23 Septembre 2015

Spécial Petit-Déjeuner n° 5 - Gestion d'actifs : les métiers de l'AFTI

(Petit-déjeuner du 23 septembre 2015)

Editorial

Les métiers liés à la gestion d'actifs sont relativement récents dans l'histoire des activités titres des banques.

C'est en effet la première directive OPCVM 85/711 du 20/12/1985 qui officialise le rôle du dépositaire.

Traduit en droit français par la Loi du 23/12/1988, ce texte reste toutefois laconique sur l'organisation et les fonctions du Dépositaire d'OPCVM. C'est pourquoi la Commission des opérations de Bourse, l'ancêtre de l'Autorité des marchés financiers a publié le 9/11/1993 une instruction qui précise les missions et moyens du Dépositaire au plan national.

Au plan européen, il faudra attendre la directive AIFM 2011/61 pour que soient enfin définis le statut et les missions du Dépositaire, et que soit rendue obligatoire la désignation d'un Dépositaire pour chaque fonds.

Symétriquement à AIFM, et s'agissant des OPCVM, la directive UCITS V 2014/91 introduit de nouvelles règles sur la responsabilité des dépositaires d'OPCVM. Ce fut un long et assez rude combat pour installer durablement le dépositaire dans le paysage. Personne n'aurait aujourd'hui l'idée de revenir sur le rôle de cet intervenant majeur pour la sécurité des actifs financiers, d'autant que le Dépositaire ne fait pas un métier de tout repos ni exempt de risques et de responsabilités.

D'autres activités ont vu le jour pour le post-marché avec l'administration de fonds, devenue un métier à part entière et confronté à des problématiques de plus en plus complexes.

La gestion d'actifs, c'est aussi le traitement du passif des OPC, dont l'automatisation est une priorité de longue date de l'AFTI, comme en témoignent les travaux de 2004-2005 conduits à notre demande et qui mettait en évidence la nécessaire modernisation de ce segment. Beaucoup a été fait depuis. Il nous faut poursuivre pour parvenir un jour à un degré d'automatisation du même niveau que la filière Bourse. Nous consacrons beaucoup de moyens à la gestion d'actifs, particulièrement dans la période récente avec la mise en œuvre de la directive AIFM, qui restera comme l'un de nos principaux chantiers.

Dans ce cadre général, les responsables des groupes de travail Dépositaire, Administration de fonds et Flux et Stocks OPC de l'AFTI font le point sur leurs priorités et leurs réalisations.

Marcel Roncin, Président de l'AFTI

Liens

Diaporama

Haut de page