Les Conférences de l'AFTI

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  • AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l'industrie de la gestion d'actifs
  • MIF II : les enjeux pour l'industrie
  • Règlement/livraison de J+3 à J+2 : quels impacts ?
  • Les infrastructures de marché en 2011 : où en est-on ?
  • Directive OPCVM IV : enjeux et défis pour l'industrie financière
  • T2S : un projet pour l'Europe
  • Les CCP : quelles stratégies ?
  • OPCVM : de l'état des lieux au rebond
  • Offre de loi sur le droit des titres
  • Les services aux émetteurs dans le cadre de l'harmonisation européenne : quelles perspectives ?
  • Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres
  • Les marchés européens après MIFID : enjeux et perspectives
21 Mars 2012

AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l'industrie de la gestion d'actifs

<p>Mercredi 21 mars 2012</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et l&#39;Association Fran&ccedil;aise de la Gestion Financi&egrave;re (AFG)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p>Dans un contexte difficile pour la gestion d&#39;actifs, il est important de continuer &agrave; souligner les progr&egrave;s et avanc&eacute;es sur des sujets initi&eacute;s par les professionnels et les associations repr&eacute;sentatives afin, d&#39;une part, de permettre aux soci&eacute;t&eacute;s de gestion et aux d&eacute;positaires de disposer d&#39;un mod&egrave;le prenant en compte les derni&egrave;re &eacute;volutions r&eacute;glementaires pour mettre en place leurs relations contractuelles et, d&#39;autre part, d&#39;am&eacute;liorer la distribution des fonds en modernisant la gestion du passif et le marquage des ordres.</p> <p>Par ailleurs, la mise en &oelig;uvre de la directive AIFM adopt&eacute;e en juillet 2011 constitue un exercice de style complexe dans la mesure o&ugrave; le texte pr&eacute;voit certes une supervision et une r&eacute;glementation accrues pour les fonds alternatifs et leurs gestionnaires, mais aussi, en contrepartie, leur offre la possibilit&eacute; de saisir de nouvelles opportunit&eacute;s au travers du passeport europ&eacute;en soci&eacute;t&eacute; de gestion et du passeport europ&eacute;en pour la distribution de fonds dans l&#39;ensemble des Etats membres de l&#39;Union europ&eacute;enne. De leur c&ocirc;t&eacute;, les m&eacute;tiers titres (d&eacute;positaires, administrateurs de fonds), doivent non seulement tirer les cons&eacute;quences des dispositions de la directive AIFM qui clarifient leurs missions et responsabilit&eacute;s mais aussi se mettre rapidement en capacit&eacute; de proposer des solutions d&#39;accompagnement d&eacute;di&eacute;es aux sp&eacute;cificit&eacute;s des diff&eacute;rentes cat&eacute;gories de fonds alternatifs (fonds immobiliers, private equity, etc.).</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt;">L&#39;AFTI vous propose dans le cadre de cette conf&eacute;rence de d&eacute;battre de ces diff&eacute;rents aspects et de b&eacute;n&eacute;ficier des t&eacute;moignages et r&eacute;flexions d&#39;experts et de praticiens de l&#39;industrie.</p> Voir l'événement
31 Janvier 2012

