Chaque jour, via les canaux d’Euroclear France le teneur de registre reçoit des bordereaux de références nominatives (« BRN ») à l’inscription et à la radiation provenant de négociation, de gré à gré, de transferts etc…

Dans les registres, les valeurs concernées sont les valeurs essentiellement nominatives (« VEN ») pour lesquelles les inscriptions (issues des négociations) ne sont prises en compte que lorsque les radiations (toujours issues des négociations) correspondantes ont été effectivement comptabilisées.

AFTI BNR principe et traitement de la rÉtention – à télécharger

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