À propos de Franck BENGUEREL

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Spécial conférence n°49 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2021

Comme chaque année, l’actualité des métiers titres reste intense, dense et foisonnante. Nous avons repris le découpage en trois parties : le juridique, la fiscalité et la conformité. Cette présentation en trois parties correspond également

2021-06-22T10:42:36+02:00vendredi 16 avril 2021|Actualités, Spécial Conférence|

DAC6

L’Association Française des Professionnels des Titres (AFTI), constituée en 1990, a pour objet de rassembler les professionnels des établissements du secteur bancaire et financier concernés par les activités sur les instruments financiers. L’Association

2021-05-24T14:39:15+02:00mardi 6 avril 2021|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Lexique des termes juridiques et recueil thématiques des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC

Nous proposons ici aux adhérents de l’AFTI deux outils de travail. Le premier, “le lexique”, vise à recenser et fournir les définitions issues des textes réglementaires européens et nationaux de termes utilisés dans la

2021-06-16T08:50:39+02:00vendredi 19 février 2021|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

RegistrAccess®, la plateforme blockchain interbancaire sécurisée, franchit une nouvelle étape

Rappel de l’initiative : BNP Paribas, BPCE, CACEIS, Crédit Agricole Titres, Crédit Mutuel Alliance Fédérale, La Banque Postale et Société Générale ont retenu en 2019 la société SLIB pour réaliser et opérer Registraccess®, une

2021-05-31T10:29:10+02:00mercredi 16 décembre 2020|Actualités|

COMMUNICATION Modalités de gestion des OST appliquées « au fil de l’eau » dites « ONGO »

Le projet d’harmonisation du traitement des opérations sur titres aux standards Européens pour la Place de Paris est à son aboutissement. Le processus d’harmonisation du traitement des OST en Europe a débuté il y

2021-05-24T15:04:28+02:00jeudi 19 novembre 2020|Communication|
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