MIF II : les enjeux pour l'industrie

<p>Mardi 31 janvier 2012</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et Equinox Consulting</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Le projet de r&eacute;vision de la directive MIF et le projet de r&egrave;glement qui l&#39;accompagne ont &eacute;t&eacute; pr&eacute;sent&eacute;s le 20 octobre 2011 par la Commission europ&eacute;enne avec pour objectif affich&eacute; de respecter la feuille de route fix&eacute;e par le G 20 qui pr&eacute;voit notamment de porter les transactions sur d&eacute;riv&eacute;s standardisables sur des march&eacute;s r&eacute;glement&eacute;s. Les textes visent aussi et surtout &agrave; corriger les effets involontaires de la premi&egrave;re directive MIF, entr&eacute;e en vigueur en 2007, sur la fragmentation de la liquidit&eacute; et sur l&#39;opacit&eacute; r&eacute;gnant sur le fonctionnement des plateformes dites alternatives.</p> <p>Le dispositif propos&eacute; s&#39;articule donc autour de deux s&eacute;ries de mesures qui visent&nbsp;:</p> <p style="text-align: left;">d&#39;une part une transparence et des obligations de reporting accrues avec&nbsp;: une exigence forte de transparence pr&eacute; et post n&eacute;gociation avec notamment la cr&eacute;ation d&#39;une base de donn&eacute;es consolid&eacute;e et la cr&eacute;ation d&#39;une nouvelle cat&eacute;gorie de plateforme de n&eacute;gociation, l&#39;OTF, visant &agrave; capter les entit&eacute;s non r&eacute;gul&eacute;es telles que les dark pools ou les BCN&nbsp;; l&#39;encadrement des activit&eacute;s de trading haute fr&eacute;quence&nbsp;; et l&#39;obligation de n&eacute;gocier et de compenser tous les titres, dont les d&eacute;riv&eacute;s jusque-l&agrave; n&eacute;goci&eacute;s de gr&eacute; &agrave; gr&eacute; (liste &eacute;tablie par l&#39;ESMA), sur des infrastructures de march&eacute; qui doivent garantir un acc&egrave;s non discriminatoire</p> <p style="text-align: left;">et d&#39;autre part un renforcement de la protection des investisseurs avec&nbsp;: la qualification en tant que service d&#39;investissement &agrave; titre principal de la tenue de compte conservation, ce qui n&#39;est pas sans poser quelques interrogations, l&#39;activit&eacute; de conservation et d&#39;administration des instruments financiers et les obligations incombant aux teneurs de compte conservateurs n&#39;&eacute;tant pas d&eacute;finies par ailleurs&nbsp;; l&#39;interdiction des commissions de r&eacute;trocessions pour les SGP et les CGPI qui font du conseil ind&eacute;pendant&nbsp;; l&#39;interdiction de conclure une convention de collat&eacute;ral pour la client&egrave;le retail&nbsp;; et le renforcement du niveau d&#39;information pour la client&egrave;le institutionnelle.</p> Voir l'événement
18 Octobre 2011

Règlement/livraison de J+3 à J+2 : quels impacts ?

<p>Mardi 18 octobre 2011</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et Ailancy</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Le r&egrave;glement/livraison est l&#39;une des pratiques essentielles de l&#39;industrie du post-march&eacute;. Situ&eacute;e en aval de la n&eacute;gociation et de la compensation, cette fonction constitue l&#39;aboutissement des transactions</p> <p>Relit, &agrave; la fin des ann&eacute;es 80, puis RGV dix ans plus tard, ont r&eacute;volutionn&eacute; les pratiques de Place et ont d&eacute;montr&eacute; l&#39;importance strat&eacute;gique de ces traitements enti&egrave;rement automatis&eacute;s.</p> <p style="text-align: left;">Une uniformisation progressive des pratiques des Places, ainsi que des d&eacute;lais de r&egrave;glement/livraison a permis, ces vingt derni&egrave;res ann&eacute;es, de r&eacute;duire les diff&eacute;rences nationales, et de conduire &agrave; une standardisation des d&eacute;lais au niveau mondial avec comme r&eacute;f&eacute;rence J+3, &agrave; la notable exception de l&#39;Allemagne qui utilise d&eacute;j&agrave; le J+2 pour un certain nombre de transactions.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;harmonisation s&#39;est accompagn&eacute;e d&#39;une r&eacute;duction du d&eacute;lai de r&egrave;glement/livraison, rendue possible par l&#39;automatisation et les proc&eacute;dures qui favorise par ailleurs une meilleure ma&icirc;trise des risques.</p> <p style="text-align: left;">La perspective de mise en &oelig;uvre de Target 2 securities, qui constitue un &eacute;l&eacute;ment essentiel dans la construction europ&eacute;enne, conduit &agrave; s&#39;interroger sur les prochaines &eacute;tapes, d&#39;autant qu&#39;en France, la loi de r&eacute;gulation bancaire et financi&egrave;re du 22 octobre 2010 a act&eacute; la r&eacute;duction des d&eacute;lais de r&egrave;glement/livraison sous r&eacute;serve d&#39;une harmonisation au niveau europ&eacute;en.</p> <p style="text-align: left;">Dans la perspective de cette &eacute;volution, l&#39;AFTI a souhait&eacute; r&eacute;fl&eacute;chir aux cons&eacute;quences pratiques de sa mise en &oelig;uvre pour les principaux acteurs de l&#39;industrie financi&egrave;re.</p> <p style="text-align: left;">Cette question interpelle au plan r&eacute;glementaire tant fran&ccedil;ais qu&#39;europ&eacute;en mais aussi sur les pratiques du post-march&eacute;.</p> Voir l'événement
07 Juin 2011

Les infrastructures de marché en 2011 : où en est-on ?

