01 Décembre 2008

Étude sur la numérisation des flux

Etude menée en 2008 par l'AFTI Le traitement des assemblées générales d'actionnaires revêt, dans ses aspects logistiques, un caractère stratégique dû aux enjeux de gouvernance qui y sont liés.


L'AFTI a souhaité initier un processus d'optimisation des services rendus aux sociétés émettrices, en améliorant les pratiques actuelles de Place.


Un premier projet a été conduit au premier semestre 2008, consistant à promouvoir la dématérialisation et la circulation sous forme numérisée des votes par correspondance et de leurs annulations éventuelles, ainsi que des demandes de cartes d'admission aux assemblées générales.


Deux améliorations pratiques sont attendues de ces travaux :


• la réduction de la circulation des formulaires papier.


En dehors de la normalisation des formulaires de vote par correspondance autorisant une lecture optique, aucune industrialisation du processus n'a encore été mise en oeuvre.


Cela se traduit par un grand nombre de manipulations et d'erreurs représentant un budget significatif.


• la réduction du délai de transmission des informations et la simplification des recherches et des vérifications.


Les attentes sont également fortes dans ce domaine où l'automatisation apporterait un appui significatif dans le déroulement des procédures.


Nous pourrions obtenir une identification rapide des votants, une simplification de la comptabilisation des votes et une diminution des délais d'acheminement des données.


Un plan d'action ambitieux va être mis au point en 2009 sur ces bases (rédaction d'un cahier des charges de Place avec le CFONB, argumentaire juridique, échange avec les représentants des sociétés émettrices...).

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