CAHIER DES CHARGES applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central

Non admis aux opérations d’un dépositaire central CAHIER DES CHARGES applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central - à

2021-05-24T15:23:23+02:00jeudi 28 mars 2019|Cahier des charges|

CAHIER DES CHARGES – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation

La présente étude a pour objet de : • Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de

2021-05-24T19:11:43+02:00mercredi 1 juillet 2015|Cahier des charges|

CAHIER DES CHARGES – Harmonisation des OST de réorganisation – HDR – Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens

Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens  CAHIER DES CHARGES - Harmonisation des OST de réorganisation - HDR

2021-05-24T19:18:24+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

CAHIER DES CHARGES – OST – Harmonisation des Dates de Distribution (H2D) – Alignement des pratiques française en matière de traitement des opérations de distributions en titres avec les standards européens

Le présent cahier des charges, élaboré conjointement par le CFONB et l’AFTI, a pour objet de décrire les modalités de mise en œuvre de l’harmonisation des procédures de traitement des opérations de distributions de

2021-05-24T19:18:55+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

CAHIER DES CHARGES – OST – French Market Practices in the context of the European Market Standards for Corporate Actions processing

In July 2006, the European Central Securities Depositories Association (ECSDA) published a report on the removal of the Giovannini 3 Barrier, which aims to eliminate obstacles related to Corporate Actions and offers standards to

2021-05-24T19:19:25+02:00vendredi 31 octobre 2014|Cahier des charges|

CAHIER DES CHARGES – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation

La présente étude a pour objet de: • Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de comptes...)en

2021-05-24T22:47:25+02:00mercredi 17 avril 2013|Cahier des charges|
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