<p>Mardi 7 juin 2011</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et Equinox Consulting</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Les infrastructures de march&eacute; jouent un r&ocirc;le d&eacute;cisif dans le bon fonctionnement des march&eacute;s financiers. La crise a servi d&#39;acc&eacute;l&eacute;rateur au mouvement de consolidation engag&eacute; en Europe. P&eacute;riodiquement, l&#39;AFTI rend compte de l&#39;avancement des choses dans ce domaine.</p> <p>A cet &eacute;gard, la revue que nous vous proposons de faire &agrave; l&#39;occasion de cette nouvelle conf&eacute;rence n&#39;a rien &agrave; envier aux pr&eacute;c&eacute;dentes manifestations&nbsp;: offres capitalistiques sur Nyse Euronext, incertitude touchant le devenir des chambres de compensation, r&ocirc;le des d&eacute;positaires centraux (CSDs) dans la perspective de Target 2 securities.</p> <p style="text-align: left;">Par ailleurs, &agrave; c&ocirc;t&eacute; des &laquo;&nbsp;Bourses historiques&nbsp;&raquo;, comment &eacute;voluent les nouvelles plateformes&nbsp;? Quel regard peut-on porter sur la r&eacute;glementation des march&eacute;s&nbsp;?</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Plus globalement, quels sont les risques et les opportunit&eacute;s pour la Place de Paris&nbsp;?</p> Voir l'événement
12 Mai 2011

Directive OPCVM IV : enjeux et défis pour l'industrie financière

<p>Jeudi 12 mai 2011</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et Gide Loyrette Nouel</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">A quelques semaines de la date butoir de transposition de la Directive OPCVM IV, l&#39;industrie fran&ccedil;aise de la gestion d&#39;actifs est bien d&eacute;cid&eacute;e &agrave; saisir les opportunit&eacute;s cr&eacute;es par les m&eacute;canismes de la Directive pour renforcer ses positions au niveau europ&eacute;en et international.</p> <p>Dans le cadre de la mise en &oelig;uvre de cette nouvelle l&eacute;gislation pour les soci&eacute;t&eacute;s de gestion mais &eacute;galement pour les m&eacute;tiers titres qui les accompagnent dans leur volont&eacute; de d&eacute;veloppement, l&#39;AFTI et le cabinet d&#39;avocats Gide Loyrette Nouel vous proposent de dresser un &eacute;tat des lieux de ce chantier, qui pour la premi&egrave;re fois, a donn&eacute; lieu &agrave; la cr&eacute;ation d&#39;un Comit&eacute; de Place sous l&#39;&eacute;gide de l&#39;Autorit&eacute; des march&eacute;s financiers (AMF) r&eacute;unissant professionnels et r&eacute;gulateurs.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;objectif de cette conf&eacute;rence est d&#39;offrir aux participants une vision globale et synth&eacute;tique des grands changements induits par la mise en &oelig;uvre de la Directive tant d&#39;un point de vue l&eacute;gislatif et r&eacute;glementaire que d&#39;un point de vue strat&eacute;gique et op&eacute;rationnel.</p> Voir l'événement
26 Mai 2010

