Les Conférences de l'AFTI

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  • AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l'industrie de la gestion d'actifs
  • MIF II : les enjeux pour l'industrie
  • Règlement/livraison de J+3 à J+2 : quels impacts ?
  • Les infrastructures de marché en 2011 : où en est-on ?
  • Directive OPCVM IV : enjeux et défis pour l'industrie financière
  • T2S : un projet pour l'Europe
  • Les CCP : quelles stratégies ?
  • OPCVM : de l'état des lieux au rebond
  • Offre de loi sur le droit des titres
  • Les services aux émetteurs dans le cadre de l'harmonisation européenne : quelles perspectives ?
  • Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres
  • Les marchés européens après MIFID : enjeux et perspectives
21 Mars 2012

AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l'industrie de la gestion d'actifs

Mercredi 21 mars 2012

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'Association Française de la Gestion Financière (AFG)

 

Dans un contexte difficile pour la gestion d'actifs, il est important de continuer à souligner les progrès et avancées sur des sujets initiés par les professionnels et les associations représentatives afin, d'une part, de permettre aux sociétés de gestion et aux dépositaires de disposer d'un modèle prenant en compte les dernière évolutions réglementaires pour mettre en place leurs relations contractuelles et, d'autre part, d'améliorer la distribution des fonds en modernisant la gestion du passif et le marquage des ordres.

Par ailleurs, la mise en œuvre de la directive AIFM adoptée en juillet 2011 constitue un exercice de style complexe dans la mesure où le texte prévoit certes une supervision et une réglementation accrues pour les fonds alternatifs et leurs gestionnaires, mais aussi, en contrepartie, leur offre la possibilité de saisir de nouvelles opportunités au travers du passeport européen société de gestion et du passeport européen pour la distribution de fonds dans l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne. De leur côté, les métiers titres (dépositaires, administrateurs de fonds), doivent non seulement tirer les conséquences des dispositions de la directive AIFM qui clarifient leurs missions et responsabilités mais aussi se mettre rapidement en capacité de proposer des solutions d'accompagnement dédiées aux spécificités des différentes catégories de fonds alternatifs (fonds immobiliers, private equity, etc.).

L'AFTI vous propose dans le cadre de cette conférence de débattre de ces différents aspects et de bénéficier des témoignages et réflexions d'experts et de praticiens de l'industrie.

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31 Janvier 2012

MIF II : les enjeux pour l'industrie

Mardi 31 janvier 2012

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et Equinox Consulting

 

Le projet de révision de la directive MIF et le projet de règlement qui l'accompagne ont été présentés le 20 octobre 2011 par la Commission européenne avec pour objectif affiché de respecter la feuille de route fixée par le G 20 qui prévoit notamment de porter les transactions sur dérivés standardisables sur des marchés réglementés. Les textes visent aussi et surtout à corriger les effets involontaires de la première directive MIF, entrée en vigueur en 2007, sur la fragmentation de la liquidité et sur l'opacité régnant sur le fonctionnement des plateformes dites alternatives.

Le dispositif proposé s'articule donc autour de deux séries de mesures qui visent :

d'une part une transparence et des obligations de reporting accrues avec : une exigence forte de transparence pré et post négociation avec notamment la création d'une base de données consolidée et la création d'une nouvelle catégorie de plateforme de négociation, l'OTF, visant à capter les entités non régulées telles que les dark pools ou les BCN ; l'encadrement des activités de trading haute fréquence ; et l'obligation de négocier et de compenser tous les titres, dont les dérivés jusque-là négociés de gré à gré (liste établie par l'ESMA), sur des infrastructures de marché qui doivent garantir un accès non discriminatoire

et d'autre part un renforcement de la protection des investisseurs avec : la qualification en tant que service d'investissement à titre principal de la tenue de compte conservation, ce qui n'est pas sans poser quelques interrogations, l'activité de conservation et d'administration des instruments financiers et les obligations incombant aux teneurs de compte conservateurs n'étant pas définies par ailleurs ; l'interdiction des commissions de rétrocessions pour les SGP et les CGPI qui font du conseil indépendant ; l'interdiction de conclure une convention de collatéral pour la clientèle retail ; et le renforcement du niveau d'information pour la clientèle institutionnelle.

