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Mise à jour – Guide Commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés

En novembre 2018, l’AFG et l’AFTI publiaient un guide concernant les commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés. Depuis, la réglementation européenne a évolué et l’ESMA a publié l’année dernière

2022-07-22T11:31:48+02:00mercredi 20 juillet 2022|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique du marché : CSDR Settlement discipline – Optimisation du règlement-livraison, notamment au travers du règlement-livraison partiel

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI – Groupe Liaison France (GLF) CSD-R a rédigé un document intitulé « CSDR1 Settlement discipline »

2022-06-07T16:00:21+02:00mardi 7 juin 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché : CSDR Settlement discipline : Recommandations de la Place française pour fluidifier le règlement livraison des transferts de portefeuille (FR/GB)

Pratique de marché financier et transfert de portefeuille. Conformément au « RÈGLEMENT (UE) N° 909/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 juillet 2014 », depuis le 1er février 2022 les règlements/livraisons qui

2022-05-17T10:23:03+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché : Création d’une émission obligataire Française en ESES Gestion du mode de comptabilisation FAMT vs UNIT

Dans un souci de cohérence, la Place de Paris s’est engagée en 2010 à harmoniser le mode d’expression de la quantité des produits de taux déposés en Euroclear France avec le reste de la

2022-05-02T11:59:55+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Lexique des termes juridiques et recueil thématique des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC

Nous proposons ici aux adhérents de l’AFTI deux outils de travail. Le premier, “le lexique”, vise à recenser et fournir les définitions issues notamment des textes réglementaires européens et nationaux de termes utilisés dans

2022-05-25T15:50:12+02:00lundi 7 mars 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant le recalcul de la valeur liquidative des OPC

À la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI a rédigé un document rappelant les pratiques du marché français concernant les demandes de recalcul de

2022-04-29T17:20:18+02:00mardi 15 février 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant la validation de la valeur liquidative des OPC par la société de gestion

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI a rédigé un document rappelant les pratiques du marché français concernant la validation de la valeur

2022-02-15T19:01:16+01:00mardi 15 février 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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