrie financi&egrave;re.</p> <p>A l&#39;&eacute;vidence, Target 2 Securities, infrastructure pens&eacute;e et organis&eacute;e &agrave; l&#39;&eacute;chelle europ&eacute;enne, projet d&#39;une ampleur sans pr&eacute;c&eacute;dent, va entra&icirc;ner des cons&eacute;quences pratiques consid&eacute;rables pour l&#39;ensemble des acteurs qui composent le post-march&eacute;, et au-del&agrave;.</p> <p style="text-align: left;">C&#39;est avant tout une migration technique, qui va se traduire par la mise en place d&#39;une plateforme commune de r&egrave;glement/livraison pour la zone euro, mais elle va &eacute;galement entrainer de profonds changements chez les utilisateurs, lesquels peuvent y trouver l&#39;opportunit&eacute; de remettre en question la gestion de leur liquidit&eacute;, mais aussi leur strat&eacute;gie dans un certain nombre de domaines comme la perspective de r&eacute;duction des co&ucirc;ts de r&egrave;glement/livraison, la r&eacute;duction du risque de non-d&eacute;nouement, une remise &agrave; plat de la strat&eacute;gie des d&eacute;positaires centraux (CSDs), ainsi qu&#39;une rationalisation des structures du post-march&eacute;.</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La premi&egrave;re vague T2S est pr&eacute;vue pour le 22 juin prochain, c&#39;est-&agrave;-dire tr&egrave;s rapidement maintenant.</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt;">C&#39;est le moment de nous interroger sur la vision de la Place de Paris et sur ses atouts au moment o&ugrave; ce projet essentiel va voir le jour.</p> Voir l'événement
13 Novembre 2014

Place de Paris et infrastructures de marchés : une nouvelle donne ?

<p>13 novembre 2014</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec Equinox-Cognizant</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Le 16 juin 2014, l&#39;installation du Comit&eacute; &laquo;&nbsp;Place de Paris 2020&nbsp;&raquo; qui r&eacute;unit les acteurs du syst&egrave;me financier a pour ambition de promouvoir un mod&egrave;le pour une place financi&egrave;re de Paris attractive et dynamique, tourn&eacute;e vers le financement de l&#39;&eacute;conomie.</p> <p>Les infrastructures de march&eacute; sont partie int&eacute;grante d&#39;une grande place financi&egrave;re. Les profondes &eacute;volutions technologiques qu&#39;elles ont &eacute;t&eacute; conduites &agrave; mettre en &oelig;uvre au cours des quinze derni&egrave;res ann&eacute;es, font l&#39;attractivit&eacute; de la place de Paris.</p> <p style="text-align: left;">Quel est le nouveau positionnement d&#39;Euronext apr&egrave;s son introduction en bourse en juin 2014, quelles sont les perspectives pour les autres infrastructures dans un contexte r&eacute;glementaire toujours plus contraignant, telles sont les questions abord&eacute;es par cet Amphi.</p> <p style="text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver&nbsp;<a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement</a>.</p> Voir l'événement
07 Octobre 2014

Le renouvellement des institutions européennes : quels enjeux ?

<p style="text-align: left;">7 octobre 2014</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">A l&#39;occasion du renouvellement du Parlement europ&eacute;en et de la Commission europ&eacute;enne, cet Amphi dresse un bilan de la pr&eacute;c&eacute;dente l&eacute;gislature marqu&eacute;e par la crise financi&egrave;re et les nombreux textes l&eacute;gislatifs et r&eacute;glementaires qui ont suivi. Les r&eacute;formes engag&eacute;es sous l&#39;impulsion du G20 et du Conseil de stabilit&eacute; financi&egrave;re (en anglais Financial Stability Board ou FSB) ont profond&eacute;ment modifi&eacute; le contexte.</p> <p>Cet Amphi aborde &eacute;galement les priorit&eacute;s 2014-2019 de la nouvelle commission ainsi que les principaux sujets qui devront &ecirc;tre trait&eacute;s. Parmi ceux qui int&eacute;ressent le post-march&eacute;, il faudra achever les travaux en cours.</p> <p style="text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver&nbsp;<a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement</a>.</p> Voir l'événement
18 Juin 2014

VOTACCESS : trois ans de mise en œuvre

<p style="text-align: left;">18 juin 2014</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et l&#39;Association Nationale des Soci&eacute;t&eacute;s par Actions (ANSA)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">VOTACCESS a accueilli quinze &eacute;metteurs suppl&eacute;mentaires ce qui porte &agrave; quarante le nombre de soci&eacute;t&eacute;s pr&eacute;sentes sur la plateforme en 2014.</p> <p>Avec VOTACCESS, la France dispose aujourd&#39;hui d&#39;un outil moderne qui permet aux actionnaires d&#39;exercer leur droit de vote. La prochaine &eacute;tape consistera &agrave; promouvoir ce service en Europe en int&eacute;grant les actionnaires &eacute;trangers de soci&eacute;t&eacute;s fran&ccedil;aises.</p> <p style="text-align: left;">Apr&egrave;s trois ann&eacute;es d&#39;existence, cet Amphi est l&#39;occasion de faire le point sur cette plateforme ainsi que sur la r&eacute;vision de la Directive sur les droits des actionnaires.</p> <p style="text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver&nbsp;<a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement</a>.</p> Voir l'événement
09 Avril 2014

L'effervescence législative et réglementaire en matière de gestion d'actifs : nouveaux challenges à relever pour l'industrie française

