04 Novembre 2013

Corporate Actions n° 2

(novembre 2013)

Editorial

Où en sommes-nous dans la préparation de la migration ?

Les choses se mettent progressivement en place :

  • Côté projet, voici la première échéance avec le Stream IV, programmé pour le 18 novembre prochain, et dont les tests viennent de démarrer avec 4 pilotes. Cette version inclut l'automatisation des annonces d'OST.
  • Par ailleurs, les trois marchés de la zone ESES se sont prononcés sur le basculement de T+3 à T+2 en octobre 2014.
  • Sensibilisation des premiers acteurs, début des actions de formation et diffusion prochaine du cahier des charges de la migration.
  • Concernant l'accompagnement réglementaire, des contacts sont en cours avec l'ANSA, l'AMF et le Trésor. Des aménagements sont prévus pour l'essentiel dans le Code de Commerce.
  • Enfin, deux articles paraîtront, en novembre et décembre dans la Revue Banque, et un Amphi AFTI sera organisé courant du premier semestre 2014.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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