25 Juin 2015

Spécial Amphi n° 16 - T2S : quels atouts pour la Place de Paris ?

(Amphi du 11 mars 2015)

Editorial

Lancé avant la crise financière de 2008, ce projet pour l'Europe qu'est Target 2 Securities (T2S) va se concrétiser alors que l'environnement a radicalement changé sous l'effet de la crise, d'une part, et des moyens mis en œuvre pour la conjurer, d'autre part. Alors que la sortie de crise semble se confirmer pour laisser la place à une situation dont le moins que l'on puisse dire, est qu'elle est incertaine, le maître mot est désormais la relance de la croissance en Europe. L'Europe a justement plus que jamais besoin de grands projets fédérateurs, en ligne avec l'agenda de Lisbonne pour finaliser la construction de son grand marché financier qui passera nécessairement par les infrastructures dont la marche en avant a toujours engagé la migration de l'industrie financière.

T2S, c'est le grand projet dont le règlement/livraison européen avait absolument besoin. Ce projet n'arrive pas seul à maturité. Il est accompagné d'un ensemble de réformes, certaines engagées et d'autres déjà réalisées telles que le raccourcissement du cycle de règlement/livraison de trois à deux jours, la migration vers les standards européens des opérations sur titres, la réforme des chambres de compensation et des dépositaires centraux.

Quelles améliorations l'industrie financière peut-elle attendre de la mise en œuvre de T2S ? Bien évidemment, une réduction des coûts de livraison en Europe. Deuxièmement, la capacité à mobiliser d'une part et à fluidifier d'autre part la circulation du collatéral. Troisièmement, une meilleure maîtrise des risques et notamment celui de non-dénouement. Et enfin une rationalisation technique et opérationnelle de l'ensemble des structures du post-marché. S'agissant d'une réforme de très grande envergure, les bouleversements que va entraîner T2S se feront sentir sur l'ensemble du post-marché et bien au-delà. Sa finalisation coïncide avec le lancement du Livre Vert de la Commission Européenne sur la construction d'une Union des marchés de capitaux (CMU), laquelle devra s'appuyer sur une infrastructure financière et des intermédiaires performants en vue d'accroître les flux financiers en Europe.

S'agissant de la préparation de la Place de Paris à T2S, au titre de la première vague, celle de juin prochain, c'est la Banque de France qui gère la migration du marché français d'une façon générale, notamment pour les comptes espèces dédiés aux règlements des titres, les fameux DCA. La Banque de France gérera également la gestion des liquidités pour les banques de paiement souhaitant ouvrir des DCA dès cette étape et ce, afin de bénéficier de l'auto-collatérisation via une solution intermédiaire avec Monte Titoli.

Au titre de la seconde vague, prévue pour le printemps de l'année prochaine, la Banque de France coordonne avec Euroclear la migration du marché français dans le cadre d'un comité, le CCN T2S, le comité de coordination T2S. Cette instance vise entre autres, à faciliter le dialogue entre les acteurs du cash et du titre.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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