29 Avril 2015

Guide de bonnes pratiques du dépositaire

AFTI - avril 2015

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFTI vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les sociétés de gestion de portefeuille et les dépositaires. Il permet de mieux comprendre les attentes et les contraintes du dépositaire et de répondre aux questions pratiques qu'il est susceptible de se poser dans le cadre de ses fonctions.

Ce guide de bonnes pratiques n'est en aucune façon une norme professionnelle.

Il se présente sous forme de fiches pratiques thématiques. Ces fiches prennent en compte les évolutions récentes liées à la transposition de la directive AIFM1.

Ce guide fera l'objet de mise à jour régulière en fonction des évolutions réglementaires et des pratiques des professionnels.

La fonction dépositaire au sens réglementaire comprend trois activités : la garde des actifs, le contrôle de la régularité des décisions de gestion prises par la société de gestion de portefeuille dans l'intérêt des investisseurs et le suivi des flux de liquidités (Cash Monitoring)

Par ailleurs, la tenue du passif peut également être contractuellement confiée au dépositaire.

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