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Gestion d'actifs

31 Décembre 2019

Définition

Le pôle «gestion d’actifs» de l’AFTI correspond aux activités et services proposés par ses membres aux sociétés de gestion et investisseurs en épargne collective (OPCVM, FIA). Il regroupe les principales fonctions que sont le dépositaire et l’administrateur de fonds, la centralisation des ordres de souscription/rachat et la tenue des comptes émission des OPC. Compte tenu des enjeux économiques du secteur et des légitimes exigences de protection des investisseurs finaux, ces activités sont fortement régulées, au niveau national comme au niveau européen.

À cet égard, l’environnement européen, avec AIFMD, OPCVM V et d’autres initiatives récentes, se caractérise par une harmonisation rapide et renforcée.

L’AFTI appelait de ses vœux cette évolution, notamment en ce qui concerne la définition des tâches et des responsabilités du dépositaire de fonds.

L’AFTI contribue, chaque fois que cela est nécessaire, à ces définitions et à leurs mises en œuvre.

L’objectif de notre association et de ses groupes de travail spécialisés est de contribuer au développement d’une industrie qui peut ainsi tirer le meilleur parti des qualités de rigueur, d’efficacité et d’innovation collective développées par les membres de l’AFTI.

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23 Septembre 2019

Groupe Dépositaire

Animé par Corinne SOCHA, CACEIS

 

Les experts du groupe Dépositaire se réunissent dans le but d’échanger sur les sujets relatifs à leur fonction.
En complément des activités d’analyses en interne, les membres du groupe échangent, périodiquement, avec les services de l’AMF afin de présenter ses travaux et évoquer des sujets particuliers et, régulièrement, avec l’AFG sur les nouvelles réglementations européennes et françaises et sur des points complexes de la réglementation.
Enfin, le groupe établit et actualise le Guide des bonnes pratiques du Dépositaire qui vise à analyser et diffuser une information claire et partagée sur les thèmes concernés.

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26 Juin 2019

Groupe Administration de fonds

 

Animé par Shany VENON, BNP PARIBAS Securities Services

 

 

Le groupe administration de fonds, constitué d’experts du métier, a pour vocation d’analyser les évolutions réglementaires et de marché afin de s’accorder sur des pratiques communes. Il organise le cas échéant des sous-groupes de travail sur des thématiques spécifiques à certains sujets (PRIIPs, SFTR, BMR…). Il interagit, quand cela est opportun, avec les commissions de l’AFG afin d’être au plus près des besoins des clients et de converger vers des positions cohérentes. Il élabore et actualise la charte des bonnes pratiques de l’administration de fonds afin de diffuser un socle de pratiques professionnelles communes.

Le groupe contribue aux consultations des régulateurs français et européens.

En 2018, le groupe a élaboré et diffusé conjointement avec l’AFG un guide des bonnes pratiques des commissions de surperformance.

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26 Juin 2019

Groupe Flux et Stocks OPC

 

Animé par Pascal DOBRAL, CACEIS

 

 

Le groupe Flux et Stock OPC répond aux consultations lancées par le régulateur français et les autorités européennes, en ce qui concerne les fonds d’investissement, notamment dans le domaine de la maîtrise des risques de liquidité.

Sur le plan opérationnel, le groupe produit des livrables de bonne pratiques qu’il met à jour régulièrement et qui sont disponibles pour les membres de l’association.

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