18 Avril 2019

Le nouveau cadre français pour les ICOs et les jetons numériques : simple, attractif et protecteur

Paris EUROPLACE

La France, au premier rang en matière d’innovation pour les services financiers, est déterminée à saisir les opportunités créées par la révolution digitale.

En particulier, celle liée à l’émergence des cryptomonnaies, ou cryptoactifs, qui est une tendance de fond et qui représente un enjeu international. Elle est de nature à reconfigurer les échanges financiers et monétaires internationaux. En effet, ces actifs numériques, qui utilisent un réseau informatique ainsi qu’une blockchain pour valider et effectuer des transactions entre deux, voire plusieurs entités, ne requièrent plus d’organismes centralisateurs. L’objectif de la Place de Paris est de faciliter le développement rapide de ces moyens de paiement internationaux (bitcoins, ethers, …), à partir de la France.

Ainsi, à l’occasion du Blockchain Summit organisé le 18 avril 2019 par Paris EUROPLACE en partenariat avec La Tribune dans le cadre de la Paris Blockchain Week, seront présentées les avancées concrètes, réglementaires, comptables et fiscales du cadre français des ICOs et jetons numériques, résumées dans :

  • Une plaquette consacrée au nouveau cadre français pour les ICOs et les tokens, réalisée au sein du Groupe de Travail "ICO" de Paris EUROPLACE présidé par Hubert de VAUPLANE, Associé chez Kramer Levin, et dont la rédaction a été pilotée par Muriel FAURE, Association Française de la Gestion Financière.
  • Un guide pratique à destination des émetteurs d’ICOs, réalisé au sein du Groupe de Travail "ICO" de Paris EUROPLACE présidé par Hubert de VAUPLANE, Associé chez Kramer Levin, et dont la rédaction a été pilotée par Muriel FAURE, Association Française de la Gestion Financière.
  • Un rapport dédié à la fiscalité des cryptomonnaies, réalisé au sein du Groupe de Travail "ICO" de Paris EUROPLACE présidé par Hubert de VAUPLANE, Associé chez Kramer Levin, et dont la rédaction a été pilotée par Frédéric BERTACCHI, Matias LABE et Karima LACHGAR, Counsels chez Francis Lefebvre.
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