28 Février 2014

Corporate Actions n° 3

(janvier - février 2014)

Editorial

2014 verra se poursuivre la transposition des standards OST européens en France, laquelle s'achèvera avec le déploiement des OST électives, selon un calendrier qui est en cours de révision compte tenu des décalages récemment annoncés par Euroclear.

La première étape (Stream IV) a été franchie avec succès le 18 novembre 2013. Les travaux continuent à un bon rythme dans les instances européennes, avec la tenue de l'European MIG les 23 et 24 janvier 2014 à Vienne. Au plan réglementaire, les textes nécessaires sont présentés dans le cadre de la loi d'habilitation sur la simplification et la sécurisation de la vie des entreprises.

Nous nous efforçons d'élargir l'accès à l'information avec, bien sûr, la présente newsletter, mais aussi la publication d'articles consacrés aux OST dans la Revue Banque (RB de novembre 2013 et de janvier 2014), les communications d'Euroclear préparatoires à la mise en œuvre des Stream avec enfin un événement AFTI le 2 avril prochain au cours duquel le planning révisé sera présenté.

Sur le plan de la formation, une offre labellisée par l'AFTI et proposée par OTC GROUPE ONEPOINT et SWIFT est disponible.

Enfin, le cahier des charges de Place intégrant le planning et les modalités de migration a été diffusé par le CFONB le 19 novembre 2013 (N° 20130089) et figure sur son site Web ainsi que sur celui de l'AFTI.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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