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18 Octobre 2011

Règlement/livraison de J+3 à J+2 : quels impacts ?

Mardi 18 octobre 2011

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et Ailancy

 

Le règlement/livraison est l'une des pratiques essentielles de l'industrie du post-marché. Située en aval de la négociation et de la compensation, cette fonction constitue l'aboutissement des transactions

Relit, à la fin des années 80, puis RGV dix ans plus tard, ont révolutionné les pratiques de Place et ont démontré l'importance stratégique de ces traitements entièrement automatisés.

Une uniformisation progressive des pratiques des Places, ainsi que des délais de règlement/livraison a permis, ces vingt dernières années, de réduire les différences nationales, et de conduire à une standardisation des délais au niveau mondial avec comme référence J+3, à la notable exception de l'Allemagne qui utilise déjà le J+2 pour un certain nombre de transactions.

L'harmonisation s'est accompagnée d'une réduction du délai de règlement/livraison, rendue possible par l'automatisation et les procédures qui favorise par ailleurs une meilleure maîtrise des risques.

La perspective de mise en œuvre de Target 2 securities, qui constitue un élément essentiel dans la construction européenne, conduit à s'interroger sur les prochaines étapes, d'autant qu'en France, la loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 a acté la réduction des délais de règlement/livraison sous réserve d'une harmonisation au niveau européen.

Dans la perspective de cette évolution, l'AFTI a souhaité réfléchir aux conséquences pratiques de sa mise en œuvre pour les principaux acteurs de l'industrie financière.

Cette question interpelle au plan réglementaire tant français qu'européen mais aussi sur les pratiques du post-marché.

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07 Juin 2011

Les infrastructures de marché en 2011 : où en est-on ?

Mardi 7 juin 2011

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et Equinox Consulting

 

Les infrastructures de marché jouent un rôle décisif dans le bon fonctionnement des marchés financiers. La crise a servi d'accélérateur au mouvement de consolidation engagé en Europe. Périodiquement, l'AFTI rend compte de l'avancement des choses dans ce domaine.

A cet égard, la revue que nous vous proposons de faire à l'occasion de cette nouvelle conférence n'a rien à envier aux précédentes manifestations : offres capitalistiques sur Nyse Euronext, incertitude touchant le devenir des chambres de compensation, rôle des dépositaires centraux (CSDs) dans la perspective de Target 2 securities.

Par ailleurs, à côté des « Bourses historiques », comment évoluent les nouvelles plateformes ? Quel regard peut-on porter sur la réglementation des marchés ?

Plus globalement, quels sont les risques et les opportunités pour la Place de Paris ?

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12 Mai 2011

Directive OPCVM IV : enjeux et défis pour l'industrie financière

Jeudi 12 mai 2011

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et Gide Loyrette Nouel

 

A quelques semaines de la date butoir de transposition de la Directive OPCVM IV, l'industrie française de la gestion d'actifs est bien décidée à saisir les opportunités crées par les mécanismes de la Directive pour renforcer ses positions au niveau européen et international.

Dans le cadre de la mise en œuvre de cette nouvelle législation pour les sociétés de gestion mais également pour les métiers titres qui les accompagnent dans leur volonté de développement, l'AFTI et le cabinet d'avocats Gide Loyrette Nouel vous proposent de dresser un état des lieux de ce chantier, qui pour la première fois, a donné lieu à la création d'un Comité de Place sous l'égide de l'Autorité des marchés financiers (AMF) réunissant professionnels et régulateurs.

