La présente étude a pour objet de :
Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de comptes…)en application des standards élaborés par le CAJWG et dela norme ISO,
Prendre en compte les adhérences entre la mise en application des standards et les autres projets de Place (y compris les premiers impacts de T2S),
Identifier les écarts entre les procédures de traitement existantes et les procédures de traitement cibledes OST et de proposer des solutions pour traiter ces écarts. L’objectif final est de permettre à chacun des acteurs impactés d’identifier les adaptations deson système d’information et de son organisation pour intégrer l’implémentation des nouveaux standards européens sur ces sujets.

CAHIER DES CHARGES – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation – à télécharger

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