Espace de portlets vide

Mentions légales

Ce site web et tous les documents qu'il contient servent uniquement à des fins d’information. Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source "© AFTI" et reproduire le texte intégral du présent avis.
Editeur du site
AFTI
Activité principale : Rassembler les professionnels des établissements du secteur bancaire et financier concernés par les activités sur instruments financiers. Promouvoir et représenter les métiers du post-marché au sein de l’Union européenne et plus particulièrement sur la Place de Paris.

N° Siret : 400 427 910 000 23

Code NAF : 94992

Code Juridique 9220


Siège social:
36, rue Taitbout
75009 PARIS  
Tel: 01.48.00.52.01
Fax : 01.48.00.50.48
Mail : secretariat.afti@fbf.fr

Publication : AFTI

Responsable de la rédaction : AFTI
Création et hébergement du site ALTERNATIF et CANTICO
Création graphique et développement : ALTERNATIF et CANTICO


L'AFTI dégage l'hébergeur et les prestataires qui ont réalisé le présent site internet de toute responsabilité concernant l'usage de ce site web et/ou la commercialisation de tous services liés au dit site par mon organisme.
Propriété intellectuelle
Le site http://www.afti.asso.fr appartient et est exploité par l'AFTI, association professionnelle loi 1901. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'AFTI, ou font l'objet d'une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'AFTI. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d'un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net). La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « © AFTI » Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. L'AFTI se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. L'AFTI dégage l'hébergeur et les prestataires du site internet  ALTERNATIF http://team-alternatif.com et CANTICO  https://www.cantico.fr. Site de toute responsabilité quant aux droits d'utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par l'AFTI. Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l'autorisation préalable et expresse de l'auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
La visite sur le site http://www.afti.asso.fr ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. L'AFTI ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Liens vers d'autres sites
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l'AFTI a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l'AFTI ou du concepteur du site Internet, à savoir la société ALTERNATIF, ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci.
L'AFTI ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, l'AFTI n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. L'AFTI, CANTICO ou ALTERNATIF ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L'utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que l'AFTI n'en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.
Disponibilité
L'AFTI, CANTICO ou ALTERNATIF pourront, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. L'AFTI n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil. Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Haut de page