<p style="text-align: left;">9 avril 2014</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise, l&#39;Association Fran&ccedil;aise de la Gestion financi&egrave;re (AFG) et l&#39;Association Fran&ccedil;aise des Investisseurs Institutionnels (Af2i)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">L&#39;avalanche r&eacute;glementaire n&#39;a pas &eacute;pargn&eacute; l&#39;industrie fran&ccedil;aise de la gestion. A quelques semaines de grandes &eacute;ch&eacute;ances europ&eacute;ennes, elle reste tr&egrave;s attentive aux &eacute;volutions l&eacute;gislatives et r&eacute;glementaires qui sont de nature &agrave; impacter en profondeur ses acteurs.</p> <p>Cet Amphi dresse un panorama des principaux textes publi&eacute;s et &agrave; venir. Il revient &eacute;galement sur les travaux qui d&eacute;coulent de la directive 2011/61/UE sur les gestionnaires de fonds d&#39;investissement alternatifs (directive AIFM). Entr&eacute;e en vigueur le 22 juillet 2013, la directive AIFM a pr&eacute;vu une p&eacute;riode transitoire d&#39;un an pour permettre aux soci&eacute;t&eacute;s de gestion de se mettre en conformit&eacute; avec ses exigences.</p> <p style="text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver <a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement</a>.</p> Voir l'événement
26 Mars 2014

Adoption du paquet législatif MIF II : première lecture, premiers bilans

<p>26 mars 2014</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La Commission, le Conseil et le Parlement europ&eacute;en ont trouv&eacute; un accord sur la mise &agrave; jour de la r&eacute;glementation des march&eacute;s d&#39;instruments financiers (MiFID II) le 14 janvier 2014. Cet accord marque la fin de deux ann&eacute;es de d&eacute;bats complexes pour pallier les dysfonctionnements observ&eacute;s lors de la mise en &oelig;uvre de la premi&egrave;re directive (MiFID) de 2004. Il semble important d&egrave;s &agrave; pr&eacute;sent d&#39;analyser et de d&eacute;crypter les dispositions contenues dans la directive (MiFID II) et son r&egrave;glement (MIFIR) pour en &eacute;valuer les impacts pour les acteurs concern&eacute;s.</p> <p>Cet Amphi pr&eacute;sente une synth&egrave;se des dispositions de ce paquet l&eacute;gislatif ainsi que les &eacute;ch&eacute;ances &agrave; venir avant son entr&eacute;e en vigueur fin 2016.</p> <p style="text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver <a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement</a>.</p> Voir l'événement
14 Novembre 2013

L'industrie financière se prépare aux évolutions réglementaires et aux projets européens

<p>14 novembre 2013</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec Equinox Consulting</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi est l&#39;occasion de partager l&#39;actualit&eacute; de certains grands projets, parmi lesquels, l&#39;annonce de la finalisation de la fusion entre Nyse Euronext et l&#39;IntercontinentalExchange, Inc. (ICE) qui ouvre un nouveau chapitre pour la Place de Paris. Dans ce contexte, le rapport de Thierry Francq sur l&#39;&eacute;volution d&#39;Euronext et l&#39;avenir des activit&eacute;s de march&eacute; et de post-march&eacute; a &eacute;t&eacute; rendu public lors d&#39;un communiqu&eacute; de presse de Pierre Moscovici le 12 novembre 2013.</p> <p>Cet Amphi est &eacute;galement consacr&eacute; &agrave; l&#39;avalanche r&egrave;glementaire qui poursuit sa route... En effet, la liste des textes qui a suivi la tenue du G20 de Pittsburg de septembre 2009 est en soi assez impressionnante&nbsp;: le Dodd-Frank Act, le r&egrave;glement europ&eacute;en EMIR (European Market and Infrastructure Regulation), la directive europ&eacute;enne &laquo; fonds propres r&eacute;glementaires &raquo; (Capital Requirements Directive, ou CRD), B&acirc;le III et le r&egrave;glement europ&eacute;en sur les d&eacute;positaires centraux de titres (CSDR). Il reste &agrave; les mettre en &oelig;uvre et &agrave; en mesurer l&#39;impact sur le post-march&eacute;.</p> <p style="text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cet Amphi ou qui souhaitent le revoir, retrouver&nbsp;<a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement.</a></p> Voir l'événement
25 Juin 2013

VOTACCESS 2013 : la montée en puissance

<p style="text-align: left;">25 juin 2013</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec l&#39;Association Nationale des Soci&eacute;t&eacute;s par Actions (ANSA) et la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La campagne des assembl&eacute;es g&eacute;n&eacute;rales en 2012 a vu le d&eacute;marrage op&eacute;rationnel de la plateforme VOTACCESS. Ce premier exercice a &eacute;t&eacute; salu&eacute; par tous les intervenants comme un v&eacute;ritable succ&egrave;s technique (Amphi du 27 juin 2012).</p> <p>En un an, le nombre de soci&eacute;t&eacute;s utilisatrices de la plateforme est pass&eacute; de six &agrave; vingt-cinq et le nombre de votes par correspondance collect&eacute;s a &eacute;t&eacute; multipli&eacute; par dix.</p> <p style="text-align: left;">La plateforme VOTACCESS, op&eacute;r&eacute;e et d&eacute;velopp&eacute;e par l&#39;&eacute;diteur de logiciels SLIB, r&eacute;pond &agrave; la demande g&eacute;n&eacute;rale des r&eacute;gulateurs, des &eacute;metteurs et des interm&eacute;diaires de disposer d&#39;une solution automatis&eacute;e et s&eacute;curis&eacute;e des instructions de vote par correspondance.</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi est l&#39;occasion d&#39;&eacute;valuer la &laquo;&nbsp;campagne VOTACCESS 2013&nbsp;&raquo; en donnant la parole &agrave; ses utilisateurs&nbsp;: &eacute;metteurs et investisseurs.</p> Voir l'événement
04 Juin 2013

Tripartie collatéral Management : où en est-on ?

