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Règlement/livraison et compensation

18 Mai 2017

Définition

Ces activités recouvrent la réception et la transmission des ordres sur le marché, de leur exécution à leur inscription sur les comptes des clients, en passant par la compensation et le règlement/livraison des instructions.

Les infrastructures de marché de la Place française (Euronext France, LCH.Clearnet SA et Euroclear France), toutes membres de l’AFTI, sont des composantes essentielles et indispensables pour un fonctionnement sûr et efficace de ces processus.

L’AFTI s’est résolument engagée en faveur de projets européens structurants tel que TARGET 2-Securities qui devrait être achevé en 2017.

Les groupes de Place de l’AFTI sont également fortement mobilisés dans le cadre de la définition et de la mise en œuvre d’une harmonisation européenne qui passe par des directives et règlements de portée majeure (dont MIF 2, CSD-R, SFT-R...).

Sur tous ces dossiers, l’AFTI promeut les principes de sécurité, d’efficacité et de claire distinction entre les rôles et responsabilités des différentes catégories d’acteurs.

À ce titre également, et dans une perspective de plus long terme, l’AFTI contribue aux débats qui permettront de transposer en mesures directement opérationnelles l’initiative d’Union des Marchés de Capitaux portée par la Commission européenne.

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17 Mai 2017

Comité de Pilotage Migration des OST

2016 a constitué une étape de transition dans la transposition des standards européens sur les OST. En effet, la mise en œuvre de T2S a concentré beaucoup d’énergie et d’attention. De ce fait, la mise en œuvre de la seconde phase des standards (stream 6) initialement planifiée pour le mois de septembre 2016 a été reportée en 2018.

 

Des travaux complémentaires ont été menés au cours de l’année 2016, pour anticiper et préparer au mieux les évolutions à venir :

  • Description des procédures détaillées d’activation et de réalisation de la Buyer Protection, processus non automatisé visant à protéger les investisseurs de la défaillance d’une contrepartie dans la livraison d’un titre ouvrant droit à participer à une OST.

  • Réponse à la consultation lancée par Euroclear en début d’année pour valider avec les marchés de la zone ESES certains process nécessaires au traitement des OST du stream 6.

  • Étude sur le reporting (Election Breakdown Report) à mettre en œuvre par Euroclear à destination des établissements centralisateurs afin de leur permettre de réaliser un suivi et un traitement sécurisé des OST à options.

  • Changement à compter du 1er octobre 2016 des règles de cotation des DPS afin de les adapter aux Standards Européens (ex-date = Payment Date – 1 cycle de R/L).

  • Analyses complémentaires détaillées sur le traitement des dividendes à options, mettant en évidence quelques divergences entre les Standards Internationaux (CAJWG et ISO) et la pratique française.

  • Publication de ses spécifications fonctionnelles détaillées (DSD) par Euroclear en fin d’année, décrivant les process mis en œuvre dans le traitement des OST du stream 6.

 

L’année 2017 sera consacrée principalement à la finalisation du planning de mise en œuvre du stream 6, incluant les travaux nécessaires à la préparation et l’exécution des tests de Place.

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16 Mai 2017

Groupe Adaptation des Pratiques de Marché à T2S

La mise en œuvre de TARGET2-Securities sur la zone ESES a nécessité pour la Place française d’adapter certaines pratiques de marché. C’est dans ce contexte que l’AFTI a créé en 2015 le groupe Adaptation des Pratiques de Marché à T2S (GAPM).

 

Le GAPM a deux missions principales :

  • Recenser les pratiques de marché impactant le marché français en s’assurant de la diffusion des nouveaux procédés et de leur application par les établissements français,

  • Déterminer la nécessité de modifier ou d’établir une nouvelle pratique de marché post-T2S.

 

En 2016, le GAPM a organisé son action selon trois axes :

  • L’approfondissement des analyses sur les pratiques impactées,

  • Le pilotage de la mise en œuvre des pratiques ainsi identifiées,

  • La diffusion large de ces pratiques.

 

Suite à la migration de la Place française vers T2S, le groupe GAPM a transféré ses points de suivi au Groupe de Liaison France (GLF).

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15 Mai 2017

Groupe Conservation

Le groupe Conservation avec l’appui de certains autres groupes (observatoire Fiscalité, Market Data Management, Market Implementation Group-MIG) contribue aux travaux de Place et à la coordination des établissements teneurs de compte-conservateurs français fortement sollicités par les projets européens.

 

Accompagner les évolutions des infrastructures de marché et en particulier le passage à T2S

La migration vers T2S a été le sujet majeur suivi par le groupe Conservation en 2016 : les établissements teneurs de compte-conservateurs se sont mobilisés tout au long de l’année dans le cadre des travaux préparatoires, des opérations de migration et du suivi post-bascule.