L'objectif de cette conférence est d'offrir aux participants une vision globale et synthétique des grands changements induits par la mise en œuvre de la Directive tant d'un point de vue législatif et réglementaire que d'un point de vue stratégique et opérationnel.

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26 Mai 2010

T2S : un projet pour l'Europe

Mercredi 26 mai 2010

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et la Banque de France

 

La révolution du règlement /livraison est en marche. Un peu plus de vingt ans nous séparent de la mise en place de l'application Relit en France qui, à la fin des années 1980, prenait le relais des vingt-trois filières de règlement/livraison encore actives sur la Place de Paris.

De Relit, nous sommes passés à RGV, puis, européanisation oblige, à ESES dans l'attente de la Single Platform d'Euroclear.

Pour sa part, Target 2 Securities, qui ambitionne de devenir la plate-forme unique de règlement/livraison en euros, permettra de franchir une étape essentielle dans l'intégration européenne des marchés financiers, telle que souhaitée par le Conseil européen de Lisbonne en Mars 2000.

Le projet conduit par l'Eurosystème est le seul qui soit en mesure d'installer durablement une plateforme appelée progressivement à couvrir l'Europe entière, facilitant l'accès aux marchés, apte à accélérer la circulation des instruments financiers, tout en étant plus efficace parce que globale.

La récente crise financière a rappelé toute l'importance qui s'attache à disposer d'un post-marché efficace, avec des infrastructures puissantes et résilientes. Utilisant la monnaie banque centrale, Target 2 Securities propose ainsi un système sécurisé, au service de ses clients directs, les dépositaires centraux (CSD) et les banques centrales nationales.

Enfin, l'Eurosystème capitalise sur le succès de la mise en œuvre de Target 2 cash, lancé fin 2007, et qui harmonise au plan européen la gestion des règlements en monnaie banque centrale.

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16 Mars 2010

Les CCP : quelles stratégies ?

Mardi 16 mars 2010

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'Association des marchés financiers (AMAFI)

 

L'actualité est permanente dans le domaine des infrastructures de marchés, tant les initiatives s'y multiplient.

Parmi ces infrastructures, les chambres de compensation (CCP) jouent un rôle central de lien entre le trading et le règlement/livraison, mais aussi de sécurisation des membres de marché et de leurs opérations.

Jusqu'à un passé récent, les CCP ont assez peu alimenté les débats stratégiques, lesquels étaient réservés aux activités de trading et de settlement.

La crise financière braque aujourd'hui ses projecteurs sur le clearing, en raison des risques systémiques propagés par les marchés, et elle met en évidence les vertus de la compensation, chargée de contribuer à leur réduction, par l'utilisation d'appels de marges, et en nettant les positions prises par les acteurs.

Non encore dotées d'un statut, les chambres de compensation n'ont pas encore fait l'objet d'une harmonisation, et elles peuvent présenter des différences significatives entre elles.

Un passage en revue sera réalisé en séance, concernant notamment leur capacité à faire face aux risques d'ordre systémique sur les crédits default swaps (CDS).

Dans ce contexte de création de chambres de compensation pour les CDS, quel rôle entend jouer LCH.Clearnet SA, face à ses concurrents ? Où en est son propre projet ? Quelles en sont les spécificités ?

Par ailleurs, quel enjeu représente la régulation du marché des CDS ? Quels en sont les impacts potentiels ? Où en sommes-nous aujourd'hui ?

Plus globalement, vers quels modèles de CCP nous dirigeons-nous en Europe ?

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09 Décembre 2009

OPCVM : de l'état des lieux au rebond

Mercredi 9 décembre 2009

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'Association Française de la Gestion Financière (AFG)

 

Dans le cadre de sa traditionnelle conférence de fin d'année consacrée à l'actualité de la gestion d'actifs, l'AFTI vous propose de dresser un bilan post-crise et de débattre des nécessaires changements devant intervenir à court et moyen terme pour permettre à l'industrie française de conserver son rôle de leader : prise en compte de la résurgence du risque et des responsabilités des différents acteurs de la chaîne, valorisation des métiers , répartition des coûts et des rémunérations, évolution des objectifs stratégiques.