<p style="text-align: left;">4 juin 2013</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise, la Banque de France, Euroclear et LCH.Clearnet SA</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La nouvelle offre de gestion de collat&eacute;ral management de la Place de Paris a &eacute;t&eacute; pr&eacute;sent&eacute;e le 20 juin 2011. Elle r&eacute;pond &agrave; l&#39;accroissement des besoins de s&eacute;curisation des op&eacute;rations. Le recours &agrave; la collat&eacute;ralisation et aux chambres de compensation est l&#39;un des facteurs-cl&eacute;s de succ&egrave;s pour l&#39;avenir du financement des march&eacute;s financiers.</p> <p>Ce projet, initi&eacute; par le Haut Comit&eacute; de Place &agrave; l&#39;automne 2010, va permettre &agrave; l&#39;industrie financi&egrave;re fran&ccedil;aise de se doter d&#39;une organisation de qualit&eacute; totalement automatis&eacute;e de la n&eacute;gociation jusqu&#39;au refinancement en monnaie banque centrale par l&#39;interm&eacute;diaire de solutions de r&egrave;glement/livraison et de compensation &eacute;prouv&eacute;es.</p> <p style="text-align: left;">V&eacute;ritable enjeu pour les &eacute;tablissements bancaires, le Triparty collat&eacute;ral Management en euros est un nouveau service complet qui a vocation &agrave; &ecirc;tre interop&eacute;rable au niveau europ&eacute;en. L&#39;objectif final est de permettre une fluidit&eacute; totale du collat&eacute;ral.</p> Voir l'événement
29 Mai 2013

Entrée en vigueur d'AIFM : les dépositaires déjà dans les starting blocks !

<p style="text-align: left;">29 mai 2013</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et le soutien de PricewaterhouseCoopers, l&#39;Association Fran&ccedil;aise de la Gestion financi&egrave;re (AFG), l&#39;Association Fran&ccedil;aise des Investisseurs pour la Croissance (AFIC), l&#39;Association Fran&ccedil;aise des Investisseurs Institutionnels (Af2i) et l&#39;Association fran&ccedil;aise des Soci&eacute;t&eacute;s de Placement Immobilier (ASPIM)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La directive AIFM (Alternative Investment Fund Manager) introduit des changements significatifs dans la mani&egrave;re dont les fonds alternatifs sont g&eacute;r&eacute;s et commercialis&eacute;s aupr&egrave;s des investisseurs dans l&#39;Union europ&eacute;enne. Une des principales mesures de cette directive est l&#39;obligation de d&eacute;signer pour chaque fond d&#39;investissement alternatif un d&eacute;positaire unique - distinct du gestionnaire - charg&eacute; d&#39;assurer la conservation des actifs, le contr&ocirc;le de la r&eacute;gularit&eacute; des d&eacute;cisions de la soci&eacute;t&eacute; de gestion et la surveillance des flux de liquidit&eacute;s qui transitent sur les comptes esp&egrave;ces ouverts au nom du fonds.</p> <p>Dans la plupart des Etats-membres, ce nouveau dispositif est per&ccedil;u comme un progr&egrave;s du point de vue des investisseurs. Du c&ocirc;t&eacute; de l&#39;industrie, il pose la question de la capacit&eacute; des acteurs (gestionnaires et d&eacute;positaires) &agrave; se conformer &agrave; un niveau d&#39;exigence tr&egrave;s proche du cadre l&eacute;gislatif et r&eacute;glementaire fran&ccedil;ais.</p> <p style="text-align: left;">Dans ce contexte, cet Amphi propose de dresser un &eacute;tat des lieux de la mise en &oelig;uvre orchestr&eacute;e par les pouvoirs publics fran&ccedil;ais de la r&eacute;gulation AIFM avant d&#39;&eacute;voquer, dans le d&eacute;tail, les impacts et les opportunit&eacute;s qui d&eacute;coulent de cette initiative.</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi revient en d&eacute;tail sur les conclusions du rapport &eacute;tabli par l&#39;AFTI et PwC qui d&eacute;montre que les d&eacute;positaires fran&ccedil;ais sont quasiment pr&ecirc;ts pour la directive AIFM. L&#39;AFTI et PwC consid&egrave;rent en effet que ceux-ci sont mieux positionn&eacute;s que leurs homologues europ&eacute;ens, dans le contexte de l&#39;entr&eacute;e en vigueur de la directive AIFM, pour servir les asset managers fran&ccedil;ais et internationaux.</p> Voir l'événement
21 Novembre 2012

EMIR, MiFID 2... : l'avalanche réglementaire se rapproche

<p>21 novembre 2012</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec Equinox Consulting</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La gravit&eacute; de la crise mondiale que nous traversons ainsi que son caract&egrave;re multiforme appellent des correctifs qui soient en ad&eacute;quation avec les besoins identifi&eacute;s. Ainsi, les bouleversements qu&#39;a connus l&#39;industrie financi&egrave;re ont rendu n&eacute;cessaire la recherche d&#39;un meilleur fonctionnement des march&eacute;s financiers.</p> <p>A la suite des r&eacute;unions du G20 qui ont &eacute;t&eacute; largement consacr&eacute;es &agrave; la gestion de cette crise un grand nombre de textes ont &eacute;t&eacute; pr&eacute;par&eacute;s par la Commission europ&eacute;enne. Ces textes redessinent le paysage r&eacute;glementaire et ils ne manquent pas d&#39;impacter durablement l&#39;industrie du post-march&eacute;.</p> <p style="text-align: left;">Dans ce contexte, il est apparu opportun d&#39;en mesurer durablement les cons&eacute;quences sur un certain nombre d&#39;activit&eacute;s &agrave; savoir le r&egrave;glement/livraison et la compensation.</p> <p style="text-align: left;">Cette avalanche r&egrave;glementaire est &agrave; l&#39;ordre du jour de cet Amphi.</p> Voir l'événement
24 Octobre 2012