 

Normaliser les pratiques de marché dans la perspective des standards européens

En coordination avec le groupe Émetteurs, le groupe Experts OST et le Groupe de Liaison France, les travaux de description des pratiques de marché actuelles et futures se sont poursuivis en 2016 dans le cadre de la mise en place de T2S, de l’harmonisation des standards européens pour les opérations sur titre (OST) et les assemblées générales, et de la définition des standards européens en matière de transfert de portefeuille.

 

Évaluer les impacts des évolutions réglementaires et fiscales et coordonner leur mise en œuvre opérationnelle

Afin de répondre aux questions soulevées par les nombreuses évolutions réglementaires et fiscales, des groupes techniques ont été constitués sur les sujets qui nécessitaient d’être approfondis : Hire Act – section 871(m), cas des OST avec restriction territoriale, Reporting des transactions...

 

En 2017, avec la finalisation de T2S, la préparation de l’adaptation aux standards européens en matière d’OST électives, la livraison corrélative du stream 6 planifiée pour le premier trimestre 2018 et la mise en œuvre des évolutions liées à MIF 2, le groupe Conservation restera mobilisé pour apporter sa contribution aux évolutions des métiers des titres dans une perspective européenne.

 

Livrables 2016

  • Coordonnées d’Instruction de Règlement/Livraison (IRL) – Critères de matching obligatoires

  • Usage du champ optionnel : client du participant du CSD

  • Utilisation des critères additionnels de matching

  • Transfert de portefeuille

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14 Mai 2017

Groupe Liaison France

 

Le Groupe de Liaison France (GLF) a analysé, discuté et pris position sur des sujets à forts enjeux tels :

 

TARGET 2-Securities (T2S)

 

Préparation à T2S pour la zone Euronext

En coordination avec les autres groupes et instances de Place, le GLF a assuré un suivi de l’ensemble des initiatives de préparation de la Place française à T2S.

En 2016, un groupe technique ad hoc du GLF, le GAPM (Groupe d’Adaptation des Pratiques de Marché à T2S), a veillé à faire entendre la position des acteurs français pour la mise en place de pratiques de marché locales afin d’assurer la qualité de la migration et du redémarrage post-T2S.

 

Tests de migrations T2S

Le GLF a contribué aux étapes préparatoires de migration T2S en assurant le suivi de la préparation des séquences de tests et en proposant les axes d’amélioration nécessaires pour la migration T2S grâce aux retours d’expérience des différents acteurs de la Place française.

 

Change Requests T2S

Les membres du GLF ont effectué un suivi sur la liste des « change requests » à prendre en compte par la Banque centrale européenne pour une mise en œuvre à partir de 2018. Ce suivi a pour objectifs, d’une part, de faire connaître et entendre les spécificités de la Place et, d’autre part, de les intégrer dans les modalités de fonctionnement cible de T2S. Ces change requests ont fait l’objet d’une priorisation communiquée à Euroclear.

 

Suivi post-migration T2S

Suite à la migration de la Place française à T2S en septembre, le GLF a centralisé les retours d’expérience des établissements et les problèmes rencontrés.

Le GLF a aussi pu s’appuyer sur les statistiques relatives à la settlement efficiency pour analyser des causes de certains dysfonctionnements sur la plate-forme et identifier les comportements éventuellement inadaptés des établissements.

 

CSDR

La CSDR, et notamment la mise en place du système des pénalités, a été suivie par le GLF. Les participants ont étudié les travaux en cours menés par la taskforce BCE. Les points en suspens ont été remontés à l’ESMA pour clarification.

 

Autres sujets

Le GLF a étudié la possibilité d’exprimer les nouveaux contrats d’émission (anciennement en UMT) en FMT, en réalisant un sondage dans chaque établissement (sujet porté par Euronext).

Le GLF a suivi les projets majeurs menés en 2016 afin de déterminer les impacts potentiels pour l’ensemble des acteurs du post-marché. En particulier, le GLF a étudié la présentation du stream 6 d’Euroclear (projet H2D/HDR), ou le changement de la plate-forme de trading d’Euronext (projet Optiq).

En conclusion, le GLF a permis à l’AFTI en 2016, comme au cours des années précédentes, d’être très présente sur les grands dossiers de Place afin de faire entendre au mieux la position des acteurs français.

 

Livrables

Le groupe GLF a mandaté le groupe Adaptation des Pratiques de Marché à T2S pour élaborer des textes de bonne pratique de marché de la Place française à T2S.

