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Les Matinales

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  • Redressement/résolution : où en sommes-nous ?
  • Les Matinales
  • 1984-2014 : la dématérialisation des titres en France 30 ans après
04 Novembre 2015

Redressement/résolution : où en sommes-nous ?

4 novembre 2015

En partenariat avec l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, la FBF, FIDES et l'EIFR

 

Les entreprises bancaires ainsi que celles évoluant dans le secteur financier ont été, comme l'ensemble des autres acteurs, concernées par la crise mondiale multiforme qui a couvert la période 2008/2013.

Il était dès lors inévitable que les régulateurs adoptent à leur égard des mesures de sécurisation, de prudence compte tenu du rôle souvent systémique qu'elles jouent dans l'économie. Allant plus loin, ils ont décidé de créer un cadre pour le redressement et la résolution de ces intermédiaires financiers.

Le G20, le FSB, CPIM/OICV ont ainsi tour à tour pris position. Pour sa part la Commission européenne finalise son propre mécanisme de recouvrement/résolution pour cet automne.

Ces sujets sont parmi les plus brûlants qui soient et aussi parmi les plus importants.

L'AFTI et l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense ont décidé d'organiser une conférence "Les matinales" pour traiter ensemble de ces questions et faire profiter les participants des regards croisés de l'industrie et de la recherche universitaire.
 

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26 Novembre 2014

Les Matinales

 

L'AFTI s'est associée avec l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense et FIDES, dans le cadre des « Matinales », qui donneront lieu régulièrement à de nouvelles manifestations.

 

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26 Novembre 2014

1984-2014 : la dématérialisation des titres en France 30 ans après

26 novembre 2014

En partenariat avec la Fédération Bancaire Française et FIDES

 

La modernisation du marché financier français a débuté à la fin des années 70 avec le vote de la Loi sur l'orientation de l'épargne vers le financement des entreprises, le 13 juillet 1978.

Dans ce cadre, le rapport Pérouse du 11 septembre 1980 recommandait la simplification du régime des titres matériels, et leur suppression au profit d'une inscription en compte chez l'émetteur ou chez un intermédiaire financier.

La Loi de Finances pour 1982 n° 81 1160 du 30 décembre 1981 consacrait cette nouvelle organisation qui devait voir le jour le 5 novembre 1984, il y a trente ans.

C'est peu dire que d'affirmer que la dématérialisation des titres en France a joué un rôle-clé dans la modernisation des pratiques des back-offices. Elle a permis l'industrialisation de ce métier, jusque-là très largement manuel et par là, la réduction de ses coûts et l'optimisation de ses délais de traitement, favorisant sa mutation vers un service à valeur ajoutée, plus proche de la clientèle française et internationale.

Cet anniversaire est l'occasion d'échanger, tant au plan du droit que de la pratique, sur la vision que nous pouvons avoir en 2014 sur cette révolution industrielle qui a gagné un grand nombre de pays européens, et sur les défis qu'il nous reste à relever, notamment concernant le futur droit européen des titres.

Pour les membres qui n'ont pas assisté à cette Matinale ou qui souhaitent la revoir, retrouver les vidéos enregistrées de cet événement.

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