Opération sur titres : transposition des standards européens - le coup d'envoi

<p>24 octobre 2012</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Francaise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La mobilisation de l&#39;AFTI en faveur de la cr&eacute;ation de standards europ&eacute;ens sur les Op&eacute;rations sur titres (OST) remonte &agrave; 2001 avec la publication du premier rapport Giovannini, v&eacute;ritable synth&egrave;se des positions de l&#39;industrie financi&egrave;re adress&eacute;e &agrave; la Commission europ&eacute;enne.</p> <p>Les insuffisances identifi&eacute;es dans sa barri&egrave;re 3 &eacute;taient un pr&eacute; requis indispensable avant de passer aux mesures correctives.</p> <p style="text-align: left;">Dans cet intervalle de temps, les travaux ont &eacute;t&eacute; nombreux avec l&#39;harmonisation des r&egrave;gles de transfert de propri&eacute;t&eacute;, la mise en &oelig;uvre d&#39;un moyen d&#39;organisation pour les paiements de dividendes en esp&egrave;ces puis pour les paiement en titres, l&#39;ordonnancement des dates de r&eacute;organisation et la record date pour le vote en Assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale.</p> <p style="text-align: left;">Quel est l&#39;enjeu ? Harmoniser des pratiques qui sont aujourd&#39;hui encore bien diff&eacute;rentes d&#39;un pays &agrave; l&#39;autre.</p> <p style="text-align: left;">La transposition des standards europ&eacute;ens est un sujet complexe. Cet Amphi donne une id&eacute;e pr&eacute;cise sur la question. Le sujet est sensible car il met directement en cause des clients corporate aussi bien que des clients actionnaires. Il est &eacute;galement vital pour l&#39;ach&egrave;vement de la construction europ&eacute;enne des services financiers, les OST composant le c&oelig;ur de l&#39;activit&eacute; du post-march&eacute;. Par ailleurs, en intervenant syst&eacute;matiquement dans le cours des &eacute;v&eacute;nements qui jalonnent la vie d&#39;un instrument financier, les OST proc&egrave;dent d&#39;un v&eacute;ritable processus industriel.</p> <p style="text-align: left;">Ce projet doit &ecirc;tre conduit sous deux ans environ ce qui n&#39;est pas un d&eacute;lai tr&egrave;s long sachant que les travaux devront &ecirc;tre achev&eacute;s avant le passage &agrave; T+2 du d&eacute;lai de r&egrave;glement livraison et les tests qui vont pr&eacute;c&eacute;der la mise en &oelig;uvre de Target 2 Securities (T2S).</p> Voir l'événement
27 Juin 2012

VOTACCESS : le run

<p style="text-align: left;">27 juin 2012</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec l&#39;Association Nationale des Soci&eacute;t&eacute;s par Actions (ANSA) et la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p>L&#39;ann&eacute;e 2012 est celle du d&eacute;marrage op&eacute;rationnel de la plateforme VOTACCESS lanc&eacute;e le 9 novembre dernier. Ce lancement est en soi une petite r&eacute;volution puisqu&#39;il permet de franchir un pas qualitatif tr&egrave;s important dans l&#39;expression des actionnaires en assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale.</p> <p>Il r&eacute;pond &eacute;galement &agrave; une v&eacute;ritable attente de la part des soci&eacute;t&eacute;s &eacute;mettrices lesquelles portent naturellement le plus grand int&eacute;r&ecirc;t &agrave; leur actionnariat. Il r&eacute;pond &eacute;galement &agrave; l&#39;attente de l&#39;Autorit&eacute; des march&eacute;s financiers (AMF) qui s&#39;est d&eacute;clar&eacute;e extr&ecirc;mement favorable au vote &eacute;lectronique ainsi qu&#39;&agrave; la simplification des proc&eacute;dures et qui a toujours soutenue cette d&eacute;marche dans le cadre de sa mission de protection des actionnaires.</p> <p style="text-align: left;">Il apporte par ailleurs &agrave; l&#39;investisseur un confort, une s&eacute;curit&eacute; et une simplicit&eacute; d&#39;utilisation auxquels il est par ailleurs habitu&eacute; dans ses op&eacute;rations de home Banking avec son teneur de comptes (ordonnancement d&#39;ordres de bourse, consultation de comptes et de portefeuilles titres, etc.).</p> <p style="text-align: left;">En 2012, plusieurs tr&egrave;s grandes soci&eacute;t&eacute;s fran&ccedil;aises cot&eacute;es ont d&eacute;cid&eacute; de recourir &agrave; VOTACCESS pour leur assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale&nbsp;: Vivendi, GDF - Suez, Danone, EDF et Suez Environnement sont ainsi les pionni&egrave;res en la mati&egrave;re.</p> <p style="text-align: left;">Con&ccedil;ue pour automatiser le vote par correspondance gr&acirc;ce au recours &agrave; l&#39;internet et aux techniques de num&eacute;risation, la plateforme VOTACCESS, d&eacute;velopp&eacute;e et op&eacute;r&eacute;e par l&#39;&eacute;diteur de logiciels SLIB, est strictement conforme aux conditions r&eacute;glementaires. Elle met &agrave; disposition un r&eacute;f&eacute;rentiel central multifonctions des assembl&eacute;es g&eacute;n&eacute;rales dans un environnement hautement s&eacute;curis&eacute;.</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi permet de faire le point sur ces premi&egrave;res assembl&eacute;es g&eacute;n&eacute;rales et de partager le v&eacute;cu des &eacute;metteurs, des investisseurs et des interm&eacute;diaires financiers.</p> Voir l'événement
11 Avril 2012

FATCA / TTF : quels impacts pour le post-marché ?