T2S : un projet pour l'Europe

<p style="text-align: left;">Mercredi 26 mai 2010</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et&nbsp;la Banque de France</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La r&eacute;volution du r&egrave;glement /livraison est en marche. Un peu plus de vingt ans nous s&eacute;parent de la mise en place de l&#39;application Relit en France qui, &agrave; la fin des ann&eacute;es 1980, prenait le relais des vingt-trois fili&egrave;res de r&egrave;glement/livraison encore actives sur la Place de Paris.</p> <p>De Relit, nous sommes pass&eacute;s &agrave; RGV, puis, europ&eacute;anisation oblige, &agrave; ESES dans l&#39;attente de la Single Platform d&#39;Euroclear.</p> <p style="text-align: left;">Pour sa part, Target 2 Securities, qui ambitionne de devenir la plate-forme unique de r&egrave;glement/livraison en euros, permettra de franchir une &eacute;tape essentielle dans l&#39;int&eacute;gration europ&eacute;enne des march&eacute;s financiers, telle que souhait&eacute;e par le Conseil europ&eacute;en de Lisbonne en Mars 2000.</p> <p style="text-align: left;">Le projet conduit par l&#39;Eurosyst&egrave;me est le seul qui soit en mesure d&#39;installer durablement une plateforme appel&eacute;e progressivement &agrave; couvrir l&#39;Europe enti&egrave;re, facilitant l&#39;acc&egrave;s aux march&eacute;s, apte &agrave; acc&eacute;l&eacute;rer la circulation des instruments financiers, tout en &eacute;tant plus efficace parce que globale.</p> <p style="text-align: left;">La r&eacute;cente crise financi&egrave;re a rappel&eacute; toute l&#39;importance qui s&#39;attache &agrave; disposer d&#39;un post-march&eacute; efficace, avec des infrastructures puissantes et r&eacute;silientes. Utilisant la monnaie banque centrale, Target 2 Securities propose ainsi un syst&egrave;me s&eacute;curis&eacute;, au service de ses clients directs, les d&eacute;positaires centraux (CSD) et les banques centrales nationales.</p> <p style="text-align: left;">Enfin, l&#39;Eurosyst&egrave;me capitalise sur le succ&egrave;s de la mise en &oelig;uvre de Target 2 cash, lanc&eacute; fin 2007, et qui harmonise au plan europ&eacute;en la gestion des r&egrave;glements en monnaie banque centrale.</p> Voir l'événement
16 Mars 2010

Les CCP : quelles stratégies ?

<p>Mardi 16 mars 2010</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et l&#39;Association des march&eacute;s financiers (AMAFI)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">L&#39;actualit&eacute; est permanente dans le domaine des infrastructures de march&eacute;s, tant les initiatives s&#39;y multiplient.</p> <p>Parmi ces infrastructures, les chambres de compensation (CCP) jouent un r&ocirc;le central de lien entre le trading et le r&egrave;glement/livraison, mais aussi de s&eacute;curisation des membres de march&eacute; et de leurs op&eacute;rations.</p> <p style="text-align: left;">Jusqu&#39;&agrave; un pass&eacute; r&eacute;cent, les CCP ont assez peu aliment&eacute; les d&eacute;bats strat&eacute;giques, lesquels &eacute;taient r&eacute;serv&eacute;s aux activit&eacute;s de trading et de settlement.</p> <p style="text-align: left;">La crise financi&egrave;re braque aujourd&#39;hui ses projecteurs sur le clearing, en raison des risques syst&eacute;miques propag&eacute;s par les march&eacute;s, et elle met en &eacute;vidence les vertus de la compensation, charg&eacute;e de contribuer &agrave; leur r&eacute;duction, par l&#39;utilisation d&#39;appels de marges, et en nettant les positions prises par les acteurs.</p> <p style="text-align: left;">Non encore dot&eacute;es d&#39;un statut, les chambres de compensation n&#39;ont pas encore fait l&#39;objet d&#39;une harmonisation, et elles peuvent pr&eacute;senter des diff&eacute;rences significatives entre elles.</p> <p style="text-align: left;">Un passage en revue sera r&eacute;alis&eacute; en s&eacute;ance, concernant notamment leur capacit&eacute; &agrave; faire face aux risques d&#39;ordre syst&eacute;mique sur les cr&eacute;dits default swaps (CDS).</p> <p style="text-align: left;">Dans ce contexte de cr&eacute;ation de chambres de compensation pour les CDS, quel r&ocirc;le entend jouer LCH.Clearnet SA, face &agrave; ses concurrents&nbsp;? O&ugrave; en est son propre projet&nbsp;? Quelles en sont les sp&eacute;cificit&eacute;s&nbsp;?</p> <p style="text-align: left;">Par ailleurs, quel enjeu repr&eacute;sente la r&eacute;gulation du march&eacute; des CDS&nbsp;? Quels en sont les impacts potentiels&nbsp;? O&ugrave; en sommes-nous aujourd&#39;hui&nbsp;?</p> <p style="text-align: left;">Plus globalement, vers quels mod&egrave;les de CCP nous dirigeons-nous en Europe&nbsp;?</p> Voir l'événement
09 Décembre 2009