Ces changements sont largement dépendants des projets législatifs et réglementaires en cours au niveau communautaire. C'est pourquoi l'AFTI a convié des experts européens pour évoquer les travaux actuels en matière d'harmonisation : projet de directive AIFM, consultation de la Commission européenne sur l'activité dépositaire, mesures de niveau 2 de la directive OPCVM IV,...

Par ailleurs, l'AFTI vous propose un point d'avancement sur la mise en œuvre des vingt recommandations AFTI-AFG sur la distribution et la circulation des OPCVM en France et en Europe qui avaient été présentées avec l'appui du cabinet Eurogroup en novembre 2004.

Enfin, la conférence qui sera clôturée par Paul Henri de la Porte du Theil, Président de l'Association Française de la Gestion Financière donnera également l'occasion aux représentants de nos métiers de présenter leur point de vue sur les impacts de la crise financière dans les pratiques du post-marché et des investisseurs de la gestion.

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12 Novembre 2009

Offre de loi sur le droit des titres

Jeudi 12 novembre 2009

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'AEDBF France

 

Les travaux conduits depuis 2004 se situent dans le droit fil de la dématérialisation des titres en France, mise en œuvre le 5 novembre 1984 dans le cadre des dispositions de la loi de finances n° 81-1160 du 30 décembre 1981 et considérée à juste titre comme un véritable bouleversement qui a permis à notre industrie des titres de prendre de l'avance.

Vingt ans plus tard, le 4 novembre 2004, l'AEDBF, l'AFTI et Euroclear France, estimant que cette réforme technique et juridique devait être saluée, mais aussi évaluée dans la durée, ont conjugué leurs efforts pour organiser un colloque qui a été l'occasion de faire un état des lieux du droit existant, ainsi que des réformes projetées concernant le régime juridique de dématérialisation en France, dans un contexte européen et international évolutif.

Les universitaires présents à ce colloque ont estimé que l'ouvrage devait être parachevé par une réflexion fondamentale sur le droit des titres.

L'intérêt de cette démarche hardie et innovante est double : elle propose un cadre juridique de la dématérialisation des instruments financiers, et elle participe pleinement au débat en cours sur le plan européen concernant le droit du titre.

Nous vous proposons d'assister au cours de cette conférence à la présentation de leurs travaux par les professeurs eux-mêmes.

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25 Juin 2009

Les services aux émetteurs dans le cadre de l'harmonisation européenne : quelles perspectives ?

Jeudi 25 juin 2009

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'Association Nationale des Sociétés par Actions (ANSA)

 

Presque trois ans après notre conférence dédiée au vote en assemblée générale, il est temps d'évoquer le métier des services aux émetteurs dans le cadre de l'harmonisation européenne, et de s'interroger sur les nouvelles perspectives qui s'offrent face aux attentes des émetteurs.

De nombreux chantiers sont engagés qui impactent directement les émetteurs parmi lesquels ceux relatifs à la levée des barrières Giovannini, thème évoqué le 8 avril 2009 lors de notre conférence sur l'Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres. Il convient aussi de prendre en compte d'autres avancées telles que la réflexion en cours sur l'harmonisation communautaire du droit des titres, les réformes des infrastructures, et bien sûr la transposition de la Directive sur les droits des actionnaires.

La Place a déjà mis en œuvre de nombreuses évolutions notamment au plan règlementaire : record date à J-3, suppression du blocage puis de l'immobilisation des titres en vue de la participation aux assemblées,... Elle a défini les modalités opérationnelles à appliquer au traitement des opérations de distribution en cash, en titres, et bientôt celles relatives aux opérations de réorganisation. Ces travaux sont conduits en relation étroite entre l'AFTI, les intermédiaires, le CFONB, les régulateurs et les infrastructures.

