Chartes, Fiches, Guides & Conventions de bonnes pratiques

24 Novembre 2017

Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC

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17 Novembre 2017

Guide AFTI : MiFID 2 / MiFIR

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31 Octobre 2017

Convention d'échange d'informations dans le cadre de fonds d'épargne salariale

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27 Janvier 2017

Modèle d'architecture de Convention Dépositaire – Société de Gestion - Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

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11 Janvier 2017

MIFID/MIFIR 2 : Guide d'implémentation : Position AFTI

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02 Décembre 2016

Modèle d'architecture de Convention Dépositaire – Société de Gestion - Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

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17 Novembre 2016

Fiches - Adaptation des pratiques de marchés de la Place Française à T2S

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21 Septembre 2016

Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST

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10 Juillet 2015

MODELE D'ARCHITECTURE DE CONVENTION DEPOSITAIRE applicable aux FIA forestiers et fonciers agricoles

ASFFOR / AFTI - juillet 2015 Lire la suite
29 Avril 2015

Guide de bonnes pratiques du dépositaire

AFTI - avril 2015

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26 Janvier 2015

Guide de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement

AFG / AFIC / AFTI - janvier 2015 Lire la suite
26 Janvier 2015

MODELE D'ARCHITECTURE DE CONVENTION DEPOSITAIRE - SOCIETE DE GESTION applicable aux FIA immobiliers

AFG / ASPIM / AFTI - janvier 2015

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20150831173335_20150101__AFTI__Guide_technique_relatif_a_lapplication_de_methodes_anti_dilutives.jpg 23 Décembre 2014

Guide technique relatif à l'application de méthodes anti-dilutives

AFTI - janvier 2015 Lire la suite
28 Octobre 2014

Guide de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine de l'immobilier

AFG / AFIC / AFTI - janvier 2015 Lire la suite
27 Juin 2014

MODELE D'ARCHITECTURE DE CONVENTION DEPOSITAIRE - SOCIETE DE GESTION applicable aux véhicules n'ayant pas la personnalité morale

AFG / AFTI - octobre 2014 Lire la suite
13 Mai 2014

Charte des bonnes pratiques professionnelles de la Centralisation d'OPC

AFTI - mai 2014 Lire la suite
20150902142156_20140409_AFTI__Charte_d’exercice_professionnel_de_l’Expert_Externe_en_Evaluation_EEE.jpg 09 Avril 2014

Charte d'exercice professionnel de l'Expert Externe en Evaluation (EEE)

AFTI - avril 2014 Lire la suite
28 Juin 2013

Recommandations professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)

AFG / AFTI - février 2013 Lire la suite
20150902121608_20110301__AFTI__Charte_des_bonnes_pratiques_professionnelles_de_l 01 Mars 2011

Charte des bonnes pratiques professionnelles de l'administration de fonds

AFTI - mars 2011 Lire la suite
28 Mai 2010

Code de bonnes pratiques des centralisateurs d'opérations financières

ANSA / CFONB / AFTI - mai 2010

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