OPCVM : de l'état des lieux au rebond

<p>Mercredi 9 d&eacute;cembre 2009</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et l&#39;Association Fran&ccedil;aise de la Gestion Financi&egrave;re (AFG)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Dans le cadre de sa traditionnelle conf&eacute;rence de fin d&#39;ann&eacute;e consacr&eacute;e &agrave; l&#39;actualit&eacute; de la gestion d&#39;actifs, l&#39;AFTI vous propose de dresser un bilan post-crise et de d&eacute;battre des n&eacute;cessaires changements devant intervenir &agrave; court et moyen terme pour permettre &agrave; l&#39;industrie fran&ccedil;aise de conserver son r&ocirc;le de leader&nbsp;: prise en compte de la r&eacute;surgence du risque et des responsabilit&eacute;s des diff&eacute;rents acteurs de la cha&icirc;ne, valorisation des m&eacute;tiers , r&eacute;partition des co&ucirc;ts et des r&eacute;mun&eacute;rations, &eacute;volution des objectifs strat&eacute;giques.</p> <p>Ces changements sont largement d&eacute;pendants des projets l&eacute;gislatifs et r&eacute;glementaires en cours au niveau communautaire. C&#39;est pourquoi l&#39;AFTI a convi&eacute; des experts europ&eacute;ens pour &eacute;voquer les travaux actuels en mati&egrave;re d&#39;harmonisation&nbsp;: projet de directive AIFM, consultation de la Commission europ&eacute;enne sur l&#39;activit&eacute; d&eacute;positaire, mesures de niveau 2 de la directive OPCVM IV,...</p> <p style="text-align: left;">Par ailleurs, l&#39;AFTI vous propose un point d&#39;avancement sur la mise en &oelig;uvre des vingt recommandations AFTI-AFG sur la distribution et la circulation des OPCVM en France et en Europe qui avaient &eacute;t&eacute; pr&eacute;sent&eacute;es avec l&#39;appui du cabinet Eurogroup en novembre 2004.</p> <p style="text-align: left;">Enfin, la conf&eacute;rence qui sera cl&ocirc;tur&eacute;e par Paul Henri de la Porte du Theil, Pr&eacute;sident de l&#39;Association Fran&ccedil;aise de la Gestion Financi&egrave;re donnera &eacute;galement l&#39;occasion aux repr&eacute;sentants de nos m&eacute;tiers de pr&eacute;senter leur point de vue sur les impacts de la crise financi&egrave;re dans les pratiques du post-march&eacute; et des investisseurs de la gestion.</p> Voir l'événement
12 Novembre 2009

Offre de loi sur le droit des titres

<p>Jeudi 12 novembre 2009</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et l&#39;AEDBF France</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Les travaux conduits depuis 2004 se situent dans le droit fil de la d&eacute;mat&eacute;rialisation des titres en France, mise en &oelig;uvre le 5 novembre 1984 dans le cadre des dispositions de la loi de finances n&deg; 81-1160 du 30 d&eacute;cembre 1981 et consid&eacute;r&eacute;e &agrave; juste titre comme un v&eacute;ritable bouleversement qui a permis &agrave; notre industrie des titres de prendre de l&#39;avance.</p> <p>Vingt ans plus tard, le 4 novembre 2004, l&#39;AEDBF, l&#39;AFTI et Euroclear France, estimant que cette r&eacute;forme technique et juridique devait &ecirc;tre salu&eacute;e, mais aussi &eacute;valu&eacute;e dans la dur&eacute;e, ont conjugu&eacute; leurs efforts pour organiser un colloque qui a &eacute;t&eacute; l&#39;occasion de faire un &eacute;tat des lieux du droit existant, ainsi que des r&eacute;formes projet&eacute;es concernant le r&eacute;gime juridique de d&eacute;mat&eacute;rialisation en France, dans un contexte europ&eacute;en et international &eacute;volutif.</p> <p style="text-align: left;">Les universitaires pr&eacute;sents &agrave; ce colloque ont estim&eacute; que l&#39;ouvrage devait &ecirc;tre parachev&eacute; par une r&eacute;flexion fondamentale sur le droit des titres.</p> <p style="text-align: left;">L&#39;int&eacute;r&ecirc;t de cette d&eacute;marche hardie et innovante est double&nbsp;: elle propose un cadre juridique de la d&eacute;mat&eacute;rialisation des instruments financiers, et elle participe pleinement au d&eacute;bat en cours sur le plan europ&eacute;en concernant le droit du titre.</p> <p style="text-align: left;">Nous vous proposons d&#39;assister au cours de cette conf&eacute;rence &agrave; la pr&eacute;sentation de leurs travaux par les professeurs eux-m&ecirc;mes.</p> Voir l'événement
25 Juin 2009

Les services aux émetteurs dans le cadre de l'harmonisation européenne : quelles perspectives ?

