17 Novembre 2017

Guide AFTI : MiFID 2 / MiFIR

Mise à jour novembre 2017

L’objectif de l’AFTI par la publication de ce guide est de faciliter la mise en œuvre pratique par ses adhérents des exigences nouvelles apportées par MiFID 2 / MiFIR.

Les travaux de l’AFTI ont essentiellement porté sur le volet « protection de l’investisseur » des textes. Les autres parties de MIF 2 ont fait l’objet de nombreux travaux par les autres associations professionnelles et l’information peut être trouvée auprès de ces dernières.

Ce guide ne se veut pas être une présentation détaillée et complète de MIF 2 ni un recensement exhaustif de tous les impacts que la révision de la directive sur les services d’investissement pourrait avoir sur l’industrie des titres dans son ensemble.

À partir des questions soulevées par les textes ce guide cherche à donner un éclairage sur la réponse donnée, en signalant les points d’attention ainsi que les zones d’incertitudes.

Par ailleurs, face aux difficultés de mise en œuvre, le groupe de travail a retenu des positions communes et préconise de solutions pragmatiques.

La première publication du guide a eu lieu en novembre 2016. Cette deuxième version prend en compte les précisions obtenues tout au long de l’année 2017 via les différents Q&As et les Guidelines de l’ESMA ou via les échanges avec l’AMF. Pour autant, il existe encore des incertitudes nécessitant des précisions. Celles-ci seront signalées par un pictogramme.

Ce guide a vocation à évoluer. Il donnera lieu à des versions ultérieures, dès lors que les positions de l’AFTI se préciseront.

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