09 Décembre 2009

Spécial Conférence n° 35 - OPCVM : de l'état des lieux au rebond

(Conférence du 9 décembre 2009)

Introduction

Je vous remercie d'avoir répondu présent pour participer à cette dernière conférence de l'année traditionnellement consacrée aux OPCVM. Cette manifestation est organisée en partenariat avec la Fédération Bancaire Française et l'Association Française de la Gestion Financière.

A l'issue d'un exercice 2009 hors normes sur bien des points, il nous a paru nécessaire :

  • de revenir sur quelques-uns des sujets sur lesquels nous avons travaillé cette année ;
  • de consacrer du temps à l'état d'avancement de nos projets en matière d'optimisation des pratiques de Place ;
  • et enfin de réfléchir aux leçons à tirer des événements pour nos pratiques futures.

Pour être fidèles à cette logique, nous vous présentons un programme en trois temps :

Premier temps : le dépositaire

Patrice Bergé-Vincent, pour l'Autorité des Marchés Financiers, traitera de l'harmonisation de son rôle et de ses responsabilités.

Bruno Prigent reviendra sur son rôle et ses missions.

Sonia Cattarinussi, pour la Commission européenne, fera un état des lieux de ce dossier au niveau européen.

Second temps : la modernisation du processus industriel

Pierre Monteillard du Cabinet Ailancy fera le point sur l'état d'avancement des recommandations AFTI/AFG de 2004, concernant la distribution et la circularisation des OPCVM en France et en Europe, suite au séminaire commun du 2 décembre dernier.

Troisième temps : le questionnement des experts

Par ces temps que nous espérons être de sortie de crise, la table ronde qu'animera Karima Lachgar, Déléguée Générale de l'AFTI.

Paul-Henri de la Porte du Theil, Président de l'AFG, nous fera l'amitié de conclure nos travaux.

Une partie significative de nos travaux sera donc consacrée au Dépositaire. C'est justice, compte tenu du rôle central joué par cet acteur dans l'organisation générale de la gestion d'actifs, et dans la sécurisation de l'ensemble du processus.

Cela étant, nous verrons que cette activité, organisée pour la première fois il y aura bientôt 25 ans, nécessitera encore bien des efforts avant de parvenir à un degré d'harmonisation satisfaisant. Il est vrai que les quinze mois que nous venons de vivre ont mis en évidence un certain nombre de problèmes nouveaux dans ce domaine.

Bruno Prigent reviendra sur l'impact des affaires Lehman et Madoff. Les questions posées à cette occasion devront trouver des réponses, s'agissant notamment, mais pas uniquement, de l'obligation de restitution immédiate des actifs dans le premier cas, et de la nécessaire muraille de Chine entre les différents acteurs qui interviennent dans la chaîne de traitement dans le second cas.

Nous vivons dans un monde dangereux, l'expérience est là pour en attester. Or, nous devons faire en sorte de donner, ou de rendre s'il le faut, confiance aux investisseurs.

Sur un plan plus général, les écarts observés d'un Etat membre à l'autre dans les responsabilités du Dépositaire ne sont pas de pure forme. Bien au contraire, ils interpellent.

La consultation lancée par la Commission européenne cet été, ainsi que les réponses apportées par les autorités françaises et les professionnels du post-marché seront développées par les prochains intervenants. Cette consultation est une opportunité qu'il faut saisir pour faire évoluer les choses dans l'attente des initiatives que devrait prendre la Commission européenne l'année prochaine. S'agira-t-il d'un aménagement de la directive UCITS IV, ou bien d'un nouveau texte, nous le verrons bien.

J'en retire pour ma part la nécessité d'apporter une clarification des fonctions et des responsabilités, et de promouvoir une harmonisation par le haut.

L'impact potentiel du projet de Directive AIFM sur le dépositaire sera également abordé cet après-midi.

Pour sa part, l'AFTI apporte son écot au projet global d'harmonisation des pratiques en ayant cofondé un forum pan-européen des dépositaires qui porte le nom de European Trustee and depositary forum (ETDF) auquel participent aujourd'hui sept pays. Je laisserai Bruno et Karima y revenir tout à l'heure.

Pierre Monteillard interviendra ensuite sur l'état des lieux des travaux entrepris par la Place concernant la distribution et la circularisation des OPCVM en Europe. Les maitres-mots sont là encore clarification et harmonisation, au sens de la nécessaire standardisation des pratiques.

Un certain nombre de choses ont été réalisées, d'autres sont en chantier, ne serait-ce que parce que l'ouvrage n'a pas manqué, ni pour l'AFTI, ni pour l'AFG ces dernières années. Certaines priorités ont été dégagées sur lesquelles nous reviendrons.

Globalement, le chantier est considérable. Sa réalisation passera bien sûr par la mise en œuvre d'un certain nombre d'initiatives. J'en retiens notamment la nécessité d'avancer sur l'automatisation des process, et, en cela, le rapprochement des pratiques avec celles observées sur le marché boursier, toutes proportions gardées, bien entendu.

Enfin, la table ronde sera l'occasion de passer en revue les impacts de la crise financière pour l'industrie du post-marché, et ses différents acteurs.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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