05 Mars 2013

T2S - Atelier auto-collateralisation - Support et relevé de points -

Le 05 mars 2013

Bonjour,  


Veuillez trouver en pièce jointe la présentation support de l'atelier "L'auto-collatéralisation à horizon T2S" qui a eu lieu de matin, organisé avec Euroclear.  


Nous tenons à remercier les participants pour l'intéractivité au cours de l'atelier et pour les questions et remarques soulevées dont nous avons pris note :   

Configuration de comptes



  • S'agissant du compte titres d'une succursale, possibilité de lier le compte-titres de la succursale avec le DCA de la maison-mère, sans devoir mettre en place de CMB pour une relation client auto-collat ? Sera-t-il possible d'utiliser le BIC de la maison mère (BIC8) pour bénéficier de l'auto-collat 



  • Quelles règles seront mises en place par la Banque Centrale quand T2S ne contraint pas l'organisation des comptes ?

Accès à l'auto-collat en période transitoire



  • Les banques de paiement ne pourront a priori pas utiliser leur BCN nationale pour l'auto-collatéralisation si leur CSD local n'a pas encore migré dans T2S.  N'y aura-t-il pas de solution transitoire mise en œuvre pour permettre aux banques de paiement d'accéder à l'auto-collatéralisation de sa BCN avant la migration du CSD local ? Des banques françaises actives en Monte Titoli souhaitent bénéficier de l'auto-collat dès la vague 1 et devront figer leur modèle dans les semaines à venir.

Remboursement des instructions d'auto-collatéralisation en cours de journée  :



  • Il n'y aura pas de remboursement automatique en cours de journée puisque les instructions de remboursement d'auto-collat (générées automatiquement par T2S dès la génération de l'instruction de mise en place de l'auto-collat, mais mises en « hold ») devront être libérées (« release ») individuellement par le participant. Il n'y aura pas de remboursement automatique en cours de journée, comme actuellement dans ESES, dès lors que la position espèces disponible est suffisante. La liquidité disponible en T2S pouvant être dès lors être réutilisée pour dénouer d'autres transactions ou sortie de T2S vers T2 à l'initiative de la banque de paiement, les participants ont relevé un risque opérationnel accru en fin de journée (en cas d'incident technique) si les établissements ne déclenchent pas régulièrement le remboursement en cours de journée (remboursement forcé en automatique en fin de journée). Les banques demandent à Euroclear d'étudier la possibilité d'une mise en place d'un mécanisme de « release » groupé en automatique.



  • Ce point devra faire l'objet d'un suivi par la place afin d'établir une règle de bonne pratique à minima afin d'assurer un remboursement régulier des crédits intra-journaliers : point à relayer au GTTPF et NUG T2 Ces points feront l'objet de précisions, notamment dans le cadre du prochain atelier organisé sur les comptes / gestion de liquidité (date à fixer).

Bien cordialement

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