<p>11 avril 2012</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Dans le cadre de sa politique de lutte contre l&#39;&eacute;vasion fiscale impliquant des contribuables am&eacute;ricains, la l&eacute;gislation am&eacute;ricaine s&#39;enrichit d&#39;un nouvel outil le &laquo;&nbsp;Foreign Accounts Tax Compliance Act (FATCA)&nbsp;&raquo; qui viendra compl&eacute;ter sa panoplie laquelle comporte d&eacute;j&agrave; le statut de Qualified Intermediary (QI) cr&eacute;&eacute; en 2001.</p> <p>Le p&eacute;rim&egrave;tre de FATCA sera sensiblement plus large que celui des QI puisqu&#39;il devrait concerner la totalit&eacute; des institutions financi&egrave;res.</p> <p style="text-align: left;">Promulgu&eacute;e le 18 mars 2010 via la loi &laquo;&nbsp;Hiring Incentives to restore Employment Act&nbsp;&raquo;, FATCA permettra &agrave; l&#39;administration fiscale am&eacute;ricaine (l&#39;IRS) de proposer aux interm&eacute;diaires financiers &eacute;trangers qui d&eacute;tiennent des comptes ouverts &agrave; des clients am&eacute;ricains de signer avant le 1er juillet 2013 un accord avec l&#39;IRS par lequel ils s&#39;engagent &agrave; lui communiquer tous les avoirs d&eacute;tenus par les ressortissants am&eacute;ricains dans le monde, &agrave; d&eacute;faut, de se voir retenir 30% de leurs revenus de source am&eacute;ricaine &agrave; partir du 1er janvier 2014. L&#39;ensemble des activit&eacute;s de l&#39;industrie financi&egrave;re sont concern&eacute;es par l&#39;application de ce texte.</p> <p style="text-align: left;">Par ailleurs, dans le cadre des mesures de redressement des finances publiques fran&ccedil;aises, le secteur financier est invit&eacute; &agrave; participer &agrave; l&#39;effort d&#39;ensemble sous la forme du financement d&#39;une taxe sp&eacute;cifique. L&#39;article 5 de la loi de finances rectificative pour 2011 pr&eacute;voit la mise en &oelig;uvre au 1er aout 2012 d&#39;une taxe de 0,1% portant sur l&#39;achat d&#39;actions des soci&eacute;t&eacute;s fran&ccedil;aises cot&eacute;es dont la capitalisation boursi&egrave;re est sup&eacute;rieure &agrave; 1 milliard d&#39;euros.</p> Voir l'événement
04 Décembre 2011

Distribution des fonds : quelles avancées ?

<p style="text-align: left;">4 octobre 2012</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec Euroclear France et la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p>Ces deux derni&egrave;res ann&eacute;es ont &eacute;t&eacute; riches en avanc&eacute;es tant r&eacute;glementaires qu&#39;op&eacute;rationnelles sur les sujets relatifs au support &agrave; la distribution des OPCVM. Cet Amphi fait le point sur ces derni&egrave;res &eacute;volutions et leurs cons&eacute;quences pratiques pour les diff&eacute;rents acteurs qui interviennent dans la cha&icirc;ne de distribution.</p> <p>Pour commencer, l&#39;Autorit&eacute; des march&eacute;s financiers (AMF) dresse un panorama des derni&egrave;res dispositions r&eacute;glementaires sur les sujets de tenue du passif. Elle aborde notamment les cons&eacute;quences pratiques des nouveaut&eacute;s introduites depuis Juillet 2011 telles que les ordres directs, la position relative &agrave; l&#39;enregistrement au niveau de l&#39;OPCVM de la perte ou du gain en cas de d&eacute;faut de r&egrave;glement, la centralisation en pleine responsabilit&eacute; du d&eacute;positaire ou par d&eacute;l&eacute;gation et l&#39;applicabilit&eacute; de la clause du grand-p&egrave;re ou encore le r&ocirc;le du correspondant centralisateur pour les fonds &eacute;trangers.</p> <p style="text-align: left;">Euroclear fait ensuite un point complet sur sa plate-forme de routage d&#39;ordres dont le volume des ordres trait&eacute;s a d&eacute;sormais d&eacute;pass&eacute; la barre des 75 % de part de march&eacute; contribuant ainsi &agrave; la s&eacute;curisation et &agrave; l&#39;efficacit&eacute; du march&eacute;. Son fonctionnement ainsi que les modalit&eacute;s pratiques de mont&eacute;e en charge sont d&eacute;taill&eacute;s afin que les acteurs concern&eacute;s non encore adh&eacute;rents puissent en mesurer l&#39;int&eacute;r&ecirc;t. Par ailleurs, le r&eacute;f&eacute;rentiel BIC One mis en place dans la foul&eacute;e des travaux sur le marquage des ordres et administr&eacute; par Euroclear est &eacute;galement pr&eacute;sent&eacute;.</p> <p style="text-align: left;">Pour poursuivre sur le marquage des ordres dont les travaux de Place ont activement repris sous l&#39;impulsion du rapport du Comit&eacute; de Place de juillet 2010 pour la mise en place de la Directive UCITS IV (Undertakings for the Collective Investment In Transferable Securities), l&#39;AFTI et l&#39;AFG pr&eacute;sentent les travaux AFTI/AFG/Euroclear sur le marquage des ordres ainsi que les prochaines &eacute;tapes de mise en &oelig;uvre.</p> <p style="text-align: left;">Enfin, une table ronde aborde la distribution transfronti&egrave;re. Elle est l&#39;occasion de partager la vision des diff&eacute;rents acteurs sur les organisations et besoins observ&eacute;s, les diff&eacute;rences de pratiques au niveau international et les avantages comp&eacute;titifs du march&eacute; fran&ccedil;ais, et plus g&eacute;n&eacute;ralement les enjeux sp&eacute;cifiques &agrave; la commercialisation des fonds fran&ccedil;ais &agrave; l&#39;&eacute;tranger et ce qu&#39;il reste encore &agrave; faire pour faciliter la commercialisation des fonds en Europe et &agrave; l&#39;international.</p> Voir l'événement
16 Novembre 2011

