07 Février 2019

Guide MIFID2/MIFIR

Mise à jour décembre 2018

INTRODUCTION

Objectifs du document

L’objectif de l’AFTI par la publication de ce guide est de faciliter la mise en œuvre pratique par ses adhérents des exigences nouvelles apportées par MIFID2/MIFIR.

Les travaux de l’AFTI ont essentiellement porté sur le volet « protection de l’investisseur » des textes.  Les autres parties de MIF II ont fait l’objet de nombreux travaux par les autres associations professionnelles et l’information peut être trouvée auprès de ces dernières.

Ce guide ne se veut pas être une présentation détaillée et complète de MIF II ni un recensement exhaustif de tous les impacts que la révision de la directive sur les services d’investissement pourrait avoir sur l’industrie des titres dans son ensemble.

A partir des questions soulevées par les textes ce guide cherche à donner un éclairage sur la réponse donnée, en signalant les points d’attention ainsi que les zones d’incertitudes.

Par ailleurs, face aux difficultés de mise en œuvre, le groupe de travail a retenu des positions communes et préconise de solutions pragmatiques.

La première publication du guide a eu lieu en novembre 2016. Cette deuxième version prend en compte les précisions obtenues tout au long de l’année 2017 via les différents Q/A et les guidelines de l’ESMA ou via les échanges avec l’AMF. Pour autant, il existe encore des incertitudes nécessitant des précisions.  Celles-ci seront signalées par un pictogramme.

Ce guide a vocation à évoluer. Il donnera lieu à des versions ultérieures, dès lors que les positions de l’AFTI se préciseront.

 

Rappel du contexte

Les versions de travail successives ont pris en compte les textes publiés et les travaux divers.

Les travaux ont été  menés par le groupe de travail AFTI MIFII, complétés par des contributions de différents autres groupes de l’AFTI et en lien étroit avec d’autres associations professionnelles, en particulier la FBF, l’AMAFI et l’AFG.

Liens

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