21 Mars 2012

Spécial Conférence n° 42 - AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l'industrie de la gestion d'actifs

(Conférence du 21 mars 2012)

Introduction

L'AFTI est partie prenante de l'industrie de la gestion d'actifs, et apporte, via ses groupes de travail, sa contribution à la modernisation des process.

Nous sommes également à la manœuvre pour répondre aux consultations européennes dont le déferlement est une constante ces dernières années. Ainsi, après UCITS IV transposée en 2011, voici UCITS V, AIFMD, texte capital qui apporte des précisions sur la mission et les responsabilités du dépositaire, AIFMD donc, et ses mesures d'application impressionnantes, voici également le capital-risque, les fonds solidaires, etc.

Nous avons par ailleurs, concernant le règlement/livraison/compensation, à suivre EMIR, la révision de la MIF, la taxe sur les transactions financières, FATCA, et les textes sur les dépositaires centraux pour n'en citer que quelques-uns.

Il est vrai que la crise est passée par là, n'épargnant personne, et il est remarquable de relever que ces textes s'efforcent d'apporter une parade, ou une réponse aux conséquences des dérèglements dont nous sommes l'objet depuis cinq ans.

L'agenda européen sera décliné tout à l'heure par Didier Millerot pour la Commission européenne. AIFMD sera évoquée, par Éric Dérobert d'abord, par la table ronde ensuite, laquelle sera l'occasion d'explorer les opportunités liées à ce texte décidément très structurant.

Avant de refermer la partie européenne de cette introduction, je voudrais dire, à propos de la mise en équivalence des pratiques entre l'Europe et l'étranger, que nous avons l'impression d'ouvrir toutes grandes les portes de l'Europe sans véritable réciprocité. Or, nous avons besoin de cette réciprocité, qui seule garantira un développement de nos activités, dans un champ concurrentiel équilibré.

Pendant cette conférence, nous avons également l'intention d'évoquer nos travaux avec l'AFG portant :

  • sur le modèle d'architecture de la Convention Dépositaire, qui va se substituer à la Convention de 2002, et que Michèle Besse et Stéphanie Saint Pé vont nous présenter dans quelques instants ;
  • et le marquage des ordres que Jean Devambez et Didier Deleage évoqueront ensuite, et auquel participe Euroclear.

La table ronde, particulièrement éclectique, avec un représentant du métier dépositaire, Bruno Prigent, qui est notre speaker dans le domaine de la gestion d'actifs, un représentant de l'AFIC, l'AMF, Ernst and Young, l'AFG, CIAM sera animée par Karima Lachgar, délégué général de l'AFTI.

Enfin, Paul-Henri de La Porte du Theil nous fait l'amitié de bien vouloir assurer la conclusion de nos travaux.

Nous préparons, pour les prochaines semaines, une autre présentation des travaux conduits sur la distribution des fonds, dont la plate-forme de routage des ordres.

Nous nous efforçons, entre deux textes européens, de faire avancer la modernisation de nos pratiques dans le cadre du grand chantier qui est la filière OPCVM, ouvert ces dernières années. Il y va de nos performances, de la qualité de nos prestations vis-à-vis de nos clients, mais aussi de la réduction des coûts de l'ensemble de la filière, laquelle passe par la poursuite de son automatisation, sur quoi nous travaillons sans relâche.

En conclusion, je voudrais souligner la qualité du travail réalisé en commun par les membres de l'AFTI et de l'AFG. Chacun reste naturellement en charge de ses propres responsabilités, mais nos intérêts globaux sont très proches et, par les temps qui courent, l'union fait plus que jamais la force.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

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