Vote par correspondance pré-AG sur Internet VOTACCESS : le démarrage

<p style="text-align: left;">16 novembre 2011</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">L&#39;outil Internet est d&eacute;sormais un vecteur majeur dans la relation entre les banques et leur client&egrave;le. Il est utilis&eacute; pour 90 % des ordres de bourse et le home Banking connait un d&eacute;veloppement sans pr&eacute;c&eacute;dent.</p> <p>Les relations entre les &eacute;metteurs et leurs actionnaires ont parall&egrave;lement besoin d&#39;&ecirc;tre modernis&eacute;es s&#39;agissant du vote par correspondance. Aujourd&#39;hui, le support papier et le circuit postal sont, en effet, encore largement utilis&eacute;s dans ce domaine. Il est apparu n&eacute;cessaire aux &eacute;metteurs comme aux interm&eacute;diaires financiers de mettre en place un lien plus rapide et s&eacute;curis&eacute; pour acheminer les instructions de votes des actionnaires.</p> <p style="text-align: left;">Le cadre juridique et la technologie autorisent d&eacute;sormais l&#39;emploi de pratiques industrielles d&eacute;mat&eacute;rialis&eacute;es. Dans ce contexte, la plateforme &eacute;lectronique VOTACCESS r&eacute;alis&eacute;e par la soci&eacute;t&eacute; SLIB recevra en temps r&eacute;el les instructions achemin&eacute;es par le canal Internet des banques.</p> <p style="text-align: left;">Conforme &agrave; la Directive 2007/36/CE sur les droits des actionnaires et encourag&eacute; par les r&eacute;gulateurs, ce projet de la Place de Paris b&eacute;n&eacute;ficie du label du P&ocirc;le de comp&eacute;titivit&eacute; mondial &laquo;&nbsp;Finance Innovation&nbsp;&raquo; de Paris Europlace.</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi est l&#39;occasion de faire le point sur les fonctionnalit&eacute;s de VOTACCESS qui est d&eacute;j&agrave; en phase pr&eacute;-op&eacute;rationnelle.</p> Voir l'événement
08 Mars 2011

2011 : l'année des partenariats pour le post-marché avec les écoles et universités

<p>8 mars 2011</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">L&#39;AFTI propose r&eacute;guli&egrave;rement un point d&#39;actualit&eacute; consacr&eacute; &agrave; ses travaux dans le domaine de sa relation avec le monde de l&#39;&eacute;ducation. Les passerelles entre ce monde du savoir et l&#39;industrie financi&egrave;re sont indispensables pour conduire les &eacute;tudiants &agrave; se tourner vers les m&eacute;tiers du post-march&eacute;, qui restent mal connus alors m&ecirc;me que les besoins de l&#39;industrie financi&egrave;re ne sont pas toujours pourvus.</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi fait un point rapide sur la feuille de route 2011/2012 de l&#39;AFTI &laquo;&nbsp;FORMATION&nbsp;&raquo; avec l&#39;objectif de multiplier les contacts et de r&eacute;fl&eacute;chir aux formes que pourraient prendre de futurs partenariats.</p> <p style="text-align: left;">Le deuxi&egrave;me point aborde les travaux conduits par l&#39;Universit&eacute; Lumi&egrave;re Lyon2 dans le cadre de la seconde ann&eacute;e de la Chaire d&#39;Economie Exp&eacute;rimentale qui ont port&eacute; sur le th&egrave;me de la concurrence entre chambres de compensation. Il s&#39;agit du second volet de la d&eacute;marche entreprise conjointement par l&#39;AFTI et l&#39;Universit&eacute; Lumi&egrave;re Lyon2 qui fait suite &agrave; celui consacr&eacute; au r&egrave;glement/livraison.</p> <p style="text-align: left;">Le troisi&egrave;me point est constitu&eacute; des interventions de repr&eacute;sentants de trois nouveaux &eacute;tablissements partenaires de l&#39;AFTI -&nbsp; les universit&eacute;s de Caen et de Cergy-Pontoise ainsi que l&#39;ISC Paris - qui pr&eacute;sentent leurs enseignements et ce qu&#39;ils attendent des professionnels.</p> Voir l'événement
13 Décembre 2010

Gestion d'actifs 2010 / 2011 : années de référence

<p>13 d&eacute;cembre 2010</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Le mod&egrave;le fran&ccedil;ais de la r&eacute;gulation de la gestion d&#39;actifs conna&icirc;t actuellement de profonds&nbsp; bouleversements avec d&#39;une part la transposition de la directive OPCVM IV et d&#39;autre part la r&eacute;cente adoption au Parlement europ&eacute;en de la directive AIFM ( Alternative Investment Fund Manager) qui doit faire l&#39;objet d&#39;une approbation formelle du Conseil avant de pouvoir &ecirc;tre transpos&eacute;e dans les droits nationaux.</p> <p style="text-align: left;">Face &agrave; ces &eacute;volutions significatives, l&#39;industrie financi&egrave;re et les pouvoirs publics ont conjointement lanc&eacute; une d&eacute;marche r&eacute;solument volontariste visant au travers de comit&eacute;s de Place &agrave; faire &eacute;merger des axes strat&eacute;giques prioritaires qui permettraient &agrave; l&#39;industrie fran&ccedil;aise de b&eacute;n&eacute;ficier pleinement des nouvelles opportunit&eacute;s transfronti&egrave;res offertes par la l&eacute;gislation communautaire.</p> <p style="text-align: left;">Ces axes strat&eacute;giques repris par le Haut Comit&eacute; de Place pr&eacute;sid&eacute; par Christine Lagarde devraient trouver une d&eacute;clinaison concr&egrave;te dans les tout prochains mois.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;objectif recherch&eacute; in fine est de concilier le maintien d&#39;un haut niveau de protection des &eacute;pargnants fran&ccedil;ais tout en veillant &agrave; permettre aux acteurs de la gestion d&#39;&eacute;voluer dans un cadre r&egrave;glementaire propice au d&eacute;veloppement de leur comp&eacute;titivit&eacute; &agrave; l&#39;&eacute;chelle europ&eacute;enne et internationale.</p> <p style="text-align: left;">Quels sont les leviers l&eacute;gislatifs et r&eacute;glementaires dont devraient disposer les soci&eacute;t&eacute;s de gestion pour am&eacute;liorer la commercialisation des fonds fran&ccedil;ais ?</p> <p style="text-align: left;">Dans quelle mesure les professionnels des m&eacute;tiers titres seront-ils amen&eacute;s &agrave; d&eacute;velopper de nouveaux&nbsp; services et &agrave; renforcer leur accompagnement pour permettre aux gestionnaires de tirer avantage des passeports europ&eacute;ens ?</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi r&eacute;pond &agrave; ces questions et expose les principaux chantiers qui mobiliseront l&#39;ensemble des participants du march&eacute; de la gestion dans les prochaines ann&eacute;es.</p> Voir l'événement
08 Novembre 2010

La stratégie d'après-crise ou l'émergence d'un nouveau modèle de régulation pour l'industrie bancaire et financière européenne ?

