09 Avril 2015

COMMUNICATION Le Modèle CSD français : un nouveau canal de distribution pour les OPC en Europe

Un modèle CSD* unique automatisé (STP) de la passation d'ordres au dénouement

Le processus de souscriptions-rachats des OPC

Les investisseurs transmettent leurs ordres à leurs teneurs de comptes-conservateurs (établissements financiers, membres d'Euroclear France), ayant un accès à la plateforme de routage d'ordre sur OPC.

Le processus de dénouement des OPC

La prise en compte de souscriptions ou rachats sur OPC donne lieu à la création ou à la destruction de parts d'OPC. De cette étape procède la génération automatique d'instructions de règlement/ livraison vers le système de dénouement (ESES) d'Euroclear France. Après dénouement, les parts d'OPC sont enregistrées comptablement au crédit ou au débit des comptes des investisseurs ouverts dans les livres de leurs teneurs de comptes-conservateurs.

*CSD : Dépositaire central de titres

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