12 Novembre 2018

OST - Charte - Traitement des Opérations sur Titres à options sur le marché Français - Description des pratiques de marché

(Octobre 2018)

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation du traitement des OST, mais ce cadre doit être précisé en fonction des contraintes pouvant avoir un fondement réglementaire propre à chaque pays.

Ce document ne se substitue pas au DSD (Descriptif de services détaillé) publié par Euroclear, mais le complète afin que chaque participant d’ESES applique les spécificités liées à certaines OST (par exemple documentations complémentaires à fournir en parallèle au centralisateur).  En effet, le DSD aborde le traitement des OST sous un angle fonctionnel voire technique, alors que le présent document donne des précisions opérationnelles voire organisationnelles.

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