22 Janvier 2013

Spécial Amphi n° 6 - EMIR, MiFID 2... : l'avalanche réglementaire se rapproche

(Amphi du 21 novembre 2012)

Editorial

L'avalanche réglementaire est à l'ordre du jour ; nous n'en traiterons aujourd'hui qu'une partie - à savoir essentiellement EMIR et MIF2 - pour conserver une logique thématique à nos événements orientés aujourd'hui vers le règlement/livraison-compensation. Nous ferons le point au printemps prochain sur la gestion d'actifs.

La grande majorité des textes publiés depuis 2008 sont inspirés ou issus de la crise que nous traversons - ce qui donne une idée de la prégnance de cette crise sur les préoccupations des régulateurs et de l'industrie financière. La directive MIF 2007 est à cet égard le dernier texte paru avant la crise.

Les réunions du G20 ont ponctué - depuis celle de Washington à l'automne 2008 - les diverses étapes de cette crise mondiale en consacrant une part croissante de leurs travaux à la recherche de solutions adaptées. Cette démarche est d'autant plus difficile à mettre en œuvre que la crise est multiforme (crise de liquidité, de solvabilité, de crédit, crise bancaire, financière, crise des dettes souveraines...).

Le sommet de Pittsburg - tenu les 24 et 25 septembre 2009 - avait jeté les bases d'une réforme de la régulation financière. J'y ai noté trois points importants :

  • la compensation par contrepartie centrale ;
  • le reporting de la totalité des flux via les Trade Repositories ;
  • et une recherche de concentration des opérations via des plates-formes organisées.

Le DFA (Dodd-Frank Act) de juillet 2010, découlera de ces travaux ainsi que les textes européens, notamment EMIR et MIF II.

Nous constatons à partir de ces premiers textes que l'automne 2009 a marqué le renforcement de ce paysage réglementaire et que nous sommes dans une phase de mise en œuvre. Ces impulsions dressent clairement un nouveau cadre d'activité et exerceront des retombées durables à la fois pour les régulateurs et pour l'industrie financière. Nous observerons par la suite que la mise en œuvre de ces réformes s'exécutera selon un calendrier contraint avec un certain nombre d'échéances en 2013.

Par ailleurs, sous la houlette de l'Eurosystème, Target 2 Securities accentue sa préparation, et cette préparation se doit d'être aussi la nôtre. T2S, qui se profile à horizon 2015-2016, est le grand projet des prochaines années pour le post-marché européen. La Banque de France et Euroclear y ont d'ailleurs consacré une excellente conférence en octobre dernier.

Afin d'accueillir ce grand projet, la Place de Paris saura s'organiser le moment venu autour d'un comité de coordination national, lequel démarrera en début d'année prochaine et rassemblera tous les représentants des métiers du titre et du cash.

D'autres projets plus modestes mais structurants émergeront prochainement, comme le règlement/livraison à T+2 ou la mise aux normes européennes des standards sur les OST. Ces deux projets devront être conduits à horizon de deux ans. Une structure de Place démarrera en début d'année prochaine concernant les OST.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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