22 Novembre 2011

BCE - Programme TARGET2-Titres (T2S)

Le 22 novembre 2011  Programme TARGET2-Titres (T2S)


Le 17 novembre 2011, le Conseil des gouverneurs a approuvé l'Accord-cadre, qui sera bientôt communiqué aux dépositaires centraux de titres, ainsi qu'un ensemble d'incitations financières pour les premiers signataires. Il a également approuvé une nouvelle version du document présentant les besoins des utilisateurs ainsi qu'une mise à jour des principes généraux de T2S et a adopté la décision BCE/2011/20 établissant les règles et procédures détaillées pour la mise en œuvre des critères d'accès des dépositaires centraux de titres aux services T2S. De plus amples informations seront fournies prochainement sur le site Internet de la BCE.

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