 

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13 Mai 2017

Groupe Marché Actions

Les activités du groupe Marché Actions se concentrent sur deux grands thèmes : les sujets liés aux projets des infrastructures d’une part, ceux liés aux évolutions réglementaires et à leurs conséquences pour les activités, d’autre part.S’agissant des sujets relatifs aux infrastructures de marché, le groupe de travail a particulièrement suivi les chantiers suivants :

 

  • Euronext : évolution des marchés en lien avec l’adaptation à la directive Market Abuse entrée en vigueur en juillet 2016 (ISIN pour les contrats de dérivés, LEI pour les émetteurs...), nouvelle offre de fonds cotés, interopérabilité des chambres de compensation.

  • LCH.Clearnet SA : conséquences de la reconnaissance des équivalences entre les chambres de compensation européennes et américaines, évolution de l’offre sur les produits de fixed income, nouveau modèle de sponsored clearing.

  • Euroclear : préparation, conséquences et adaptation suite à la migration des systèmes de règlement/livraison ESES vers T2S, mise en place d’indicateurs pour la gestion et suivi de la settlement efficiency post-migration, interactions avec le groupe GAPM (Groupe d’Adaptation des Pratiques de Marchés à T2S) sur la mise en place de pratiques de marché sur les pensions livrées.

En ce qui concerne les sujets réglementaires, les messages de l’AFTI et de l’AMAFI, en réponse aux mesures de niveau 2 relatives au règlement sur les CSDR, ont été entendus par l’ESMA qui a notamment clarifié le processus de rachat obligatoire («buy-in»).

 

Le groupe suit également l’avancement des travaux sur le dossier MIF II qui a des conséquences opérationnelles importantes pour les participants de marché, avec l’analyse des mesures de niveaux 2 et 3 de l’ESMA relatives à MIF II et sur les réponses aux consultations de l’ESMA et de l’AMF (financement de la recherche, protection des investisseurs...).

 

L’année 2017 permettra d’approfondir les conséquences du nouveau paysage des infrastructures de marché et les impacts des réglementations en cours dans leurs déclinaisons opérationnelles.

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12 Mai 2017

Groupe Marchés obligataires et collatéral

 

En 2016 le mandat du groupe Marché Taux, jusqu’alors concentré sur le traitement post-marché des produits de taux, a été élargi aux aspects liés à la gestion du collatéral. Son intitulé a ainsi été modifié et est désormais le groupe Marchés obligataires et collatéral.

Concernant les produits de taux, le groupe a poursuivi durant l’année écoulée ses travaux en vue de l’amélioration et de la sécurisation des processus, de veille et d’anticipation des évolutions en cours ou à venir, qu’elles soient réglementaires (réglementation CSD, MIFID2 ou EMIR par exemple) ou conséquentes aux projets de Place comme TARGET2-Securities ou la réforme du marché de TCN initiée dans le cadre du Comité 2020.

 

TARGET2-Securities a fait l’objet d’une attention particulière, non seulement sur le marché français mais aussi plus largement sur les autres pays européens. Le groupe a contribué à l’analyse des impacts de la mise en place de T2S sur les pratiques de marché de la Place française, par exemple en ce qui concerne les pensions livrées, en liaison avec le Groupe d’Adaptation des Pratiques de Marché à T2S (GAPM).

 

Au titre de l’extension de ses mandats au collatéral et au traitement post-marché des produits dérivés, des initiatives pour répondre aux exigences réglementaires et optimiser la gestion du collatéral portées par les infrastructures de marché ont fait l’objet d’un suivi spécifique, comme l’évolution des services de triparty proposés par Euroclear et Clearstream ainsi que EuroGC+ et conjointement par Euroclear France, LCH.Clearnet SA et la Banque de France.

 

Comme les années précédentes, le groupe a favorisé les collaborations avec d’autres acteurs, par exemple sur le régime de settlement discipline proposé par l’ESMA au titre de CSDR avec l’ICMA, ou sur les offres de gestion du collatéral des ICSD avec Euroclear & Clearstream.

 

En 2017, ces projets majeurs pour la Place française et européenne continueront de faire l’objet d’un suivi rapproché.

 

Une attention particulière sera portée aux initiatives portées par les infrastructures de marché en termes de négociation et de compensation des produits de taux, ainsi qu’aux évolutions technologiques impactant le post-marché telles que la Blockchain.