<p>8 novembre 2010</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Au l&#39;aube du G 20 de S&eacute;oul, cet Amphi propose un &eacute;clairage sur les priorit&eacute;s et les avanc&eacute;es de la r&eacute;forme du syst&egrave;me bancaire et financier au niveau mondial et europ&eacute;en suite &agrave; la grave crise bancaire et financi&egrave;re que nous avons v&eacute;cu.</p> <p style="text-align: left;">Pervenche Ber&egrave;s, Pr&eacute;sidente de la commission Emploi et affaires sociales du Parlement europ&eacute;en et qui a activement particip&eacute; aux r&eacute;flexions sur la crise financi&egrave;re, &eacute;conomique et sociale donne sa vision des r&eacute;formes que l&#39;Europe peut et devrait mettre en place pour apporter des solutions appropri&eacute;es aux probl&egrave;mes identifi&eacute;s ces derniers mois. Elle &eacute;voque notamment le r&ocirc;le de la Commission europ&eacute;enne et plus largement des institutions europ&eacute;ennes qui devraient &ecirc;tre en mesure d&#39;exercer pleinement leurs responsabilit&eacute;s au regard de leurs domaines de comp&eacute;tence tels que d&eacute;finis par les trait&eacute;s afin de garantir la mise en &oelig;uvre d&#39;une gouvernance &eacute;conomique stable et juste et de maintenir la stabilit&eacute; des march&eacute;s financiers. Elle explique &eacute;galement pourquoi l&#39;Union europ&eacute;enne doit se doter d&#39;un Mr/Mme Euro, Vice-Pr&eacute;sident de la Commission, qui serait en charge de d&eacute;fendre les positions de l&#39;Eurogroupe dans les diff&eacute;rentes instances internationales.</p> <p style="text-align: left;">Beno&icirc;t de la Chapelle Bizot, Ministre Conseiller &agrave; la Repr&eacute;sentation Permanente de la France &agrave; Bruxelles, revient sur les positions d&eacute;fendues par la France dans le cadre des discussions &agrave; l&#39;Ecofin sur la strat&eacute;gie d&#39;apr&egrave;s crise en mati&egrave;re de r&eacute;gulation bancaire et financi&egrave;re.</p> <p style="text-align: left;">Jean-Fran&ccedil;ois Pons, D&eacute;l&eacute;gu&eacute; aux affaires europ&eacute;ennes et internationales de la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise pr&eacute;sente une vision synth&eacute;tique des positions d&eacute;fendues par les banques fran&ccedil;aises sur les nombreux chantiers post-crise dans le cadre des n&eacute;gociations europ&eacute;ennes et internationales&nbsp;: r&eacute;gulation des march&eacute;s, B&acirc;le III, normes comptables, r&eacute;forme de la supervision, etc.</p> <p style="text-align: left;">Enfin Edouard Vieillefond, Secr&eacute;taire G&eacute;n&eacute;ral Adjoint de l&#39;Autorit&eacute; des march&eacute;s financiers nous donne le point de vue du r&eacute;gulateur sur les enjeux et les impacts de la r&eacute;vision de l&#39;architecture de supervision europ&eacute;enne avec notamment la mise en place de l&#39;AEFMF.</p> Voir l'événement
29 Septembre 2010

Optimiser la gestion du Collatéral : une nécessité et une opportunité pour les Banques

<p>29 septembre 2010</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">L&#39;industrie bancaire est, depuis trois ans, au c&oelig;ur de toutes les pr&eacute;occupations du pouvoir politique jusqu&#39;au citoyen en passant par les banques centrales, les r&eacute;gulateurs,... et ce dans la plupart des pays industrialis&eacute;s.</p> <p style="text-align: left;">La r&eacute;cente orientation donn&eacute;e par le Comit&eacute; de B&acirc;le consistant &agrave; pr&eacute;senter de nouvelles r&egrave;gles de calcul du nouveau ratio de solvabilit&eacute; en est l&#39;un des derniers exemples en date.</p> <p style="text-align: left;">Les &eacute;tablissements fran&ccedil;ais figurent parmi les plus r&eacute;silients comme en t&eacute;moignent les stress tests r&eacute;cemment organis&eacute;s.</p> <p style="text-align: left;">Dans ce contexte de sortie de crise o&ugrave; le renforcement de la r&eacute;gulation est &agrave; l&#39;ordre du jour au plan fran&ccedil;ais avec la cr&eacute;ation de l&#39;ACP et du Conseil de R&eacute;gulation Financi&egrave;re et du risque syst&eacute;mique, au plan europ&eacute;en avec le futur Comit&eacute; europ&eacute;en du risque syst&eacute;mique et international avec la transformation du Forum de stabilit&eacute; financi&egrave;re devenu le Conseil de stabilit&eacute; financi&egrave;re.</p> <p style="text-align: left;">Dans ce contexte, l&#39;industrie bancaire est naturellement tr&egrave;s attentive aux questions relatives au capital donc &agrave; la tr&eacute;sorerie et aux conditions d&#39;acc&egrave;s &agrave; la liquidit&eacute; Banque Centrale. C&#39;est pourquoi cet Amphi traite du collat&eacute;ral, de sa gestion et du r&ocirc;le croissant qu&#39;il joue.</p> <p style="text-align: left;">Les expos&eacute;s suivants permettent d&#39;y voir plus clair sur l&#39;accroissement des besoins en collat&eacute;ral et sur les mesures prises par les banques centrales, sur la dimension nouvelle prise par le collat&eacute;ral pour les grands &eacute;tablissements financiers dans un contexte o&ugrave; les transactions s&eacute;curis&eacute;es connaissent un net accroissement et enfin, sur la contribution des infrastructures de march&eacute; &agrave; la liquidit&eacute; de ces &eacute;tablissements financiers.</p> <p style="text-align: left;">Cet Amphi est aussi l&#39;occasion de reparler du fameux triangle magique form&eacute; par T2, T2S et CCBM 2, et de disposer d&#39;informations r&eacute;centes sur ce dernier.</p> Voir l'événement
01 Juillet 2010

Vote en Pré-AG, TCC et Distributeurs : quel rôle ?

