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Les Matinales

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  • Redressement/résolution : où en sommes-nous ?
  • Les Matinales
  • 1984-2014 : la dématérialisation des titres en France 30 ans après
04 Novembre 2015

Redressement/résolution : où en sommes-nous ?

<p>4 novembre 2015<br /> <br /> <span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec l&#39;Universit&eacute; Paris Ouest Nanterre La D&eacute;fense, la FBF, FIDES et l&#39;EIFR</span></p> <p>&nbsp;</p> <p>Les entreprises bancaires ainsi que celles &eacute;voluant dans le secteur financier ont &eacute;t&eacute;, comme l&#39;ensemble des autres acteurs, concern&eacute;es par la crise mondiale multiforme qui a couvert la p&eacute;riode 2008/2013.<br /> <br /> Il &eacute;tait d&egrave;s lors in&eacute;vitable que les r&eacute;gulateurs adoptent &agrave; leur &eacute;gard des mesures de s&eacute;curisation, de prudence compte tenu du r&ocirc;le souvent syst&eacute;mique qu&#39;elles jouent dans l&#39;&eacute;conomie. Allant plus loin, ils ont d&eacute;cid&eacute; de cr&eacute;er un cadre pour le redressement et la r&eacute;solution de ces interm&eacute;diaires financiers.<br /> <br /> Le G20, le FSB, CPIM/OICV ont ainsi tour &agrave; tour pris position. Pour sa part la Commission europ&eacute;enne finalise son propre m&eacute;canisme de recouvrement/r&eacute;solution pour cet automne.<br /> <br /> Ces sujets sont parmi les plus br&ucirc;lants qui soient et aussi parmi les plus importants.</p> <p>L&#39;AFTI et l&#39;Universit&eacute; Paris Ouest Nanterre La D&eacute;fense ont d&eacute;cid&eacute; d&#39;organiser une conf&eacute;rence &quot;Les matinales&quot; pour traiter ensemble de ces questions et faire profiter les participants des regards crois&eacute;s de l&#39;industrie et de la recherche universitaire.<br /> &nbsp;</p> Voir l'événement
26 Novembre 2014

Les Matinales

<p>&nbsp;</p> <p style="text-align: left;">L&#39;AFTI s&#39;est associ&eacute;e avec l&#39;Universit&eacute; Paris Ouest Nanterre La D&eacute;fense et FIDES, dans le cadre des &laquo;&nbsp;Matinales&nbsp;&raquo;, qui donneront lieu r&eacute;guli&egrave;rement &agrave; de nouvelles manifestations.</p> <p>&nbsp;</p> Voir l'événement
26 Novembre 2014

1984-2014 : la dématérialisation des titres en France 30 ans après

<p>26 novembre 2014</p> <p><span style="color:#A9A9A9;">En partenariat avec la F&eacute;d&eacute;ration Bancaire Fran&ccedil;aise et FIDES</span></p> <p>&nbsp;</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">La modernisation du march&eacute; financier fran&ccedil;ais a d&eacute;but&eacute; &agrave; la fin des ann&eacute;es 70 avec le vote de la Loi sur l&#39;orientation de l&#39;&eacute;pargne vers le financement des entreprises, le 13 juillet 1978.</p> <p>Dans ce cadre, le rapport P&eacute;rouse du 11 septembre 1980 recommandait la simplification du r&eacute;gime des titres mat&eacute;riels, et leur suppression au profit d&#39;une inscription en compte chez l&#39;&eacute;metteur ou chez un interm&eacute;diaire financier.</p> <p style="text-align: left;">La Loi de Finances pour 1982 n&deg; 81 1160 du 30 d&eacute;cembre 1981 consacrait cette nouvelle organisation qui devait voir le jour le 5 novembre 1984, il y a trente ans.</p> <p style="text-align: left;">C&#39;est peu dire que d&#39;affirmer que la d&eacute;mat&eacute;rialisation des titres en France a jou&eacute; un r&ocirc;le-cl&eacute; dans la modernisation des pratiques des back-offices. Elle a permis l&#39;industrialisation de ce m&eacute;tier, jusque-l&agrave; tr&egrave;s largement manuel et par l&agrave;, la r&eacute;duction de ses co&ucirc;ts et l&#39;optimisation de ses d&eacute;lais de traitement, favorisant sa mutation vers un service &agrave; valeur ajout&eacute;e, plus proche de la client&egrave;le fran&ccedil;aise et internationale.</p> <p style="text-align: left;">Cet anniversaire est l&#39;occasion d&#39;&eacute;changer, tant au plan du droit que de la pratique, sur la vision que nous pouvons avoir en 2014 sur cette r&eacute;volution industrielle qui a gagn&eacute; un grand nombre de pays europ&eacute;ens, et sur les d&eacute;fis qu&#39;il nous reste &agrave; relever, notamment concernant le futur droit europ&eacute;en des titres.</p> <p style="margin: 0cm 0cm 10pt; text-align: left;">Pour les membres qui n&#39;ont pas assist&eacute; &agrave; cette Matinale&nbsp;ou qui souhaitent la revoir, retrouver&nbsp;<a href="http://www.afti.asso.fr/Default.aspx?lid=1&amp;rid=134&amp;rvid=396">les vid&eacute;os enregistr&eacute;es de cet &eacute;v&eacute;nement</a>.</p> Voir l'événement
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