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Etudes

08 Janvier 2014

Dossier AIFM Bulletin Joly Bourse - Janvier 2014

Janvier 2014 Lire la suite
19 Juillet 2013

AFTI - Cahier des charges - Taxes sur les acquisitions de Titres de capital - TAT

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03 Octobre 2012

Bulletin de la BDF - 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011

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23 Août 2012

Projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur

Bonjour,  


Je vous prie de bien vouloir trouver, sous la forme d'un fichier attaché, le projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur. Sauf modifications éventuelles de dernière minute, ce document est désormais finalisé. Il devrait être soumis au Collège de l'AMF dans le courant du mois de septembre prochain.  



Il deumeurent un point significatif de désaccord concernant la transmission des informations particulières que les OPCVM doivent faire parvenir à leurs actionnaires ou porteurs.

Les deux propositions de rédaction de l'AFG et de l'AFTI sont présentées et commentées. La suggestion des services de l'AMF au Collège est également indiquée.

L'AMF proposent de retenir la formulation la plus minimaliste et de contribuer ultérieurement à la recherche d'un consensus sur ce point, autant que faire se peut.  


Très cordialement.

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07 Août 2012

FBE - Study on on the issue of possible reforms to the structure of the EU Banking Sector [EBF Liikanen Task Force Report] - Juillet 2012

 

 

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04 Juillet 2012

Cahier des charges AFTI sur la TTF

Etude menée en 2012 par l'AFTI
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30 Mai 2012

Sondage AFTI : Quel avenir pour le post-marché ?

Etude menée en 2012 par l'AFTI Lire la suite
09 Mai 2012

Etude "shadow banking" publié par la BCE

Le 09 mai 2012 Lire la suite
17 Janvier 2012

Etude Oxera: What would be the economic impact of the proposed financial transaction tax on the EU?

Le 17 janvier 2012 Lire la suite
20 Décembre 2011

Les marchés européens post-directive MIF

Etude réalisé par Equinox Consulting sous l'edige de l'AFTI

Référents du Projet : Gaspard Bonin Antoine Pertriaux (Equinox Consulting)
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20 Décembre 2011

Alignement des pratiques françaises relatives aux OST « distribution en titres »

 Le groupe d'experts de la Commission européenne pour les marchés financiers a été créé en 1996 sous la présidence d'Alberto Giovannini.


Il a été chargé d'identifier les obstacles à l'intégration des marchés financiers européens et de formuler des propositions.


Le groupe a rédigé cinq rapports dont le premier constatait, en novembre 2001, la fragmentation des marchés, facteur de complication pour les opérations transfrontières et obstacles à la fourniture de prestations harmonisées de compensation et de règlement-livraison.


Il a identifié 15 Barrières, d'ordre public et privé, visant les pratiques, le juridique et le fiscal. La Barrière 3 concerne les obstacles ayant trait aux opérations sur titres.


En juillet 2006, l'ECSD A a publié un rapport sur ce point et proposé quelques normes pour accroître l'efficience des traitements.


Dans ce contexte, la Place de Paris a d'ores et déjà réalisé deux avancées majeures : 


  • l'harmonisation des règles de transfert de propriété des titres en avril 2006;

  • la mise en oeuvre d'une nouvelle organisation relative au paiement des dividendes en espèces, à l'occasion de l'installation du Stream 1 - ESES d'Euroclear à l'automne 2007.

Il restait à progresser sur les OST de distribution en titres et sur les OST de réorganisation.


Le premier projet a été lancé par l'AFTI , le second sera traité dès 2009.


Au plan pratique, il s'agit de décorréler la date de distribution des titres nouveaux de leur date de négociation, cette dernière devant intervenir avant la date de paiement, sachant que le délai entre les deux dates doit être de l'ordre de 3 jours ouvrés. Ainsi, à la record date et à la payment date vient s'ajouter l'ex-date.


L'étude a été réalisée avec la participation d'un large panel d'intermédiaires financiers et d'émetteurs, regroupés par l'AFTI et l'ANSA.


Après règlement des dernières questions en suspens, un cahier des charges doit être réalisé en étroite liaison avec le CFONB, l'objectif étant une mise en oeuvre à l'occasion du projet SP Custody d'Euroclear à l'horizon 2010.
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20 Décembre 2011

Étude Formation

Etude réalisé par Eurogroup en 2008 sous l'edige de l'AFTI Lire la suite
14 Décembre 2011

Etude Open Europe/Europe Economics : impacts de la régulation européenne sur la Place de Londres

le 14 décembre 2011 Lire la suite
04 Octobre 2011

Référentiel de Place pour les OPCVM

Etude en cours de réalisation Lire la suite
04 Octobre 2011

Règlement-livraison : De J+3 à J+2

Etude réalisée par Ailancy sous l'égide de l'AFTI

Référents du Projet : Philippe Bellande et Pierre Colladon (SGSS)
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23 Juin 2010

Cahier des charges : Vote par Internet pré-assemblée générale

Etude menée en 2010 par l'AFTI Lire la suite
23 Juin 2010

OST de réorganisation (HDR)

Etude menée en 2009 Lire la suite
20100804153810_j0438525.jpg 23 Juin 2010

Certification professionnelle / Cartographie des besoins en formation du post-marché

Etude menée en 2009 Lire la suite
18 Mars 2010

Etude sur l'introduction de T2S en matière de politiques tarifaires et de parts de marché

"l'étude a globalement démontré que T2S apportera de la valeur pour l'industrie"

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01 Décembre 2009

OST de distribution en titre (H2D)

Etude menée en 2009 Lire la suite
01 Décembre 2008

Impact de la directive UCITS IV sur le post-marché

Etude menée en 2008 par l'AFTI Lire la suite
01 Décembre 2008

Étude sur la numérisation des flux

Etude menée en 2008 par l'AFTI Lire la suite
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