Etudes

AFTI - Cahier des charges - Taxes sur les acquisitions de Titres de capital - TAT
Version du 19 Juillet 2013
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Bulletin de la BDF - 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011
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Projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur
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FBE - Study on on the issue of possible reforms to the structure of the EU Banking Sector [EBF Liikanen Task Force Report] - Juillet 2012
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Sondage AFTI : Quel avenir pour le post-marché ?
Etude menée en 2012 par l'AFTI Lire la suite
Etude Oxera: What would be the economic impact of the proposed financial transaction tax on the EU?
Le 17 janvier 2012 Lire la suite
Les marchés européens post-directive MIF
Etude réalisé par Equinox Consulting sous l'edige de l'AFTIRéférents du Projet : Gaspard Bonin Antoine Pertriaux (Equinox Consulting) Lire la suite

Alignement des pratiques françaises relatives aux OST « distribution en titres »
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Étude Formation
Etude réalisé par Eurogroup en 2008 sous l'edige de l'AFTI Lire la suite
Etude Open Europe/Europe Economics : impacts de la régulation européenne sur la Place de Londres
le 14 décembre 2011 Lire la suite
Règlement-livraison : De J+3 à J+2
Etude réalisée par Ailancy sous l'égide de l'AFTIRéférents du Projet : Philippe Bellande et Pierre Colladon (SGSS) Lire la suite

Cahier des charges : Vote par Internet pré-assemblée générale
Etude menée en 2010 par l'AFTI Lire la suite
Certification professionnelle / Cartographie des besoins en formation du post-marché
Etude menée en 2009 Lire la suite
Etude sur l'introduction de T2S en matière de politiques tarifaires et de parts de marché
"l'étude a globalement démontré que T2S apportera de la valeur pour l'industrie"
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