 

Livrables 2016

• Traitement post-T2S des cessions temporaires

• Utilisation de la fonctionnalité de Hold & Release

• Identification de l’agent dans les confirmations

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11 Mai 2017

Groupe Market Data Management

Le groupe Market Data Management a pour objectif de traiter l’ensemble des problématiques des membres de l’AFTI en ce quiconcerne les données de marché.Chaque mois, une synthèse de l’actualité de nos métiers et des fournisseurs est réalisée, permettant ainsi d’échanger autour de l’évolution des offres, des diverses réglementations et des bonnes pratiques à partager.

 

Au cours de l’année 2016, le groupe a tout particulièrement été sollicité au sujet de fournisseurs de données spécifiques :

 

Six Financial

Les échanges entre les membres ont permis de suivre les communications faites par Six Financial sur :

  • Le lancement du programme de rationalisation et de modernisation de leur SI,

  • La définition du modèle opérationnel cible de Six pour la France,

  • L’évolution de leur offre produits à longterme.

Des réunions ont été organisées concernant la mesure des risques par rapport aux projets des établissements, le suivi des évolutions et améliorations, la remontée d’alertes coordonnées entre les membres à Six Financial.

Ont été également suivis les développements en matière de mise à disposition des données réglementaires : T2S, section 871 (m) et MIFID 2.

 

Agences de notation

Le groupe a accompagné la mise à disposition des offres Securities Services des agences de notation relatives à la diffusion des Credit Quality Steps et des ratings bruts dans le cadre de Solvency 2.

 

Euroclear

Dans la continuité de l’année 2015, Le groupe de travail a suivi la mise à jour et le lancement de l’offre Carnet d’ordres conformément à son souci d’étudier les offres alternatives.

 

 

Groupe de travail Données MIFID 2

Le groupe a été sollicité par le groupe Conservation et le groupe MIF 2 afin de participer à l’identification des offres relatives aux données MIF 2.

 

Concernant le sujet MIF2

La principale réalisation de l’année 2016 a été la définition d’une position commune pour les définitions «cours de marché/cours estimé » afin de contribuer au guide AFTI d’implémentation de MIF 2.

 

Présentations de fournisseurs

Mars 2016 : Euroclear a présenté au groupe sa gamme de produits ESES et ses services additionnels tels que l’offre sur TCN.

Septembre 2016 : Ice Data Services a présenté ses services Reference Data et plus particulièrement son offre MIF2.

Novembre 2016 : Six Financial est intervenu afin de répondre aux questions du groupe sur sa stratégie d’évolution de son offre produits à long terme et plus spécifiquement sur la mise à disposition de la nouvelle interface EXTRA dans le cadre de la section 871 (m).

 

En 2017, Le groupe Market Data Management continuera ses travaux autour de MIF2 et PRIIPS et poursuivra les discussions avec Six Financial sur la mise en œuvre de sa nouvelle stratégie.

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10 Mai 2017

Groupe Market Implementation Group - MIG

Le MIG France (Market Implementation Group) coordonne les efforts du marché français pour la mise en œuvre des standards européens en matière de traitement des opérations sur titres (OST) et d’assemblées générales (AG). Cette action se situe dans le cadre de la levée de la barrière 3 du rapport Giovannini, qui vise à réduire les différences nationales constatées dans ces deux domaines.

Naturellement transverse, le groupe MIG France réunit des représentants de tous les intervenants de l’industrie des titres. Il entretient un lien étroit avec la Fédération Bancaire Européenne, les groupes de travail européens et les instances communautaires qui suivent la mise en œuvre des standards de l’industrie.

 

Dans la continuité des précédents exercices, l’année 2016 a permis d’approfondir les travaux sur les chantiers suivants :

  • Mise à jour et enrichissement des rapports d’analyse d’écarts du marché français (gap analysis) par rapport aux standards européens à appliquer sur les OST. Ces rapports sont diffusés au T2S Corporate Actions Sub Group et à l’European MIG.

  • Assemblées générales : dans ce domaine, le groupe de travail étudie en particulier les modalités de diffusion des flux d’échanges relatifs aux traitements des assemblées générales dans le cadre des standards européens et de l’orientation vers la norme ISO 20022. L’European MIG a analysé les conditions pour l’adoption de la directive révisée « Droit des Actionnaires ». Il en est attendu une nouvelle impulsion en faveur du déploiement des standards européens, en 2017.

  • Préparation et participation aux European MIG (novembre2016), organisation ponctuelle de réunion de l’«Easy MIG» (ou EzMIG) réunissant les MIGs de la zone ESES (15 novembre) et interventions spécifiques relatives aux évolutions du marché français auprès d’autres associations européennes (AFME, FBE).

  • Collaboration avec le CAJWG (Corporate Action JointWorking Group) et le JWGGM (Joint Working Group on General Meeting Group) dont l’animateur du MIG France est membre.

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