Dans le droit fil des travaux engagés par l'AFTI en matière d'assemblées générales visant à réduire le recours au papier au profit du magnétique, un projet de Place est à l'étude pour favoriser le développement du vote par Internet tout en contribuant au développement durable et en optimisant le rôle des intermédiaires dans l'accélération de la remontée des votes vers le centralisateur de l'assemblée.

Après ce tour d'horizon, une table ronde permettra aux grands émetteurs d'exprimer leurs attentes et leurs besoins face à ce nouveau contexte. Par ailleurs, l'ouverture croissante du capital des sociétés à un actionnariat international tant de type retail (salariés comme actionnaires non-salariés) que d'investisseurs institutionnels, conduit les mandataires d'émetteurs à élaborer et à mettre en place des solutions innovantes adaptées aux contraintes de type règlementaire, logistique, inhérentes au développement de l'actionnariat non résident et des opérations transfrontières.

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08 Avril 2009

Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres

Mercredi 8 avril 2009

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et le Comité français d'organisation et de normalisation bancaire (CFONB)

 

La part des transactions transfrontalières n'a cessé de croître au sein de l'Union européenne révélant ainsi un fort potentiel mais également d'importantes disparités nationales au niveau du post-marché.

Avec l'ambition de créer un marché financier européen harmonieux qui remplacera l'actuelle juxtaposition de marchés nationaux, le groupe CESAME, institué par la Commission européenne, a insufflé au sein des secteurs privé et public la volonté de lever un certain nombre des quinze barrières (légales, fiscales et opérationnelles) identifiées par la commission Giovannini dans son rapport de 2003.

Les ECSAs (European Credit Sector Associations) et l'ECSDA (European Central Securities Depositories Association) ont été notamment chargées de lever la barrière 3, relative aux corporate actions. De leur analyse systématique des pratiques nationales et des principaux indicateurs, sont ressortis quatre ensembles de recommandations concernant notamment les opérations sur titres (distribution en titres). Un document commun listant de nouveaux standards à mettre en place pour chacune de ces recommandations est en cours de finalisation.

C'est dans ce cadre que l'AFTI vous invite à participer à une conférence dédiée à la mise en œuvre d'une solution harmonisée du traitement des opérations sur titres dans le contexte de la prochaine plate-forme SP Custody du groupe Euroclear, de la préparation de T2S, et de la volonté affichée de la Commission européenne d'accélérer, avec l'appui du CESAME II, la création d'un véritable marché unique dans le domaine du post-marché.

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19 Juin 2008

Les marchés européens après MIFID : enjeux et perspectives

Jeudi 19 juin 2008

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et Equinox Consulting

 

La directive sur les Marchés d'instruments financiers (MiFID) généralise la concurrence entre places de négociation en Europe, avec pour objectif d'accroitre l'efficience des marchés financiers et de renforcer la protection de l'investisseur.

Depuis son entrée en vigueur au 1er novembre 2007, des initiatives ont été lancées - certaines déjà réalisées (Chi-X, Tradegate,...) - qui participent à la transformation des marchés européens.

Un des impacts majeurs de la mise en œuvre de la directive concerne la fragmentation de la liquidité qui a sur le post marché des conséquences de différentes natures : financières (augmentation des appels de marge), opérationnelles (complexité de la gestion du règlement/livraison) et systémiques (maîtrise du risque).

Par ailleurs, plusieurs initiatives structurantes de rationalisation et d'intégration tant européennes (Code of Conduct, T2 cash, T2S,...) que privées (ESES, LCH.Clearnet SA sur quatre pays en Europe,...) sont en train de modifier en profondeur le visage du post marché.

Face à ces évolutions, comment les activités de post marché doivent-elles s'organiser pour répondre aux enjeux ?

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