Pratique du marché : CSDR Settlement discipline – Optimisation du règlement-livraison, notamment au travers du règlement-livraison partiel

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI – Groupe Liaison France (GLF) CSD-R a rédigé un document intitulé « CSDR1 Settlement discipline »

2022-06-07T16:00:21+02:00mardi 7 juin 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché : CSDR Settlement discipline : Recommandations de la Place française pour fluidifier le règlement livraison des transferts de portefeuille (FR/GB)

Pratique de marché financier et transfert de portefeuille. Conformément au « RÈGLEMENT (UE) N° 909/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 juillet 2014 », depuis le 1er février 2022 les règlements/livraisons qui

2022-05-17T10:23:03+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché : Création d’une émission obligataire Française en ESES Gestion du mode de comptabilisation FAMT vs UNIT

Dans un souci de cohérence, la Place de Paris s’est engagée en 2010 à harmoniser le mode d’expression de la quantité des produits de taux déposés en Euroclear France avec le reste de la

2022-05-02T11:59:55+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Lexique des termes juridiques et recueil thématique des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC

Nous proposons ici aux adhérents de l’AFTI deux outils de travail. Le premier, “le lexique”, vise à recenser et fournir les définitions issues notamment des textes réglementaires européens et nationaux de termes utilisés dans

2022-05-25T15:50:12+02:00lundi 7 mars 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant le recalcul de la valeur liquidative des OPC

À la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI a rédigé un document rappelant les pratiques du marché français concernant les demandes de recalcul de

2022-04-29T17:20:18+02:00mardi 15 février 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant la validation de la valeur liquidative des OPC par la société de gestion

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI a rédigé un document rappelant les pratiques du marché français concernant la validation de la valeur

2022-02-15T19:01:16+01:00mardi 15 février 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives chez les administrateurs de fonds

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, l’AFTI – Administration de fonds a souhaité mettre à jour son « Guide technique relatif à l’application des

2021-10-01T12:37:28+02:00vendredi 1 octobre 2021|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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