Le guide de bonnes pratiques élaboré par l’AFTI vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l’entrée en relation et les échanges entre les sociétés de gestion de portefeuille et les dépositaires.

l permet de mieux comprendre les attentes et les contraintes du dépositaire et de répondre aux questions pratiques qu’il est susceptible de se poser dans le cadre de ses fonctions. Il se présente sous forme de fiches pratiques thématiques. Ces fiches prennent en compte la transposition de la directive AIFMet les évolutions récentes liées à la transposition de la directive UCITS V. S’agissant des organismes de titrisation, les fiches ont été établies au regard du droit applicable à la date d’arrêté du présent guide. Elles ne prennent pas en compte les modifications réglementairesen cours de discussion sur le régime de dépositaire d’OT.

 GUIDE de bonne conduite du dépositaire (UCIT V) – à télécharger

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