03 Décembre 2008

Spécial Conférence n° 31 - OPCVM : les prochains défis à relever

(Conférence du 3 décembre 2008)

Introduction

Bienvenue à cette conférence qui sera consacrée aux challenges qui sont proposés à l'activité des fonds. Cette manifestation est organisée avec la Fédération bancaire française, notre partenaire habituel, et avec l'Association Française de la Gestion financière (AFG), dont je salue les éminents représentants parmi nous.

L'activité des fonds représente un secteur tout à fait important à l'AFTI, dans ses trois composantes :

  • dépositaire ;
  • gestion des flux ;
  • et des stocks et administration de fonds.

Nos présentations dans ces domaines ne sont pas très fréquentes puisque notre dernière conférence de ce type remonte à fin 2006. Nous avions fait le point sur la modernisation de la fonction dépositaire et présenté le code de bonnes pratiques de l'AFTI concernant l'administration de fonds. La Commission européenne était venue faire un update sur ses travaux en matière de gestion d'actifs, et nous avions traité des défis de l'architecture ouverte.

Aujourd'hui, notre programme est le suivant.

Nous aurons un premier point sur le processus de révision de la Directive OPCVM, par Didier Millerot de la Commission européenne, que je remercie pour sa présence.

Nous reviendrons sur ce thème avec Pierre Monteillard, associé au Cabinet Ailancy, qui nous présentera les résultats de l'étude d'impact de ce texte sur l'activité du post-marché qu'il a conduite.

Un panorama, ainsi que les tendances de la gestion pour compte de tiers seront présentés par Carlos Pardo, Directeur des Études Économiques et Statistiques de l'AFG.

Florence Dwyer nous présentera la charte de la centralisation d'OPCVM.

Puis Bruno Prigent et Pierre Bollon nous présenteront la feuille de route issue des travaux communs entre nos deux associations.

Alain Leclair, Président de l'AFG conclura nos travaux.

La Directive 85/611 du 20 décembre 1985, portant sur la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives, a organisé le marché des fonds en Europe, en harmonisant les législations nationales. Elle a joué un rôle moteur dans le développement de ce segment essentiel de l'industrie financière européenne. La loi de décembre 1988 et la définition du métier de dépositaire en ont notamment découlé. L'évolution des pratiques, des techniques et plus généralement du marché ont conduit le législateur à entreprendre la modernisation de cette directive dans le cadre du PASF 1999/2004.

Après l'adoption des Directives « gestion » et « produit » de 2001 qui ont offert aux fonds des champs d'investissements plus larges, et, à l'issue de quatre ans de travaux marqués notamment par la parution d'un Livre Vert puis d'un Livre Blanc, la Commission Européenne a présenté en juillet 2008 un projet de révision de la Directive 85/611 portant sur la révision du cadre communautaire des OPCVM européens. Les objectifs de ce texte sont notamment les suivants : le développement de la distribution transfrontalière des fonds, l'autorisation portant sur la fusion des fonds harmonisés et le remplacement du prospectus simplifié au profit d'une meilleure information des investisseurs.

L'adoption de ce texte, en principe au printemps prochain, constituera une étape marquante dans le développement et l'intégration du marché européen des fonds.

Le 15 octobre dernier, l'AFTI et l'AFG se rencontraient, sous forme d'un séminaire d'une journée, avec pour objectifs :

  • de partager leur vision sur les enjeux stratégiques des industries du post-marché et de la gestion ;
  • d'arrêter une liste de tâches à conduire en commun ;
  • et d'identifier enfin les voies permettant d'optimiser le fonctionnement des deux associations l'une par rapport à l'autre.

Je retiens de ces travaux, tout d'abord leur qualité, et surtout l'envie de les inscrire dans la durée. Je m'en réjouis, car nombreux sont les sujets sur lesquels nos deux associations ont l'occasion de travailler côte à côte. Cela étant, notre collaboration ne date pas d'hier. J'en veux pour preuve l'étude que nous avions conjointement commandée au cabinet Eurogroup en 2004 sur les enjeux liés à la distribution et à la circulation des OPCVM en Europe. Vingt recommandations en étaient sorties, pour améliorer les pratiques, et qui portaient sur les aspects réglementaires et contractuels, sur les standards et les techniques. Si certaines de ces recommandations ont été suivies d'effets, ou sont en cours de l'être, d'autres sont encore d'actualité.

En synthèse, l'AFTI et l'AFG incarnent bien, me semble-t-il, la solidité et le professionnalisme du modèle français de la gestion d'actifs.

J'en terminerai en rappelant le dynamisme des équipes de l'AFTI dans le domaine de la gestion d'actifs. Trois groupes de travail y sont consacrés :

  • le groupe Dépositaire, dont l'animation est assurée par Nadine Rigutto de la Société Générale ;
  • le groupe Flux et Stocks, dont le responsable est Frédéric Pérard de BNP Paribas Securities Services ;
  • et le groupe Administration de Fonds, dont Serge Bernard de CACEIS Fastnet est le responsable.

Parmi leurs productions de ces 18 derniers mois nous trouvons :

  • la mise à jour de la charte des bonnes pratiques professionnelles de l'administration de fonds ;
  • le code de bonne conduite du dépositaire ;
  • la mise à jour de la Convention Dépositaire ;
  • le lancement d'une licence professionnelle en lien avec l'Université Paris X Nanterre sur la « Gestion d'actifs financiers, back et middle office » dont la seconde promotion a démarré son année scolaire il y a quelques semaines ;
  • et la charte de la centralisation d'OPCVM, réalisée par le Groupe Flux et Stocks.

Le groupe Administration de Fonds prépare, par ailleurs, une conférence dans le cadre du Forum de Mars sur la gestion institutionnelle.

Cet important segment d'activité du post-marché est supervisé par Bruno Prigent, vice-président de l'AFTI et Directeur Délégué du Métier Titres à la Société Générale.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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