MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Applicable aux FIA forestiers et fonciers agricoles

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2021-05-24T19:11:13+02:00vendredi 10 juillet 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, l'AFTI et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les sociétés

2021-05-24T19:16:19+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2021-05-24T19:16:55+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives

Tout investissement/désinvestissement lié aux souscriptions/rachats induit des coûts.En France, il n'y avait jusqu'à présent que deux façons d'affecter ces coûts d'investissement ou de désinvestissement soit il était prélevé des droits d'entrée/sortie forfaitaires, donc à

2021-05-24T19:17:54+02:00mardi 23 décembre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine de l’immobilier

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, l'AFTI et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les sociétés

2021-05-24T19:19:54+02:00mardi 28 octobre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules n’ayant pas la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2021-05-24T19:32:32+02:00vendredi 27 juin 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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