<p>1er Juillet 2010</p> <p style="text-align: left;">Lors de la conf&eacute;rence sur les services aux Emetteurs du 25 juin 2009, il avait &eacute;t&eacute; rappel&eacute; qu&#39;il &eacute;tait temps de proposer la mise en place d&#39;un dispositif industriel qui permette de passer r&eacute;solument &agrave; l&#39;&eacute;lectronique et au num&eacute;rique dans le domaine du vote par correspondance en assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale d&#39;actionnaires tant pour les &eacute;changes de supports entre les teneurs de comptes conservateurs (TCC) et les centralisateurs que pour le vote &eacute;lectronique pr&eacute;-AG.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;automne 2009 et le printemps 2010 ont &eacute;t&eacute; mis &agrave; profit pour concr&eacute;tiser ce projet (sch&eacute;ma directeur et business plan), le faire approuver par le Conseil d&#39;administration de l&#39;AFTI, installer la gouvernance et d&eacute;signer, dans le cadre d&#39;un appel d&#39;offres rigoureux, l&#39;op&eacute;rateur en charge du syst&egrave;me d&#39;information et de la collecte de vote pr&eacute;-AG. Ce choix a &eacute;t&eacute; fait par le Conseil d&#39;administration le 30 avril dernier.</p> <p style="text-align: left;">Ce projet doit permettre aux soci&eacute;t&eacute;s &eacute;mettrices qui le d&eacute;sireront d&#39;utiliser cette nouvelle technologie pour la campagne d&#39;assembl&eacute;es g&eacute;n&eacute;rales 2011, soit dans moins de trois trimestres.</p> <p style="text-align: left;">Le d&eacute;roulement des op&eacute;rations est conforme au plan de charge. Le cahier des charges du centralisateur et du Teneur de Compte Conservateur (TCC)&nbsp;est disponible.</p> Voir l'événement
09 Avril 2010

Conservation des avoirs à l'étranger / Opération sur titres de réorganisation : quoi de neuf ?

<p>09 avril 2010</p> <p style="text-align: left;">La crise financi&egrave;re par ses effets syst&eacute;miques, les d&eacute;faillances et escroqueries qui ont suivi,&nbsp;pose la question de la s&eacute;curit&eacute; des avoirs conserv&eacute;s &agrave; l&#39;&eacute;tranger au regard des responsabilit&eacute;s des teneurs de comptes conservateurs fran&ccedil;ais lesquels doivent &ecirc;tre en capacit&eacute; de motiver leur accord ou leur refus de faire conserver&nbsp;des avoirs dans&nbsp;certains pays.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;enqu&ecirc;te confi&eacute;e par l&#39;AFTI &agrave; Audisoft Consultants a port&eacute; sur une douzaine de pays en Europe et hors d&#39;Europe et s&#39;est concentr&eacute;e sur quelques crit&egrave;res particuli&egrave;rement significatifs tels l&#39;existence locale ou non d&#39;une s&eacute;gr&eacute;gation des avoirs, la port&eacute;e juridique de l&#39;obligation, le partage des responsabilit&eacute;s, le r&ocirc;le des r&eacute;gulateurs locaux, la forme des titres et leur propri&eacute;t&eacute;, l&#39;existence d&#39;un d&eacute;positaire central (CSD), la comptabilisation en partie double, etc...</p> <p style="text-align: left;">Les op&eacute;rations sur titres (OST) repr&eacute;sentent l&#39;un des c&oelig;urs de m&eacute;tiers de l&#39;AFTI. Il s&#39;agit d&#39;un domaine dans lequel il existe &eacute;tonnamment peu de textes, en dehors des directives sur la finalit&eacute; en 1998&nbsp;et sur le collat&eacute;ral en&nbsp;2002.</p> <p style="text-align: left;">Sur un plan g&eacute;n&eacute;ral, les OST font l&#39;objet de traitements de qualit&eacute; aux plans nationaux. Ce n&#39;est pas le cas au plan communautaire. La barri&egrave;re 3 Giovannini a identifi&eacute; les obstacles au traitement harmonis&eacute; des op&eacute;rations sur titres en Europe.</p> <p style="text-align: left;">Un groupe de travail compos&eacute; de sp&eacute;cialistes du post-march&eacute; europ&eacute;en repr&eacute;sentant&nbsp;l&#39;industrie (le Corporate Actions Joint Working Group) a identifi&eacute; des modalit&eacute;s communes aux OST au niveau europ&eacute;en&nbsp;et&nbsp;a d&eacute;clin&eacute;&nbsp;les standards relatifs au calendrier des OST.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;AFTI a pris en charge la pr&eacute;paration de la mise en &oelig;uvre&nbsp;de ces standards en France.&nbsp;Concernant l&#39;harmonisation des dates de distribution en titres (H2D),&nbsp;ce chantier est aujourd&#39;hui finalis&eacute;. S&#39;agissant de l&#39;harmonisation des dates de r&eacute;organisation (HDR), qui sera restitu&eacute;e le 9&nbsp;avril, Equinox Consulting&nbsp;a conduit les travaux.</p> Voir l'événement
Haut de page