25 Juin 2013

Spécial Amphi n° 9 - VOTACCESS 2013 : la montée en puissance

(Amphi du 25 juin 2013)

Editorial

VOTACCESS An II aurait pu être le titre de cet amphi. C'est en effet à l'issue de la seconde campagne d'assemblées générales VOTACCESS que s'est tenue cette réunion.

En un an, nous sommes passés de 6 à 25 sociétés utilisatrices de la plateforme VOTACCESS, et le nombre de votes par correspondance collectés a été multiplié par dix.

Voici quelques chiffres qui parlent ! La moitié du CAC 40 est présente, et la notoriété est au rendez-vous. Il est à souligner que des efforts ont été consentis par certains émetteurs pour réduire leur seuil habituel de convocation.

Nous nous félicitons, bien sûr, de ces informations encourageantes qui, par ailleurs, nous obligent. Les vertus du dispositif : rapidité, sécurité, et simplicité pour l'investisseur, viennent d'être validées par ce succès.

Nous ne sommes pourtant pas au bout du chemin :

  • La poursuite de la montée en charge engage un travail de conviction auprès des sociétés émettrices qui doivent être rassurées quant à la sécurité et à la confidentialité du dispositif, ainsi que sur sa parfaite conformité avec notre environnement réglementaire. Elles doivent également savoir que les centralisateurs et les teneurs de comptes conservateurs seront présents pour assurer les traitements.
  • Nous souhaitons voir s'accroître le nombre global d'actionnaires particuliers en capacité de s'exprimer. Ce dernier objectif s'inscrit dans la durée, mais il est l'une de nos priorités.
  • Nous avons également inscrit, comme prochaine priorité, le vote électronique des institutionnels, français et non-résidents. Des progrès notables ont été enregistrés dans cette voie, le Conseil scientifique VOTACCESS s'y est beaucoup investi. 2014 devra être l'année de la montée en charge, complétant ainsi l'offre VOTACCESS actuelle « domestique et particuliers ».

Globalement parlant, tout est en place pour favoriser la généralisation de la plateforme VOTACCESS :

  • Le besoin d'un tel outil a été exprimé par tous (les régulateurs, les sociétés émettrices, les intermédiaires financiers).
  • Sa mise en œuvre est une réelle opportunité pour les investisseurs, en simplifiant leur démarche.
  • Le recours à l'internet représente par ailleurs un saut qualitatif évident, que les actionnaires auraient exigé un jour, pour mettre le vote par correspondance au même niveau technologique que la saisie d'ordres de bourse ou la consultation des relevés de comptes ou des portefeuilles titres.
  • Le cadre juridique est fermement posé, et il est très protecteur. La technologie est maîtrisée, et autorise des optimisations. Ainsi, l'ouverture de ce canal direct entre l'Émetteur et les investisseurs doit enrichir les échanges, et aller au-delà de la simple transmission d'instructions de vote.
  • Last but not least, la Commission européenne recommande vivement la généralisation de l'information des actionnaires.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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