La présente étude a pour objet de:
Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de comptes…)en application des standards élaborés par le CAJWG et dela norme ISO,
Prendre en compte les adhérences entre la mise en application des standards et les autres projets de Place (y compris les premiers impacts de T2S),
Identifier les écarts entre les procédures de traitement existantes et les procédures de traitement cibledes OSTet de proposer des solutions pour traiter ces écarts.
L’objectif final est de permettre à chacun des acteurs impactés d’identifier les adaptations deson système d’information et de son organisation pour intégrer l’implémentation des nouveaux standards européens sur ces sujets

Ce document est le fruit de plusieurs mois de travaux réunissant les différents types d’acteurs de la Place possédant une expertise avérée sur le traitement des opérations sur titres.Cependant il n’a pas vocation à se substituer à la documentation que pourront produire d’autres acteurs, et notamment Euroclear France, concernant la mise en œuvre des standards et l‘évolution de leur offre de service.Pour ce qui concerne les flux échangés entre les acteurs, la norme ISO reste la référence, même si quelques points d’utilisation de celleci sont précisés dans la suite du document visant à une application au plus proche des pratiques de marché

CAHIER DES CHARGES – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation – à télécharger

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