<p>Jeudi 25 juin 2009</p> <p style="text-align: left;"><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et l&#39;Association Nationale des Soci&eacute;t&eacute;s par Actions (ANSA)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Presque trois ans apr&egrave;s notre conf&eacute;rence d&eacute;di&eacute;e au vote en assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale, il est temps d&#39;&eacute;voquer le m&eacute;tier des services aux &eacute;metteurs dans le cadre de l&#39;harmonisation europ&eacute;enne, et de s&#39;interroger sur les nouvelles perspectives qui s&#39;offrent face aux attentes des &eacute;metteurs.</p> <p>De nombreux chantiers sont engag&eacute;s qui impactent directement les &eacute;metteurs parmi lesquels ceux relatifs &agrave; la lev&eacute;e des barri&egrave;res Giovannini, th&egrave;me &eacute;voqu&eacute; le 8 avril 2009 lors de notre conf&eacute;rence sur l&#39;Harmonisation europ&eacute;enne du traitement des op&eacute;rations sur titres. Il convient aussi de prendre en compte d&#39;autres avanc&eacute;es telles que la r&eacute;flexion en cours sur l&#39;harmonisation communautaire du droit des titres, les r&eacute;formes des infrastructures, et bien s&ucirc;r la transposition de la Directive sur les droits des actionnaires.</p> <p style="text-align: left;">La Place a d&eacute;j&agrave; mis en &oelig;uvre de nombreuses &eacute;volutions notamment au plan r&egrave;glementaire&nbsp;: record date &agrave; J-3, suppression du blocage puis de l&#39;immobilisation des titres en vue de la participation aux assembl&eacute;es,... Elle a d&eacute;fini les modalit&eacute;s op&eacute;rationnelles &agrave; appliquer au traitement des op&eacute;rations de distribution en cash, en titres, et bient&ocirc;t celles relatives aux op&eacute;rations de r&eacute;organisation. Ces travaux sont conduits en relation &eacute;troite entre l&#39;AFTI, les interm&eacute;diaires, le CFONB, les r&eacute;gulateurs et les infrastructures.</p> <p style="text-align: left;">Dans le droit fil des travaux engag&eacute;s par l&#39;AFTI en mati&egrave;re d&#39;assembl&eacute;es g&eacute;n&eacute;rales visant &agrave; r&eacute;duire le recours au papier au profit du magn&eacute;tique, un projet de Place est &agrave; l&#39;&eacute;tude pour favoriser le d&eacute;veloppement du vote par Internet tout en contribuant au d&eacute;veloppement durable et en optimisant le r&ocirc;le des interm&eacute;diaires dans l&#39;acc&eacute;l&eacute;ration de la remont&eacute;e des votes vers le centralisateur de l&#39;assembl&eacute;e.</p> <p style="text-align: left;">Apr&egrave;s ce tour d&#39;horizon, une table ronde permettra aux grands &eacute;metteurs d&#39;exprimer leurs attentes et leurs besoins face &agrave; ce nouveau contexte. Par ailleurs, l&#39;ouverture croissante du capital des soci&eacute;t&eacute;s &agrave; un actionnariat international tant de type retail (salari&eacute;s comme actionnaires non-salari&eacute;s) que d&#39;investisseurs institutionnels, conduit les mandataires d&#39;&eacute;metteurs &agrave; &eacute;laborer et &agrave; mettre en place des solutions innovantes adapt&eacute;es aux contraintes de type r&egrave;glementaire, logistique, inh&eacute;rentes au d&eacute;veloppement de l&#39;actionnariat non r&eacute;sident et des op&eacute;rations transfronti&egrave;res.</p> Voir l'événement
08 Avril 2009

Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres

<p>Mercredi 8 avril 2009</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et le Comit&eacute; fran&ccedil;ais d&#39;organisation et de normalisation bancaire (CFONB)</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La part des transactions transfrontali&egrave;res n&#39;a cess&eacute; de cro&icirc;tre au sein de l&#39;Union europ&eacute;enne r&eacute;v&eacute;lant ainsi un fort potentiel mais &eacute;galement d&#39;importantes disparit&eacute;s nationales au niveau du post-march&eacute;.</p> <p>Avec l&#39;ambition de cr&eacute;er un march&eacute; financier europ&eacute;en harmonieux qui remplacera l&#39;actuelle juxtaposition de march&eacute;s nationaux, le groupe CESAME, institu&eacute; par la Commission europ&eacute;enne, a insuffl&eacute; au sein des secteurs priv&eacute; et public la volont&eacute; de lever un certain nombre des quinze barri&egrave;res (l&eacute;gales, fiscales et op&eacute;rationnelles) identifi&eacute;es par la commission Giovannini dans son rapport de 2003.</p> <p style="text-align: left;">Les ECSAs (European Credit Sector Associations) et l&#39;ECSDA (European Central Securities Depositories Association) ont &eacute;t&eacute; notamment charg&eacute;es de lever la barri&egrave;re 3, relative aux corporate actions. De leur analyse syst&eacute;matique des pratiques nationales et des principaux indicateurs, sont ressortis quatre ensembles de recommandations concernant notamment les op&eacute;rations sur titres (distribution en titres). Un document commun listant de nouveaux standards &agrave; mettre en place pour chacune de ces recommandations est en cours de finalisation.</p> <p style="text-align: left;">C&#39;est dans ce cadre que l&#39;AFTI vous invite &agrave; participer &agrave; une conf&eacute;rence d&eacute;di&eacute;e &agrave; la mise en &oelig;uvre d&#39;une solution harmonis&eacute;e du traitement des op&eacute;rations sur titres dans le contexte de la prochaine plate-forme SP Custody du groupe Euroclear, de la pr&eacute;paration de T2S, et de la volont&eacute; affich&eacute;e de la Commission europ&eacute;enne d&#39;acc&eacute;l&eacute;rer, avec l&#39;appui du CESAME II, la cr&eacute;ation d&#39;un v&eacute;ritable march&eacute; unique dans le domaine du post-march&eacute;.</p> Voir l'événement
19 Juin 2008

Les marchés européens après MIFID : enjeux et perspectives

<p>Jeudi 19 juin 2008</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et Equinox Consulting</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La directive sur les March&eacute;s d&#39;instruments financiers (MiFID) g&eacute;n&eacute;ralise la concurrence entre places de n&eacute;gociation en Europe, avec pour objectif d&#39;accroitre l&#39;efficience des march&eacute;s financiers et de renforcer la protection de l&#39;investisseur.</p> <p>Depuis son entr&eacute;e en vigueur au 1er novembre 2007, des initiatives ont &eacute;t&eacute; lanc&eacute;es - certaines d&eacute;j&agrave; r&eacute;alis&eacute;es (Chi-X, Tradegate,...) - qui participent &agrave; la transformation des march&eacute;s europ&eacute;ens.</p> <p style="text-align: left;">Un des impacts majeurs de la mise en &oelig;uvre de la directive concerne la fragmentation de la liquidit&eacute; qui a sur le post march&eacute; des cons&eacute;quences de diff&eacute;rentes natures&nbsp;: financi&egrave;res (augmentation des appels de marge), op&eacute;rationnelles (complexit&eacute; de la gestion du r&egrave;glement/livraison) et syst&eacute;miques (ma&icirc;trise du risque).</p> <p style="text-align: left;">Par ailleurs, plusieurs initiatives structurantes de rationalisation et d&#39;int&eacute;gration tant europ&eacute;ennes (Code of Conduct, T2 cash, T2S,...) que priv&eacute;es (ESES, LCH.Clearnet SA sur quatre pays en Europe,...) sont en train de modifier en profondeur le visage du post march&eacute;.</p> <p style="text-align: left;">Face &agrave; ces &eacute;volutions, comment les activit&eacute;s de post march&eacute; doivent-elles s&#39;organiser pour r&eacute;pondre aux enjeux&nbsp;?</p> Voir l'événement
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